Objet Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS ANNEES 2023 A 2027”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS ANNEES 2023 A 2027 - LOGEMENTS ET PARTIES COMMUNES” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des communs - secteur de l'agence d'epinal
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché: Nettoyage des communs agence d'epinal
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des communs - secteur de l'agence de mirecourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Nettoyage des communs agence de mirecourt
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des communs - secteur de l'agence de neufchateau
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Nettoyage des communs agence de neufchateau
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: NETTOYAGE DES COMMUNS - SECTEUR 1 DE L'AGENCE DE REMIREMONT
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: NETTOYAGE DES COMMUNS AGENCE DE REMIREMONT SECTEUR 1
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: NETTOYAGE DES COMMUNS - SECTEUR 2 DE L'AGENCE DE REMIREMONT
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: NETTOYAGE DES COMMUNS AGENCE DE REMIREMONT SECTEUR 2
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des communs - secteur de l'agence de saint die des vosges
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Nettoyage des communs agence de saint die des vosges
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des logements - secteur de l'agence d'epinal
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Nettoyage des logements agence d'epinal
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des logements - secteur de l'agence de mirecourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Nettoyage des logements agence de mirecourt
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des logements - secteur de l'agence de neufchateau
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Nettoyage des logements agence de neufchateau
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des logements - secteur de l'agence de remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Nettoyage des logements agence de remiremont
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des logements - secteur de l'agence de saint die des vosges
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Nettoyage des logements agence de saint die des vosges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique pour les lots 4 et 5 uniquement.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-04
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: A titre indicatif, second semestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La réservation aux structures d'insertion sociale par l'activité économique ne concerne que les lots 4 et 5, relatifs aux communs de l'agence de REMIREMONT....”
La réservation aux structures d'insertion sociale par l'activité économique ne concerne que les lots 4 et 5, relatifs aux communs de l'agence de REMIREMONT. Tous les autres lots sont ouverts à tous les opérateurs économiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles
L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles
L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du
contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 233-669247 (2022-11-29)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1637955.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Secteur de l'agence d'Epinal” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Secteur de l'agence d'Epinal” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Secteur de l'agence de Mirecourt” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs -Nettoyage des communs - Secteur de l'agence de Mirecourt”
Description du marché
PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs -Nettoyage des communs - Secteur de l'agence de Mirecourt
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique et environnementale
Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Secteur de l'agence de Neufchâteau” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 -Nettoyage des communs - Secteur de l'agence de Neufchâteau” Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 -Nettoyage des communs - Secteur 1 de l'agence de Remiremont” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Nettoyage des communs - Secteur 1 de l'agence...”
Description du marché
PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Nettoyage des communs - Secteur 1 de l'agence de Remiremont
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Secteur 2 de l'agence de Remiremont” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Secteur 2 de l'agence de Remiremont” Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Secteur de l'agence de Saint-Dié-des-Vosges” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Nettoyage des communs - Secteur de l'agence de...”
Description du marché
PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Nettoyage des communs - Secteur de l'agence de Saint-Dié-des-Vosges
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des logements - Secteur de l'agence d'Epinal” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Nettoyage des logements - Secteur de l'agence d'Epinal”
Description du marché
PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des communs - Nettoyage des logements - Secteur de l'agence d'Epinal
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Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Neufchâteau” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Neufchâteau” Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Remiremont” Description
Description du marché:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 -Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Remiremont” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnentale
Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des logements - Nettoyage des logements - Secteur de...”
Titre
PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des logements - Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Saint-Dié-des-Vosges
Afficher plus Description
Description du marché:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Saint-Dié-des-Vosges” Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Mirecourt” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DU PATRIMOINE DE VOSGELIS - ANNEES 2023 à 2027 - Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Mirecourt”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 233-669247
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Nettoyage des communs - Secteur de l'agence d'Epinal
Date de conclusion du contrat: 2023-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg Propreté
Commune postale: Champigneulles
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104677.92 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Nettoyage des communs - Secteur de l'agence de Mirecourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104677.92 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Nettoyage des communs - Secteur de l'agence de Neufchateau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104677.92 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Nettoyage des communs - Secteur 1 de l'agence de Remiremont
Nom et adresse du contractant
Nom: Lalevee accompagnement insertion
Commune postale: Saint Dié des Vosges
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 852 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Nettoyage des communs - Secteur 2 de l'agence de Remiremont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 056 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Nettoyage des communs - Secteur de l'agence de Saint Dié des Vosges
Nom et adresse du contractant
Nom: De A à Z HYGIENE ET PROPRETE
Commune postale: Anould
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 056 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Nettoyage des logements - Secteur de l'agence d'Epinal
Nom et adresse du contractant
Nom: Deca proprete
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204459.08 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Mirecourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176481.04 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Neufchâteau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149105.32 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Remiremont
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 452 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Nettoyage des logements - Secteur de l'agence de Saint Dié des Vosges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 254 256 💰