prestations de contrôles, d'entretien et de maintenance des équipements et leurs accessoires des offices de la Ville de Clichy et du C.C.A.S de Clichy
Commune de Clichy
prestations de contrôles, d'entretien et de maintenance des équipements et leurs accessoires des offices de la Ville de Clichy et du C.C.A.S de Clichy
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-09 | Avis de marché |
| 2022-03-31 | Informations complémentaires |
| 2022-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: SE22-006
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de clichy
Adresse postale: 80 Boulevard Jean Jaurès
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-clichy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-clichy.fr 📧
Téléphone: +33 147159662 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-09 📅
Date limite de soumission: 2022-04-13 📅
Date de publication: 2022-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 051-133181
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 448 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance préventive et curative des équipements de restauration des offices de la ville de Clichy et du C.C.A.S de Clichy
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: maintenance et entretien des équipements d'extraction et de ventilation des offices de la restauration de la Ville de Clichy et du C.C.A.S de Clichy
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale de Clichy
Adresse postale: 90 bis rue Martre
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: ccas@ville-clichy.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er TRIMESTRE 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 051-133181 (2022-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: SE22-006
Brève description:
prestations de contrôles, d'entretien et de maintenance des équipements et leurs accessoires des offices de la Ville de Clichy et du C.C.A.S de Clichy
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de clichy
Adresse postale: 80 Boulevard Jean Jaurès
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-clichy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-clichy.fr 📧
Téléphone: +33 147159662 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-09 📅
Date limite de soumission: 2022-04-13 📅
Date de publication: 2022-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 051-133181
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
les prestations seront réglées d'une part par des prix forfaitaires figurant à l'acte d'engagement et d'autre part par des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (B.P.U).
Pour la partie à bons de commande (les prestations de maintenance corrective), les montants annuels sont définis comme suit : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euroHt.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 448 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance préventive et curative des équipements de restauration des offices de la ville de Clichy et du C.C.A.S de Clichy
Numéro du lot: 1
Brève description:
maintenance préventive et curative des équipements de restauration des offices de la ville de Clichy et du C.C.A.S de Clichy
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser quatre (4) ans
Description des options:
le marché prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché
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les prestations seront réglées d'une part par des prix forfaitaires figurant à l'acte d'engagement et d'autre part par des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (B.P.U).
Pour la partie à bons de commande (les prestations de maintenance corrective), les montants annuels sont définis comme suit : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euroHt.
Numéro du lot: 2
Brève description:
maintenance et entretien des équipements d'extraction et de ventilation des offices de la restauration de la Ville de Clichy et du C.C.A.S de Clichy
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description des options:
le marché prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché
Afficher plus
les prestations seront réglées d'une part par des prix forfaitaires figurant à l'acte d'engagement et d'autre part par des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (B.P.U). Pour la partie à bons de commande (les prestations de maintenance corrective), les montants annuels sont définis comme suit : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ;
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déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre
liste des services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, L'Exécution de ces services est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale de Clichy
Adresse postale: 90 bis rue Martre
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: ccas@ville-clichy.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er TRIMESTRE 2026
la visite du site n'est pas obligatoire. Cependant, le candidat peut prendre connaissance des lieux. (voir modalités des visites à l'article 7.3 du Rc).
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Le financement se fera sur les fonds propres de la ville.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014.
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Informations complémentaires (2022-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-31 📅
Date limite de soumission: 2022-04-22 📅
Date de publication: 2022-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 067-178237
Se réfère à l'avis: 2022/S 051-133181
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-31 📅
Date limite de soumission: 2022-04-22 📅
Date de publication: 2022-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 067-178237
Se réfère à l'avis: 2022/S 051-133181
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
la date limite de remise des offres a été prolongée jusqu'au 22 avril 2022 à 12h.
Source: OJS 2022/S 067-178237 (2022-03-31)
Avis d'attribution de marché (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 403 124 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-444770
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Délais d'intervention dans le cadre de la maintenance curative
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Mesures environnementales mises en place par le candidat dans le cadre de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5 points
Critère de qualité (nom): Critère 5 : Remise sur le prix public des pièces détachées
Critère de coût (nom): Critère 1 : Prix
Critère de coût (pondération): 50 points
Critère de qualité (nom): Critère 5 : Remise sur le prix public des filtres à graisse et pièces détachées
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-29 📅
Nom: amplitudes froid services
Adresse postale: 293/295 Boulevard Saint-Denis
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 298 804 EUR 💰
Nom: sarl hottes clean
Adresse postale: 83 avenue de Paris
Commune postale: Montreuil-aux-Lions
Pays: Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 104 320 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Source: OJS 2022/S 155-444770 (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 403 124 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-444770
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions des articles L.311-9 et suivants du code des relations entre le public et l'administration. Pour ce faire, la direction de la commande publique peut être saisie par le demandeur à l'adresse suivante :marches.publics@ville-clichy.fr
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Délais d'intervention dans le cadre de la maintenance curative
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Mesures environnementales mises en place par le candidat dans le cadre de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5 points
Critère de qualité (nom): Critère 5 : Remise sur le prix public des pièces détachées
Critère de coût (nom): Critère 1 : Prix
Critère de coût (pondération): 50 points
Critère de qualité (nom): Critère 5 : Remise sur le prix public des filtres à graisse et pièces détachées
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-29 📅
Nom: amplitudes froid services
Adresse postale: 293/295 Boulevard Saint-Denis
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 298 804 EUR 💰
Nom: sarl hottes clean
Adresse postale: 83 avenue de Paris
Commune postale: Montreuil-aux-Lions
Pays: Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 104 320 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Source: OJS 2022/S 155-444770 (2022-08-10)
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