Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de séances d'ostéopathie à destination du personnel du GHT de Haute Alsace
22S0046”
Produits/services: Services paramédicaux📦
Brève description:
“prestations de séances d'ostéopathie à destination du personnel du GHT de Haute Alsace”
Valeur estimée hors TVA: EUR 312 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mulhouse - plages fixes Lundi après-midi (13h00 - 19h00)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services paramédicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“prestations de séance d'ostéopathie -plages fixes Lundi après-midi (13h00 - 19h00)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: se référer au Règlement de la Consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mulhouse - plages fixes Mardi matin (9h00 - 13h00)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations de séances d'ostéopathie- mulhouse - plages fixes Mardi matin (9h00 - 13h00)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mulhouse - plages fixes Mercredi matin (9h00 - 13h00)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations de séances d'ostéopathie- mulhouse - plages fixes Mercredi matin (9h00 - 13h00)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mulhouse - plages fixes Mardi (15h00-19h00)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations de séances d'ostéopathie- mulhouse - plages fixes Mardi (15h00-19h00)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mulhouse - plages fixes Jeudi soirée (16h00-20h30)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations de séances d'ostéopathie- mulhouse - plages fixes Jeudi soirée (16h00-20h30)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: thann - plages fixes matin (9h00 - 13h00)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: prestations de séances d'ostéopathie-thann - plages fixes matin (9h00 - 13h00)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cernay - plages fixes l'après-midi (13h00-17h30)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“prestations de séances d'ostéopathie- cernay - plages fixes l'après-midi (13h00-17h30)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Règlement de la Consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: se référer au Règlement de la Consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 201-572055 (2022-10-13)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 312 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: mulhouse - plages fixes Lundi après-midi (13h00 - 19h00)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Proposition pédagogique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 30%
Description
Description du marché: mulhouse - plages fixes Mardi matin (9h00 - 13h00)
Description du marché: mulhouse - plages fixes Mercredi matin (9h00 - 13h00)
Description du marché: mulhouse - plages fixes Mardi (15h00-19h00)
Description du marché: mulhouse - plages fixes Jeudi soirée (16h00-20h30)
Description du marché: thann - plages fixes matin (9h00 - 13h00)
Description du marché: cernay - plages fixes l'après-midi (13h00-17h30)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 201-572055
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mulhouse - plages fixes Lundi après-midi (13h30 - 17h00)
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: camille muller
Adresse postale: 35 rue Raymond Poincaré
Commune postale: Cernay
Code postal: 68700
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230006
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mulhouse - plages fixes Mardi matin (9h00 - 13h00)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: selarl moroni c
Adresse postale: 11 b rue de la Libération
Commune postale: Brunstatt
Code postal: 68350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230007
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mulhouse - plages fixes Mercredi matin (9h00 - 12h30)
Nom et adresse du contractant
Nom: yann moreau
Adresse postale: 4 rue du 25 novembre
Commune postale: Didenheim
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230008
Numéro d'identification du lot: 4 et 7
Titre:
“mulhouse - plages fixes Mardi soirée (15h00 - 19h00) et Cernay - plages fixes l'après-midi (13h00 - 17h30)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: di giannantonio Alexis
Adresse postale: 11 rue de la Libération
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 230009
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: mulhouse - plages fixes Jeudi soirée (16h00 - 19h30)
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: tschiegg Anthony
Adresse postale: 7 rue de Ferrette
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 230010
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: thann - plages fixes matin (9h00 - 13h00)
Nom et adresse du contractant
Nom: patricia fimbel
Adresse postale: 8 avenue Pasteur
Commune postale: Thann
Code postal: 68800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;
- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2023/S 005-007435 (2023-01-03)