la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole " Orléans Métropole " assure la coordination au nom des adhérents suivants porte sur les prestations de propreté sur l'espace public d'orléans métropole et de la ville d'orléans. Elle donnera lieu à la conclusion de sept accords-cadres mono-attributaires qui seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, avec montant minimum et maximum, reconductibles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Commune postale: Orléans
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de propreté sur l'espace public d'orléans métropole et de la ville d'orléans
M22f0130”
Produits/services: Services de balayage des rues📦
Brève description:
“la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole " Orléans Métropole " assure la coordination au nom des...”
Brève description
la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole " Orléans Métropole " assure la coordination au nom des adhérents suivants porte sur les prestations de propreté sur l'espace public d'orléans métropole et de la ville d'orléans. Elle donnera lieu à la conclusion de sept accords-cadres mono-attributaires qui seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, avec montant minimum et maximum, reconductibles
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Orléans (Pt1)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues📦
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orleans Metropole 45058 - orléans
Description du marché:
“prestations de propreté sur l'espace public d'orléans métropole et de la ville d'orléans. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes”
Description du marché
prestations de propreté sur l'espace public d'orléans métropole et de la ville d'orléans. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (sous-pondération détaillée dans les renseignement complémentaires)”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (sous-pondération détaillée dans les renseignement complémentaires)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an soit une durée maximale de 4 ans”
Informations complémentaires: montants par période : minimum 80 000 euro(s) Ht et 250 000 euro(s) Ht maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Ouest (Pt2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires: montants par période : minimum 100 000 euro(s) Ht et 280 000 euro(s) Ht maximum
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord (Pt3)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires: montants par période : minimum 3 000 euro(s) Ht et 150 000 euro(s) Ht maximum
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Est (Pt4)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires: montants par période : minimum 30 000 euro(s) Ht et 150 000 euro(s) Ht maximum
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Ouest (Pt 5)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Informations complémentaires: montants par période : minimum 30 000 euro(s) Ht et 220 000 euro(s) Ht maximum
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Est (Pt6)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: montants par période : minimum 50 000 euro(s) Ht et 200 000 euro(s) Ht maximum
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de propreté des cours d'écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'orléans” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: montants par période : minimum 20 000 euro(s) Ht et 100 000 euro(s) Ht maximum
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment...”
Liste et brève description des conditions
un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales prestations, en rapport avec la nature de la présente consultation, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales prestations, en rapport avec la nature de la présente consultation, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations fournies sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-04
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité du présent marché
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Pondération du critère no 2 : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique (Cmt) et de ses éventuelles annexes (30%)- adéquation et performance des moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (15%)- pertinence et précision du descriptif de la méthodologie envisagée pour les modalités de remise des documents exigés (système de géolocalisation) : (10%)- bordereaux de suivi des déchets- relevés GPS avec description du logiciel utilisé et de ses possibilités- pertinence et cohérence des moyens humains et de l'organisation des équipes mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (5%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 172-487710 (2022-09-02)
Informations complémentaires (2022-09-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 172-487710
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-10-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 04/10/2022 14h30
Nouvelle valeur
Texte: date: 25/10/2022 à 14h30
Source: OJS 2022/S 187-530383 (2022-09-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orleans Metropole 45058 Orléans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 172-487710
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M22378grt
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Orléans (Pt1)
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: s o c c o i m
Adresse postale: z a Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M22379grt
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Ouest (Pt2)
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: suez Rv Centre Ouest
Adresse postale: rue De Monbary
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M22380grt
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord (Pt3)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M22381grt
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Est (Pt4)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M22382grt
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Ouest (Pt 5)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: M22383grt
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Est (Pt6)
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: V22405grt
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“prestations de propreté des cours d'écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'orléans”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: respire
Adresse postale: 16 Les Benardieres
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteurle montant total correspond au montant maximum de tous les lots pour toute la durée du...”
le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteurle montant total correspond au montant maximum de tous les lots pour toute la durée du marché.Les montants indiqués par lot correspond au montant minimum pour la première période
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Source: OJS 2023/S 008-017774 (2023-01-06)