prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'a.p.-h.p
Assistance publique hopitaux de Paris
prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'a.p.-h.p
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services informatiques
- • Systèmes d'information › Systèmes d'information dans le domaine médical
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-04 | Avis de marché |
| 2023-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Numéro de référence: 22.082
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'information dans le domaine médical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: chu de Bicetre Achat 78 rue Du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2052902&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2052902&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date limite de soumission: 2022-08-12 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-369703
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations de codage initial de dossiers MCO
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations de codage initial de dossiers SSR
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: prestations d'optimisation du codage de dossiers SSR
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre du candidat
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La méthodologie mise en oeuvre par le candidat pour assurer la prestation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Les moyens et les effectifs mis à disposition de l'AP-HP pour la réalisation de la prestation
Démarche d'investissement socialement responsable mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la Directrice d'ACHAT
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2052902&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: tribunal administratif de Paris
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2022/S 130-369703 (2022-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Numéro de référence: 22.082
Brève description:
prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'a.p.-h.p
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'information dans le domaine médical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: chu de Bicetre Achat 78 rue Du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2052902&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2052902&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date limite de soumission: 2022-08-12 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-369703
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
quantités estimées par an Lot 1 : Prestations de codage initial de dossiers MCO : 20 000 séjours
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots:
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots ou la totalité des lots. Le nombre de candidats retenus sera de 2 pour les quatre (4) premiers lots
Intitulé du lot: prestations de codage initial de dossiers MCO
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations de codage initial de dossiers MCO
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
a l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit expressément 3 fois pour des périodes successives de 12 mois
Description des options:
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Informations complémentaires:
quantités estimées par an Lot 1 : Prestations de codage initial de dossiers MCO : 20 000 séjours
Intitulé du lot: prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO
Description des renouvellements:
a l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit expressément 2 fois pour des périodes successives de 12 mois
Informations complémentaires:
quantités estimées par an :Lot 2 : Prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO : 25 000 séjours
Intitulé du lot: prestations de codage initial de dossiers SSR
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations de codage initial de dossiers SSR
Informations complémentaires:
quantités estimées par an :Lot 3 : Prestations de codage initial de dossiers SSR : 2 500 séjours
Intitulé du lot: prestations d'optimisation du codage de dossiers SSR
Numéro du lot: 4
Brève description: prestations d'optimisation du codage de dossiers SSR
Informations complémentaires:
quantités estimées par an : Lot 4 : Prestations d'optimisation du codage de dossiers SSR : 2 500 séjours
Intitulé du lot: prestation de contribution à l'élaboration de règles de codage en SSR à partir de la relecture des dossiers sur une ou plusieurs spécialités
Numéro du lot: 5
Brève description:
prestation de contribution à l'élaboration de règles de codage en SSR à partir de la relecture des dossiers sur une ou plusieurs spécialités
Informations complémentaires:
quantités estimées par an : Lot 5 : Prestation de contribution à l'élaboration de règles de codage en SSR à partir de la relecture des dossiers sur une ou plusieurs spécialités : 200 dossiers (2 spécialités/an avec 100 dossiers/spécialité)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre du candidat
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La méthodologie mise en oeuvre par le candidat pour assurer la prestation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Les moyens et les effectifs mis à disposition de l'AP-HP pour la réalisation de la prestation
Démarche d'investissement socialement responsable mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la Directrice d'ACHAT
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2052902&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
le présent marché, pour les lots no1, no2no3 et no4, est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Le nombre de candidats retenus sera de 2 pour chaque lot. Le représentant se réserve le droit de retenir moins de 2 candidats si moins de 2 offres sont classées.Le lot no5 est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique.pour les lots 1 et 2 les bons de commande seront envoyés prioritairement à l'attributaire no1 de la manière suivante : Le nombre maximum de dossiers annuels pouvant lui être attribué ne pourra excéder les 5 000 dossiers.L'attributaire disposera alors d'un délai de 3 jours pour confirmer sa capacité à honorer la commande. En cas d'absence de réponse du candidat, d'incapacité de ce dernier à honorer la commande ou d'atteintedu nombre maximum, le bon de commande sera automatiquement attribué à l'attributaire no2.le nombre maximum de dossiers annuels pouvant être attribué au second attributaire ne pourra excéder les 5 000 dossiers.Le second attributaire disposera alors d'un délai de 3 jours pour confirmer sa capacité à honorer la commande. En cas de dépassement des 5 000 dossiers par le second attributaire les bons de commandes seront de nouveau adressé, de la manière décrite, au 1er attributaire pour un maximum de 5 000 dossiers. Pour les lots 3 et 4 les bons de commande seront envoyés prioritairement à l'attributaire no1 de la manière suivante :Le nombre maximum de dossiers annuels pouvant lui être attribué ne pourra excéder les 500 dossiers.L'attributaire disposera alors d'un délai de 3 jours pour confirmer sa capacité à honorer la commande. En cas d'absence de réponse du candidat, d'incapacité de ce dernier à honorer la commande ou d'atteinte du nombre maximum, le bon de commande sera automatiquement attribué à l'attributaire no2.le nombre maximum de dossiers annuels pouvant être attribué au second attributaire ne pourra excéder les 500 dossiers.Le second attributaire disposera alors d'un délai de 3 jours pour confirmer sa capacité à honorer la commande. En cas de dépassement des 5 00 dossiers par le second attributaire les bons de commandes seront de nouveau adressé, de la manière décrite, au 1er attributaire pour un maximum de 5 00 dossiers. Validité des bons de commande : la durée de validité des bons de commandes ne pourra excéder la durée de validité du marché ou 3 mois après la fin du marché. Les émissions de bons de commande pourront intervenir dès le premier jour d'exécution du marché afin de permettre une livraison à la date de début de marché.Si le Titulaire du marché est situé dans un autre Etat membre de l'ue, tout bon de commande adressé au Titulaire du marché par les établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris sera établi pour un montant hors taxe. Le bon de commande devra faire figurer le numéro individuel d'identification pour les opérations intra-communautaires de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris : Fr95267500452.Pour le lot no5 la durée de validité des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité du marché ou 3 mois après la fin du marché
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: tribunal administratif de Paris
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2022/S 130-369703 (2022-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 588 405 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-486889
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-369703
Numéro JO-S: 154
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Nom: ayming
Adresse postale: 114 rue Chaptal,
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92532
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.AYMING.FR 🌏
Nom: consultim
Adresse postale: 356 Chemin de Sainte Croix
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.CONSULTIM.FR 🌏
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: leyton
Adresse postale: 16, boulevard Garibaldi
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: http://WWW.LEYTON.FR 🌏
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Nom: altao
Adresse postale: 25, rue Faudherbe
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.ALTAO.FR 🌏
Valeur totale du marché: 40 500 EUR 💰
Nom: soixante
Adresse postale: 8 rue des Teinturiers
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Adresse Internet: http://WWW.SOIXANTE.FR 🌏
Valeur totale du marché: 41 625 EUR 💰
26 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
Source: OJS 2023/S 154-486889 (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 588 405 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-486889
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-369703
Numéro JO-S: 154
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Nom: ayming
Adresse postale: 114 rue Chaptal,
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92532
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.AYMING.FR 🌏
Nom: consultim
Adresse postale: 356 Chemin de Sainte Croix
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.CONSULTIM.FR 🌏
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: leyton
Adresse postale: 16, boulevard Garibaldi
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: http://WWW.LEYTON.FR 🌏
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Nom: altao
Adresse postale: 25, rue Faudherbe
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.ALTAO.FR 🌏
Valeur totale du marché: 40 500 EUR 💰
Nom: soixante
Adresse postale: 8 rue des Teinturiers
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Adresse Internet: http://WWW.SOIXANTE.FR 🌏
Valeur totale du marché: 41 625 EUR 💰
26 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
Source: OJS 2023/S 154-486889 (2023-08-08)
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