Prestations de production audiovisuelle

RATP

Le présent avis vise à mettre en place un accord-cadre à commandes multi-attributaires sans montant minimum et avec montant maximum. Il a pour objet la réalisation de prestations de productions audiovisuelles.
Les prestations sont réparties en deux (2) lots :
- Lot 1 : Production audiovisuelle courante
- Lot 2 : Production audiovisuelle à forte valeur ajoutée
Les candidats ne pourront présenter de candidature que pour un seul des deux lots
Chaque lot sera attribué à 2 Titulaires. Par ailleurs, pour chaque lot, les Ordres de Livraisons et de Services (OLS) seront attribués selon la méthode dite "en cascade" qui consiste à faire appel en priorité au Titulaire le mieux-disant. Dans cette hypothèse, la RATP contactera le Titulaire dont l'offre a été classée première au classement technico-financier. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés ou présente une incapacité à faire, la RATP pourra s'adresser au Titulaire dont l'offre a été classée deuxième.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services cinématographiques et services vidéo › Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-23	Avis de marché
2023-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: colin.maillebuau@ratp.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de production audiovisuelle
Produits/services: Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes 📦
Brève description:
“Le présent avis vise à mettre en place un accord-cadre à commandes multi-attributaires sans montant minimum et avec montant maximum. Il a pour objet la...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 784 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Production audiovisuelle courante
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“La production audiovisuelle courante comprend les prestations suivantes: - Conception, production et réalisation de films, format court RS, micro trottoir,...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 412 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 24 mois, prorogeable par tacite reconduction 2 fois 12 mois, soit une durée totale de 48 mois.”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 8
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande publique. La RATP se réserve la...”
Description
Informations complémentaires:
“CTA : F42 - Production audiovisuelle La RATP se réserve, si elle le juge opportun, la possibilité d’attribuer l’accord cadre à l’issue des premières offres...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Production audiovisuelle à forte valeur ajoutée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La production audiovisuelle à forte valeur ajoutée porte sur la fourniture de prestations techniques et comprend les prestations suivantes: - Conception,...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 371 600 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 24 mois, prorogeable par tacite reconduction 2 fois 12 mois, soit une durée maximum de 48 mois”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”

Liste et brève description des critères de sélection

Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
- Une liste des principales productions audiovisuelles effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
- L'effectif moyen par typologie de profils sur les 3 dernières années.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : sur ressources propres Modalités de paiement : - Prix révisable - Paiement à 60 jours à compter de la réception de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-18 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“A) Examen des candidatures La RATP vérifiera que les entreprises candidates ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1, III.1.2, et...”

A) Examen des candidatures
La RATP vérifiera que les entreprises candidates ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1, III.1.2, et III.1.3 et ne se trouvent pas dans une situation leur interdisant de soumissionner à un marché public. Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés et/ou ne répondant pas à l'un des points demandés pourra être rejetée.
Les candidatures remplissant les conditions de participation seront appréciées, lot par lot, selon les critères de sélection énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- critère n°1 : nombre et pertinence des principales productions audiovisuelles réalisées au cours des 3 dernières années en lien avec le lot candidaté — pondération de 80 %,
- critère n°2 : nombre et pertinence des effectifs moyens annuels par typologie de profil du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années — pondération de 20 %
La RATP procèdera à la sélection des 8 candidatures, par lot, ayant obtenu la meilleure note technique pondérée suivant les critères pré-cités.
B) CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES
Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° DHA_2022DPG17966 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". La procédure complète est détaillée dans le cadre de réponse, dans l'onglet remise candidatures.
INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse :
RATP
Direction Performance économique et financière Groupe
A l’attention de Colin MAILLEBUAU
LAC LC81 - 54, quai de la Rapée
75 599 PARIS Cedex 12
ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à la même adresse
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
La candidature et l’offre devront être remises en français

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2022/S 122-348324 (2022-06-23)

Avis d'attribution de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 841 762 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Production audiovisuelle courante
Description
Description du marché:
“La production audiovisuelle courante comprend les prestations suivantes: - Conception, production et réalisation de films, format court RS, micro trottoir,...”
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande publique. La RATP se réserve la...”
Description
Informations complémentaires: CTA: F42
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Production audiovisuelle à forte valeur ajoutée
Description
Description du marché:
“La production audiovisuelle à forte valeur ajoutée porte sur la fourniture de prestations techniques et comprend les prestations suivantes: - Conception,...”
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande publique. La RATP se réserve la...”
Description
Informations complémentaires: CTA : F42

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 122-348324
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: DPG220165
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Production audiovisuelle courante
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Mojo studio
Adresse postale: 19 rue d'Enghien
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 329 343 💰

2️⃣
Numéro de contrat: DPG220164
Nom et adresse du contractant
Nom: Madame monsieur communication
Adresse postale: 17 rue de la Banque
Code postal: 75002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 336 💰

3️⃣
Numéro de contrat: DPG220166
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Production audiovisuelle à forte valeur ajoutée
Nom et adresse du contractant
Nom: W2P PRODUCTION
Adresse postale: 4 rue des Menuisiers
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Région: Occitanie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344 067 💰

4️⃣
Numéro de contrat: DPG220167
Nom et adresse du contractant
Nom: Mstream
Adresse postale: 5 Promenade Europa
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Région: Centre — Val de Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 017 💰
Source: OJS 2023/S 015-039592 (2023-01-17)

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