Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie au profit du Gsbdd de Clermont-Ferrand (Cfd)”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie au profit du Gsbdd de Clermont-Ferrand (Cfd)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 372 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des locaux et de vitrerie du 28e régiment de Transmission d'issoire (63)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“nettoyage des locaux et de vitrerie du 28e régiment de Transmission d'issoire (63)” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-08-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale de 12 mois a/c de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification (estimé 02/05/2023). Date de début d'exécution =...”
Description des renouvellements
période initiale de 12 mois a/c de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification (estimé 02/05/2023). Date de début d'exécution = date anniversaire de l'accord-cadre. Peut ensuite être reconduit tacitement 2 fois : reconduction1 : 12 mois a/c de la date anniversaire de l'accord-cadre -reconduction 2 : a/c de la date anniversaire de l'accord-cadre jusqu'au 05/08/2025 inclus
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le lot est reconductible
Description
Informations complémentaires:
“détail des montants sur la durée totale :- montant estimatif partie forfaitaire : 165 000 euro(s) HT- montant maximum partie bon de commande : 30 000 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
détail des montants sur la durée totale :- montant estimatif partie forfaitaire : 165 000 euro(s) HT- montant maximum partie bon de commande : 30 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des locaux et de vitrerie de la 13e Base de Soutien du Matériel de Yzeure et du DMD et CIRFA de Moulins (03)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“nettoyage des locaux et de vitrerie de la 13e Base de Soutien du Matériel de Yzeure et du DMD et CIRFA de Moulins (03)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 177 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“détail des montants sur la durée totale :- montant estimatif partie forfaitaire : 147 000 euro(s) HT- montant maximum partie bon de commande : 30 000 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
détail des montants sur la durée totale :- montant estimatif partie forfaitaire : 147 000 euro(s) HT- montant maximum partie bon de commande : 30 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-04
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Fin du marché (2025)” Informations complémentaires
“conformément à l'article 2.6 du Rc_Daf_2022_001162, les visites des sites sont obligatoires et doivent être réalisées avant le 16/09/2022 à 12h00” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon,
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478111065📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: pfc-se - division achats publics (Dap)
Adresse postale: qgf bp 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437273005📞
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2022/S 156-447920 (2022-08-11)
Avis d'attribution de marché (2023-04-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300109.86 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“le lot est reconductible.Le CCAP prévoit une clause de réexamen (article 6 du Ccap) qui précise que le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution,...”
Description des options
le lot est reconductible.Le CCAP prévoit une clause de réexamen (article 6 du Ccap) qui précise que le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre sans que ces modifications n'aient pour effet de modifier l'objet du contrat ou le bouleversement substantiel de l'équilibre économique du présent accord-cadre
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 156-447920
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202200520230030000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“nettoyage des locaux et de vitrerie du 28e régiment de Transmission d'issoire (63)”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: atalian proprete sas
Adresse postale: 11, rue Burdin
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://atalian.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161967.28 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202200520230040000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“nettoyage des locaux et de vitrerie de la 13e Base de Soutien du Matériel de Yzeure et du DMD et CIRFA de Moulins (03)” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: za Porte du Val de Cher 4, rue de l'industrie
Commune postale: Saint-Victor
Code postal: 03410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138142.58 💰
“le début d'exécution des marchés est fixé au 02-05-2023 (jusqu'au 05-08-2025 inclus)” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : La juridiction compétente est le TribunalAdministratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : La juridiction compétente est le TribunalAdministratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 lyon. _ Référé précontractuel : avant la signaturedu marché (article L.551-1 du code de justice administrative). _ Référé suspension : avant la signature dumarché (article L.521-1 du code de justice administrative). _Référé contractuel : après la signature dumarché (article L.551-13 du code de justice administrative). _ Recours en contestation de la validité ducontrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion ducontrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avisd'appel public à la concurrence. _ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dansun délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations,s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
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Source: OJS 2023/S 080-241133 (2023-04-19)