la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective sur des installations ou matériels utilisés par les établissements membres du Ght44
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective sur des installations ou matériels utilisés par les établissements membres du Ght44
AOO-22046”
Titre
prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective sur des installations ou matériels utilisés par les établissements membres du Ght44
AOO-22046
Afficher plus
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective sur des installations ou matériels...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective sur des installations ou matériels utilisés par les établissements membres du Ght44
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des groupes electrogenes basse tension du Ght44
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: maintenance des groupes electrogenes basse tension du Ght44
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-10-03 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois par période d'un an
Informations complémentaires:
“le lot 1 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande monoattributaire avec seulement un maximum fixé à 216 000 euro(s) HT sur la durée...”
Informations complémentaires
le lot 1 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande monoattributaire avec seulement un maximum fixé à 216 000 euro(s) HT sur la durée du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des groupes electrogenes 3516 de marque caterpillar (chun)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: maintenance des groupes electrogenes 3516 de marque caterpillar (chun)
Durée de l'accord
Date de début: 2022-12-01 📅
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum fixé à 300 000 euro(s) HT sur la...”
Informations complémentaires
le lot 2 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum fixé à 300 000 euro(s) HT sur la durée du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance de la centrale de groupes electrogenes hotel dieu (chun)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: maintenance de la centrale de groupes electrogenes hotel dieu (chun)
Informations complémentaires:
“le lot 3 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum fixé à 360 000 euro(s) HT sur la...”
Informations complémentaires
le lot 3 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum fixé à 360 000 euro(s) HT sur la durée du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des gaines de ventilation, hottes et plafonds filtrants du Ght44
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: maintenance des gaines de ventilation, hottes et plafonds filtrants DuGht44
Informations complémentaires:
“le lot 4 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum fixé à 360 000 euro(s) HT sur la...”
Informations complémentaires
le lot 4 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum fixé à 360 000 euro(s) HT sur la durée du marché
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des appareils de refrigeration du Ght44
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: maintenance des appareils de refrigeration du Ght44
Informations complémentaires:
“le lot 5 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum fixé à 720 000 euro(s) HT sur la...”
Informations complémentaires
le lot 5 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum fixé à 720 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou les formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information)déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéescertificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-13
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultationune visite non obligatoire est possible selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 109-308520 (2022-06-03)
Avis d'attribution de marché (2022-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 956 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés aux prestations objet du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens matériels affectés aux prestations objet du marché
Critère de qualité (nom): Organisation pour réaliser les prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 109-308520
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220231
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maintenance des groupes electrogenes basse tension du Ght44
Date de conclusion du contrat: 2022-09-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: mecavea
Adresse postale: 184 route de Beaugé
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 216 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 220232
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maintenance des groupes electrogenes 3516 de marque caterpillar
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eneria
Adresse postale: rue bobby sands
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 220233
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: maintenance de la centrale de groupes electrogenes hotel dieu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: kholer sdmo
Adresse postale: 18 rue de la gatine ZAC du cormier
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 220234
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maintenance des gaines de ventilation, hottes et plafonds filtrants du Ght44
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: igienair
Adresse postale: 3 rue des fininsteres
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 220235
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: maintenance des appareils de refrigeration du Ght44
Nom et adresse du contractant
Nom: axima refrigeration
Adresse postale: 3 Rue des frères Lumière
Commune postale: Treillieres
Code postal: 44119
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 720 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
“le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Pour les lots 1 ; 4 et 5, le marché est conclu pour une période initiale allant du 01 novembre 2022 jusqu'au 31/12/2023. Pour les lots 2 et 3, le marché est conclu pour une période initiale allant du 1er décembre 2022 jusqu'au 31/12/2023. Le marché public pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an. La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle comprises, soit jusqu'au 31/12/2026.Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec maximum
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "”
Source: OJS 2022/S 238-684986 (2022-12-06)