l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montants maximum sur toute la durée du marché (3 ans) :- lot 1 entretien des locaux et vitres des bureaux de Tmvl : 600 000 euro(s) Ht- lot 2 entretien des locaux et vitres des ateliers, dépôts et usines de Tmvl : 900 000 euro(s) HtLe Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante : https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations De Nettoyage De La Vitrerie Et Des Locaux De Tours Metropole Val De Loire
22nettoyagelocxtmv”
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montants maximum sur toute la durée du marché (3 ans) :- lot 1 entretien des locaux et vitres des bureaux de Tmvl : 600 000 euro(s) Ht- lot 2 entretien des locaux et vitres des ateliers, dépôts et usines de Tmvl : 900 000 euro(s) HtLe Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante : https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bureaux administratifs des sites métropolitains” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les sites administratifs Métropolitains ainsi que les ateliers, dépôts et usines 37000 - tours”
Description du marché:
“prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bureaux administratifs des sites métropolitains” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des ateliers, dépôt et usines métropolitains” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des ateliers, dépôt et usines métropolitains”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-28
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): tours
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -Une visite sur site est conseillée. Les candidats...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -Une visite sur site est conseillée. Les candidats devront prendre rendez-vous au préalable avec les référents des sites, indiqués dans le document annexé au Dossier de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 189-534146 (2022-09-26)
Informations complémentaires (2022-10-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 189-534146
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-10-27 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-10 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 28/10/2022 à 10h00lieu: Tours
Nouvelle valeur
Texte: date: 14/11/2022 à 10h00lieu: Tours
Source: OJS 2022/S 209-598339 (2022-10-24)
Avis d'attribution de marché (2023-02-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les sites administratifs Métropolitains ainsi que les ateliers, dépôts et usines 37000 Tours”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-534146
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ac2301a1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bureaux administratifs des sites métropolitains”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: isor
Adresse postale: 18 rue d'arras
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Ac2301a2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des ateliers, dépôt et usines métropolitains” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Source: OJS 2023/S 041-119434 (2023-02-22)