l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de maintenance des espaces verts de la ville d'avrillé
2022-10
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tonte secteur 1 (lot réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'avrillé 49240 - avrille
Description du marché: tonte secteur 1 (lot réservé)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tonte secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: tonte secteur 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: élagage abattage rognage
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Description du marché: élagage abattage rognage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteurs Ardenne et Pré
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: secteurs Ardenne et Pré
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Birdie (lot réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: secteur Birdie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre-octobre 2025
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alm.marches-securises.fr -Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse URL...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alm.marches-securises.fr -Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse URL suivante :https://alm.marches-securises.fr.La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur leprofil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électroniquesont définies dans le règlement de la consultation.Durée du contrat : 1 an reconductible 2 foisle montant estimatif indiqué par lot correspond au montant maximum, par lot, pour l'ensemble des périodes, reconductions comprises
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2022/S 234-675534 (2022-11-30)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description: prestations de maintenance des espaces verts de la ville d'avrillé
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 239 644 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: tonte secteur 1
Description
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché: tonte secteur 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
du Code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires
Afficher plus
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: secteur Birdie
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 234-675534
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023V0201
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: tonte secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: adapei
Commune postale: Avrille
Pays: France 🇫🇷
Région: Pays de la Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 793 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023V0202
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Tonte secteur 2
Date de conclusion du contrat: 2023-02-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: edelweiss
Commune postale: Montreuil Juigne
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 383 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023V0203
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: élagage abattage rognage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: aubance elagage
Commune postale: Terranjou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 564 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023V0204
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: secteurs Ardenne et Pré
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 497 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023V0205
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: secteur Birdie
Nom et adresse du contractant
Nom: anjou montreuil-juigne
Commune postale: Montreuil Juiigne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 406 💰
Source: OJS 2023/S 050-147757 (2023-03-06)