prestations de formation professionnelle en faveur des beneficiaires du rsa 2022-2023 (24 Lots)- accord-cadre passe selon une procedure de marche a procedure adapte et execute par emission de bons de commande - en application des articles L2124-1 à L2124-2, L2125-1 1°, R2123-1 à R2123-7 R2124-1 à R2124-2, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 22971001700018
Adresse postale: boulevard Félix Eboué
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mr Guy LOSBAR - Président
Téléphone: +33 590806210📞
Courrier électronique: marie-andree.jonot@cg971.fr📧
Fax: +33 590806231 📠
Région: Guadeloupe🏙️
URL: http://www.cg971.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: conseil departemental de la guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 22971001700018
Adresse postale: direction de l'insertion par l'emploi Bd du Gouverneur Général Félix EBOUE
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Véronique MAGLOIRE
Téléphone: +33 590997942📞
Courrier électronique: veronique.magloire@cg971.fr📧
Région: Guadeloupe🏙️
URL: http://www.cg971.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de formation professionnelle en faveur des beneficiaires du rsa 2022-2023 (24 Lots)”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“prestations de formation professionnelle en faveur des beneficiaires du rsa 2022-2023 (24 Lots)- accord-cadre passe selon une procedure de marche a...”
Brève description
prestations de formation professionnelle en faveur des beneficiaires du rsa 2022-2023 (24 Lots)- accord-cadre passe selon une procedure de marche a procedure adapte et execute par emission de bons de commande - en application des articles L2124-1 à L2124-2, L2125-1 1°, R2123-1 à R2123-7 R2124-1 à R2124-2, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone nbt - préparation du certificat informatique PIX
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“- Département de la Guadeloupe (y compris Marie-Galante, Les Saintes et La Désirade)”
Description du marché: lamentin 10 stagiaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): le délai de réalisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La connaissance des règlements européens
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: fse
Description
Informations complémentaires: montant maximum HT : 42 000,00 EUR
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“zone nbt Accompagnement à l'entrée aux écoles d'aide-soignante et Auxiliaire de Puériculture” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Guadeloupe (y compris Marie-Galante, Les Saintes et La Désirade)”
Description du marché: petit-bourg 10 stagiaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (nom): Le délai de réalisation
Critère de qualité (nom): La connaissance des réglements européens
Description
Informations complémentaires: montant maximum HT : 40 000,00 EUR
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone nbt cap Vannerie + module design contemporain
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: sainte-rose 10 stagiaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La Valeur technique de l'offre
Description
Informations complémentaires: montant maximum HT : 70 000,00 EUR
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone nbt Certification Ouvrier (ière) en Aquaponie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: centre - p à P/ Abymes 10 stagiaires
Informations complémentaires: montant maximum HT : 100 000,00 EUR
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone nbt Prépa Emploi Français Langue Professionnelle delf pro
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Guadeloupe (y compris Marie-Galante, Les Saintes et La Désirade”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“zone ctre Préqualification métiers du cinéma de l'audiovisuel et des médias numériques” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: baie-Mahault - 10 stagiaires
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“zone ctre Préqualification aux formations des secteurs électricité et électronique” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: zone centre - p à P/ Abymes - 10 stagiaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le Délai de réalisation
Description
Informations complémentaires: montant maximum HT : 80 000,00 EUR
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone ctre Préparation du certificat informatique PIX
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: centre - p à P/ Abymes - 10 stagiaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation
Critère de qualité (nom): Connaissance des règlements européens
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone ctre Titre Professionnel Animateur (trice) en gérontologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone ctre Câbleur Raccordeur (euse) réseaux fibre optique et Fiber To The Home
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: baie-Mahault 10 stagiaires
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“zone ngt Certificat de Compétences Professionnelles 2 et 3 Ouvrier (ière) du paysage” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: petit Canal 10 stagiaires
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: - fse
Description
Informations complémentaires: montant maximum HT : 90 000,00 EUR
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone ngt Parcours d'autonomie Permis B
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: morne-À-L'Eau 10 stagiaires
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone ngt Titre professionnel ouvrier (ière) du génie écologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: morne- à-l 'Eau 10 stagiaires
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“zone sgt Remise à niveau Clea liée à l'émergence de projets professionnelles et certification” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: grand-Bourg 10 stagiaires
Informations complémentaires: montant maximum HT : 50 000,00 EUR
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone sgt Titre Professionel Maçon Ouvrier Voirie Réseau Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone sgt Titre Professionnel Cuisinier (ière)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: gosier/Sainte-Anne 10 stagiaires
Informations complémentaires: montant maximum HT: 100 000,00 EUR
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone sgt Titre Professionnel Ouvrier (ière) de production horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: gosier/Baie-Mahault 10 stagiaires
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“zone sgt Titre professionnel installateur (trice) en thermique et sanitaire + Module photovoltaique” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: gosier 10 stagiaires
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone sbt Première connexion
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: basse-Terre 10 stagiaires
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone sbt cap métiers de la mode Vêtement Flou
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: capesterre b e 10 stagiaires
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“zone sbt Titre Professionnel Technicien (ienne) d'équipement d'aide à la personne” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone sbt Titre professionnel Agent d'hygiène et de propreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: basse-terre 10 stagiaires
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“zone sbt Accompagnement à l'entrée aux écoles d'aide-soignante et Auxiliaire de Puériculture” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone sbt Câbleur Raccordeur (euse) réseaux fibre optique et Fiber To The Home
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“conditions de participation conformes aux dispositions des articles L.2141-1 à L.2141-5 ; L.2141-12 à L.2141-14 ; L.2142-1 ; L.2195-4 ; L.2341-6 à L.2341-7...”
Liste et brève description des conditions
conditions de participation conformes aux dispositions des articles L.2141-1 à L.2141-5 ; L.2141-12 à L.2141-14 ; L.2142-1 ; L.2195-4 ; L.2341-6 à L.2341-7 ; L.2341-1 à L.2341-2 et L.2341-4 à L.2341-5 ; L.2342-1 à L.2342-2 ; L.2395-2 de l'ordonnance et des articles R.2142-1 à R.2142-27 du décret susmentionnés :- habilitation à délivrer la formation transmise par le certificateur
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices ou toute autre garantie financière” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Preuve de la capacité professionnelle- références en prestations similaires ou équivalentes, exécutés au cours des trois dernières années par le prestataire”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-15
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-20
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bureau du Conseil Départemental
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“marché no2022a027n080 A no2022a027n103Mise a disposition du dossier de consultation :Conformément à l'article R.2132-7 du décret no 2018-1075 du 3 DÉCEMBRE...”
marché no2022a027n080 A no2022a027n103Mise a disposition du dossier de consultation :Conformément à l'article R.2132-7 du décret no 2018-1075 du 3 DÉCEMBRE 2018 relatifs au Code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres des entreprises se fera obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante https://www.marches-securises.fr.CONDITIONS D'Envoi-En mode DUME, les soumissionnaires candidatent avec leur seul numéro Siret-Un DUME simplifié est automatiquement généré à l'écran.-le DUME remplace la lettre de candidature -Dc1- et la déclaration du candidat et Dc2 (Ces documents ne sont plus à fournir sauf si vous ne candidatez pas en dume)remise des offres par voie ElectroniqueLe Dépôt des offres se fera exclusivement par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-securises.fr/ avant la date et heure fixées sur le règlement.Négociation :Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales dans le respect des critères de jugement. La négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de la guadeloupe
Adresse postale: 34,chemin des Bougainvilliers cité Guillard
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Téléphone: +33 590384900📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de la guadeloupe
Adresse postale: 34,chemin des Bougainvilliers cité Guillard
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Téléphone: +33 590384900📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 224-644886 (2022-11-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. Guy LOSBAR - PRÉSIDENT
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 236 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 224-644886
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 80
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lamentin 10 stagiaires
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: passerelle pour L'Emploi
Numéro d'enregistrement national: 48024587700018
Adresse postale: léranie - castel)
Commune postale: Lamentin
Code postal: 97129
Pays: France 🇫🇷
Région: Guadeloupe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 81
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: petit-bourg 10 stagiaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: alliance conseil plus
Numéro d'enregistrement national: 51472059800036
Adresse postale: immeuble Las Collinas - 1 er étage ZAC de COLLIN
Commune postale: Petit Bourg
Code postal: 97170
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 82
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: sainte-rose 10 stagiaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Région: Guadeloupe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 83
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: centre - p à P/ Abymes 10 stagiaires
Nom et adresse du contractant
Nom: concept x formation
Numéro d'enregistrement national: 80265173700016
Adresse postale: 16, rue Lethiere
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 84
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: fore iles du nord
Numéro d'enregistrement national: 42302346400021
Adresse postale: 18, rue Canne à Sucre - hope Estate
Commune postale: Saint-Martin
Code postal: 97150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 85
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: baie-Mahault - 10 stagiaires
Nom et adresse du contractant
Nom: fore entreprise
Numéro d'enregistrement national: 44065706200020
Adresse postale: immeuble YERYSALYD - rue ce blandin - moudong Sud
Commune postale: Baie Mahault
Code postal: 97122
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 86
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: zone centre - p à P/ Abymes - 10 stagiaires
Nom et adresse du contractant
Nom: fore alternance
Numéro d'enregistrement national: 44062052400015
Adresse postale: 604, B rue Alfred LUMIERE - zI de Jarry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 87
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: centre - p à P/ Abymes - 10 stagiaires
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue Léranie - castel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 88
Numéro d'identification du lot: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: baie-Mahault 10 stagiaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 90
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: petit Canal 10 stagiaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 91
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: morne-À-L'Eau 10 stagiaires
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 92
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: morne- à-l 'Eau 10 stagiaires
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 93
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: grand-Bourg 10 stagiaires
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 94
Numéro d'identification du lot: 15
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 604, rue Alfred LUMIERE - zI de Jarry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 95
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: gosier/Sainte-Anne 10 stagiaires
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 96
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: gosier/Baie-Mahault 10 stagiaires
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: immeuble YERYSALYD - rue ce blandin - moudong sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 97
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: gosier 10 stagiaires
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 98
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: basse-Terre 10 stagiaires
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 16, rue Lethière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 99
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: capesterre b e 10 stagiaires
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 100
Numéro d'identification du lot: 21
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 101
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: basse-terre 10 stagiaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 102
Numéro d'identification du lot: 23
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 103
Numéro d'identification du lot: 24
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: immeuble Yerysalyd - rue ce blandin - moudong Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
marchés noS 2022a027n080 A no2022a027n103
Source: OJS 2023/S 144-456771 (2023-07-24)