Projet EPR2 - NM2007 - Etude, fabrication, installation de conduites enterrées PEHD du circuit SEC

EDF SA Direction des Achats Groupe - Agence Achats Val de Loire

Le marché a pour objet la mise en place des conduites enterrées du système SEC (circuit d'eau brute secourue) pour le projet de construction de 3 paires de tranches nucléaires sur 3 sites en France (2 sites Bord de Mer BDM1 et BDM2, un site Bord de Rivière BDR).
Il comprend les études, la fabrication, le transport, l'installation et les essais sur site des conduites enterrées de grand diamètre en PEHD - Polyéthylène Haute Densité (DN 900, DN 1000).
Les prestations concernent notamment la réalisation des circuits de liaison du circuit SEC entre les stations de pompage et les bâtiments des auxiliaires nucléaires d'une part, et les bâtiments des auxiliaires nucléaires et les ouvrages de rejets d'autre part.
Une synthèse détaillée de la description technique des prestations est jointe sur le Portail Achats d'EDF - appel à candidature AVIS001499

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-27.

Qui ?

• EDF SA Direction des Achats Groupe - Agence Achats Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Pipelines › Canalisations d'eau
• Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites
• Tuyauterie › Accessoires de tuyauterie
• Tuyaux et raccords › Conduites

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-27	Avis de marché
2023-01-30	Informations complémentaires

Avis de marché (2022-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de conduites
Brève description:

Le marché a pour objet la mise en place des conduites enterrées du système SEC (circuit d'eau brute secourue) pour le projet de construction de 3 paires de tranches nucléaires sur 3 sites en France (2 sites Bord de Mer BDM1 et BDM2, un site Bord de Rivière BDR). Il comprend les études, la fabrication, le transport, l'installation et les essais sur site des conduites enterrées de grand diamètre en PEHD - Polyéthylène Haute Densité (DN 900, DN 1000). Les prestations concernent notamment la réalisation des circuits de liaison du circuit SEC entre les stations de pompage et les bâtiments des auxiliaires nucléaires d'une part, et les bâtiments des auxiliaires nucléaires et les ouvrages de rejets d'autre part. Une synthèse détaillée de la description technique des prestations est jointe sur le Portail Achats d'EDF - appel à candidature AVIS001499

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de conduites 📦
Code CPV supplémentaire: Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA Direction des Achats Groupe - Agence Achats Val de Loire
Adresse postale: 71 boulevard Edouard Michelin
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: https://edf.com 🌏
Courrier électronique: nathalie.gache@edf.fr 📧
Téléphone: +33 218375163 📞
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha2.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-27 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2022-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 252-734556
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail achats (https://pha2.edf.com) en accédant à l'appel à candidatures AVIS001499. Le dossier de candidature devra être structuré suivant les critères d'aptitude indiqués dans l'appel à candidatures AVIS001499. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du portail achats sur le site https://pha2.edf.com. Un document intitulé «identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le portail achats. La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d’EDF (https://pha2.edf.com). EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il comprend les études, la fabrication, le transport, l'installation et les essais sur site des conduites enterrées de grand diamètre en PEHD - Polyéthylène Haute Densité (DN 900, DN 1000).

Les prestations concernent notamment la réalisation des circuits de liaison du circuit SEC entre les stations de pompage et les bâtiments des auxiliaires nucléaires d'une part, et les bâtiments des auxiliaires nucléaires et les ouvrages de rejets d'autre part.

Une synthèse détaillée de la description technique des prestations est jointe sur le Portail Achats d'EDF - appel à candidature…

… AVIS001499

… AVIS001499.

Durée de l'accord: 168 mois
Description des options:

Les prestations pour les sites BDM2 et BDR sont en option.

Des options non définies à ce jour pourraient s'avérer nécessaires. Elles seront précisées lors de l'envoi de l'appel d'offres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

- Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat . Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat (mandataire + co-traitants, en cas de groupement) doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles supérieur à 38 millions d'euros par an.

En cas de groupement momentané d'entreprises, le mandataire devra disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles au moins supérieur à 19 millions d'euros par an.

Le cas échéant, le candidat indique s’il a accusé une baisse du chiffre d’affaires qui serait imputable aux conséquences de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 sur un ou plusieurs des exercices comptables

2020 et/ou 2021. Dans l’affirmative, conformément à l’ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020, il ne sera pas tenu compte de la baisse de chiffre d’affaires considérée dans l’examen de la candidature.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat doit, sous peine d'élimination, satisfaire aux présentes conditions minimales, ci-dessous, demandées par l'entité adjudicatrice. Le candidat doit fournir obligatoirement les engagements demandés ci-dessous, il doit fournir avec sa candidature les justificatifs mentionnés et l’intégralité des documents demandés.Tous les documents fournis sont produits ou traduits en langue française.

#1 - Le candidat dispose d’un système d’Assurance Qualité conforme à la norme européenne NF EN ISO 9001 :2015 ou bien le candidat dispose d’un référentiel équivalent. Le candidat fournit le certificat de qualification NF EN ISO 9001 ou équivalent, ou l’engagement à l’obtenir avant la signature du marché.En cas de groupement, la justification est donnée pour chaque co-traitant

#2 - Le candidat dispose d’un système de management de la protection de l'environnement conforme à la norme européenne NF EN ISO 14001 ou bien le candidat dispose d’un référentiel équivalent. Le candidat fournit le certificat de qualification ISO 14001 ou équivalent, ou l’engagement à l’obtenir avant la signature du marché.En cas de groupement, la justification est donnée pour chaque co-traitant

#3 - Le candidat dispose d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail conforme à la norme européenne NF EN ISO 45001 ou bien le candidat dispose d’un référentiel équivalent.

Le candidat fournit le certificat de qualification NF EN ISO 45001 ou équivalent, ou l’engagement à l’obtenir avant la signature du marché.

En cas de groupement, la justification est donnée pour chaque co-traitant.

#4 - Le candidat accepte d’appliquer la réglementation française, la normalisation européenne (ou équivalent).

Le candidat fournit l’engagement.En cas de groupement, l’engagement est fourni pour chaque co-traitant.

#5 - Le candidat s'engage à disposer de personnel de gestion de projet et de supervision de chantier lisant et parlant français, de niveau mini CECRL C1 ou équivalent.

Le candidat fournit l’engagement. En cas de groupement, l’engagement est fourni a minima pour le mandataire et pour le cotraitant en charge de la supervision du chantier.

#6 - Le candidat s’engage à ce que le personnel intervenant sur les sites soit formé à la sécurité et à même de comprendre et respecter les prescriptions de sécurité ainsi que les signaux d’alarme, exprimés en français.

Le candidat fournit l’engagement. En cas de groupement, donner la justification pour chaque co-traitant amené à intervenir sur site.

#7 - Pour réaliser les prestations décrites dans la synthèse de la description technique jointe à l’avis de marché, le candidat accepte, dans le cas où il serait attributaire pressenti de cette consultation de se conformer à la démarche de qualification Nouveau Nucléaire (dont l'évaluation sera portée par EDF) et dans les domaines suivants : Génie civil, VRD, activité de pose et installation (par le candidat en propre), activité soudage PEHD sur chantier (qu’elle soit portée en propre par le candidat ou par un sous-traitant qu’il souhaite associer au présent projet), en cas de GME la compétence de coordination / pilotage du mandataire fera également l’objet d’une qualification par EDF . Le candidat fournit l’engagement. En cas de groupement, l’engagement est fourni pour chaque co-traitant responsable de l’activité.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

#8 – Maîtrise de la fabrication PEHD

Le candidat est en mesure de proposer un schéma industriel avec un ou plusieurs fabricants possédant une capacité de production opérationnelle de pièces en PEHD répondant aux caractéristiques suivantes :

- Tubes DN900 SDR11 et DN1000 SDR11,

- Capacités d’extrusion, pour chacun de ces couples DN/SDR, d’au moins 700 m linéaires par semestre,

- Somme des capacités d’extrusion des DN900 SDR11 et DN1000 SDR11 d’au moins 1200 m linéaires par semestre.

- Raccords associés et pièces spéciales.

Le candidat décrit les moyens opérationnels de production de son schéma industriel proposé (y compris pour les éventuels sous-traitants qu’il souhaite associer au présent projet).

En cas de groupement, préciser la répartition des activités entre les co-traitants.

Le candidat s’engage, pour la signature et l’exécution du contrat, à avoir une compétence au minimum équivalente à celle valorisée dans la réponse à l’avis de marché. Le candidat fourni l’engagement. L’absence d’engagement est considérée comme éliminatoire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une garantie à première demande pourrait être exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard d’EDF.

Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché,sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Conditions d'exécution du contrat:

Pour réaliser les prestations décrites au paragraphe II.2.4, l’attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF suivant le système de qualification "Nouveau Nucléaire" (voir critère 7 de la rubrique III.1.3).

En cas de groupement, chaque membre du groupement doit être qualifié dans le domaine et la compétence technique sur lesquels il intervient si la qualification est exigée; les sous-traitants doivent être qualifiés si l’attributaire du Marché ne l’est pas pour l’activité concernée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Le détail des critères est joint sur le Portail Achats d'EDF - appel à candidature AVIS001499

#9 - Robustesse de l’organisation du candidat (le cas échéant, du groupement) en termes de compétences.

#10 - Le candidat (en propre, en groupement ou le sous-traitant pressenti qu’il souhaite associer au présent projet) justifie des expériences sur les 5 dernières années des moyens humains pouvant être dédiés au présent projet et précisément des compétences dans le soudage PEHD par le procédé bout à bout par élément chauffant sur chantier.

#11 - Le candidat (en propre, en groupement ou le sous-traitant pressenti qu’il souhaite associer à ce présent marché) justifie de l’expérience dans ces 5 dernières années des moyens humains pouvant être dédiés au présent projet et précisément des compétences dans le soudage PEHD par manchon électrosoudable sur chantier.

#12 – Maîtrise de la sous-traitance

Le candidat dispose de compétences en pilotage et gestion de projet. Il assure le contrôle et le suivi des sous-traitants pour maîtriser la chaîne d’approvisionnements (délais et qualité de fabrication, préfabrication, livraison) et le produit final.

#13 - Le candidat doit fournir avec sa candidature l'intégralité des justificatifs demandés ci-dessus réunis dans un document unique qui sera décliné selon les rubriques précédentes, et exclusivement dans cet ordre. Le document sera limité à 50 feuilles recto-verso (100 pages), éventuelles annexes comprises.

L’ensemble des critères de sélection 9 à 13 permettent de constituer une note globale de sélection sur 50 pts. Il existe pour cette note globale un seuil éliminatoire.

Parmi les candidatures jugées aptes, seules les 3 meilleures notes globales seront sélectionnées. En cas d’égalité entre plusieurs notes de sélection obtenues, le classement s’effectuera par l’ordre de priorité suivant afin de ne conserver que 3 des candidatures au maximum :

- Critère 10 prévaut sur tous les autres critères, puis

- Critère 11, puis

- Critère 9, puis

- Critère 12, puis

- Critère 13.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55208131790167
Contact
Point de contact: Gache Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail achats (https://pha2.edf.com) en accédant à l'appel à candidatures AVIS001499.

Le dossier de candidature devra être structuré suivant les critères d'aptitude indiqués dans l'appel à candidatures AVIS001499.

Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du portail achats sur le site https://pha2.edf.com.

Un document intitulé «identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le portail achats.

La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d’EDF (https://pha2.edf.com).

EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2022/S 252-734556 (2022-12-27)

Informations complémentaires (2023-01-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-071743
Se réfère à l'avis: 2022/S 252-734556
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2023/S 025-071743 (2023-01-30)

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