prestations de propreté sur l'espace public d'orléans métropole et de la ville d'orléans
Orléans Métropole
la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole " Orléans Métropole " assure la coordination au nom des adhérents suivants porte sur les prestations de propreté sur l'espace public d'orléans métropole et de la ville d'orléans. Elle donnera lieu à la conclusion de sept accords-cadres mono-attributaires qui seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, avec montant minimum et maximum, reconductibles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-02 | Avis de marché |
| 2022-09-23 | Informations complémentaires |
| 2023-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Numéro de référence: M22f0130
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date limite de soumission: 2022-10-04 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-487710
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
montants par période : minimum 80 000 euro(s) Ht et 250 000 euro(s) Ht maximum
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Orléans (Pt1)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Ouest (Pt2)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montants par période : minimum 100 000 euro(s) Ht et 280 000 euro(s) Ht maximum
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord (Pt3)
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montants par période : minimum 3 000 euro(s) Ht et 150 000 euro(s) Ht maximum
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Est (Pt4)
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires: montants par période : minimum 30 000 euro(s) Ht et 150 000 euro(s) Ht maximum
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Ouest (Pt 5)
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montants par période : minimum 30 000 euro(s) Ht et 220 000 euro(s) Ht maximum
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Est (Pt6)
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montants par période : minimum 50 000 euro(s) Ht et 200 000 euro(s) Ht maximum
Intitulé du lot: prestations de propreté des cours d'écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'orléans
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montants par période : minimum 20 000 euro(s) Ht et 100 000 euro(s) Ht maximum
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orleans Metropole 45058 - orléans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (sous-pondération détaillée dans les renseignement complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du présent marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 172-487710 (2022-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Numéro de référence: M22f0130
Brève description:
la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole " Orléans Métropole " assure la coordination au nom des adhérents suivants porte sur les prestations de propreté sur l'espace public d'orléans métropole et de la ville d'orléans. Elle donnera lieu à la conclusion de sept accords-cadres mono-attributaires qui seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, avec montant minimum et maximum, reconductibles
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date limite de soumission: 2022-10-04 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-487710
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
montants par période : minimum 80 000 euro(s) Ht et 250 000 euro(s) Ht maximum
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Orléans (Pt1)
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations de propreté sur l'espace public d'orléans métropole et de la ville d'orléans. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an soit une durée maximale de 4 ans
Informations complémentaires: montants par période : minimum 80 000 euro(s) Ht et 250 000 euro(s) Ht maximum
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Ouest (Pt2)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montants par période : minimum 100 000 euro(s) Ht et 280 000 euro(s) Ht maximum
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord (Pt3)
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montants par période : minimum 3 000 euro(s) Ht et 150 000 euro(s) Ht maximum
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Est (Pt4)
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires: montants par période : minimum 30 000 euro(s) Ht et 150 000 euro(s) Ht maximum
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Ouest (Pt 5)
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montants par période : minimum 30 000 euro(s) Ht et 220 000 euro(s) Ht maximum
Intitulé du lot: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Est (Pt6)
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montants par période : minimum 50 000 euro(s) Ht et 200 000 euro(s) Ht maximum
Intitulé du lot: prestations de propreté des cours d'écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'orléans
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montants par période : minimum 20 000 euro(s) Ht et 100 000 euro(s) Ht maximum
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orleans Metropole 45058 - orléans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus
- Une liste des principales prestations, en rapport avec la nature de la présente consultation, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations fournies sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (sous-pondération détaillée dans les renseignement complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du présent marché
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Pondération du critère no 2 : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique (Cmt) et de ses éventuelles annexes (30%)- adéquation et performance des moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (15%)- pertinence et précision du descriptif de la méthodologie envisagée pour les modalités de remise des documents exigés (système de géolocalisation) : (10%)- bordereaux de suivi des déchets- relevés GPS avec description du logiciel utilisé et de ses possibilités- pertinence et cohérence des moyens humains et de l'organisation des équipes mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (5%)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 172-487710 (2022-09-02)
Informations complémentaires (2022-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-23 📅
Date limite de soumission: 2022-10-25 📅
Date de publication: 2022-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 187-530383
Se réfère à l'avis: 2022/S 172-487710
Numéro JO-S: 187
Source: OJS 2022/S 187-530383 (2022-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-23 📅
Date limite de soumission: 2022-10-25 📅
Date de publication: 2022-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 187-530383
Se réfère à l'avis: 2022/S 172-487710
Numéro JO-S: 187
Source: OJS 2022/S 187-530383 (2022-09-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-017774
Numéro JO-S: 8
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orleans Metropole 45058 Orléans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Nom: s o c c o i m
Adresse postale: z a Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: suez Rv Centre Ouest
Adresse postale: rue De Monbary
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
3 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Nom: respire
Adresse postale: 16 Les Benardieres
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-017774
Numéro JO-S: 8
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orleans Metropole 45058 Orléans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Nom: s o c c o i m
Adresse postale: z a Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: suez Rv Centre Ouest
Adresse postale: rue De Monbary
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
3 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Nom: respire
Adresse postale: 16 Les Benardieres
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteurle montant total correspond au montant maximum de tous les lots pour toute la durée du marché.Les montants indiqués par lot correspond au montant minimum pour la première période
Source: OJS 2023/S 008-017774 (2023-01-06)
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