Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'a.p.-h.p
22.082”
Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'a.p.-h.p” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots ou la totalité des lots. Le nombre de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots ou la totalité des lots. Le nombre de candidats retenus sera de 2 pour les quatre (4) premiers lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de codage initial de dossiers MCO
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'information dans le domaine médical📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: prestations de codage initial de dossiers MCO
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre du candidat
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La méthodologie mise en oeuvre par le candidat pour assurer la prestation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Les moyens et les effectifs mis à disposition de l'AP-HP pour la réalisation de la prestation”
Critère de qualité (nom):
“Démarche d'investissement socialement responsable mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit expressément 3 fois pour des périodes successives de 12 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations...”
Description des options
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“quantités estimées par an Lot 1 : Prestations de codage initial de dossiers MCO : 20 000 séjours”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO
Description des renouvellements:
“a l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit expressément 2 fois pour des périodes successives de 12 mois”
Informations complémentaires:
“quantités estimées par an :Lot 2 : Prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO : 25 000 séjours”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de codage initial de dossiers SSR
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: prestations de codage initial de dossiers SSR
Informations complémentaires:
“quantités estimées par an :Lot 3 : Prestations de codage initial de dossiers SSR : 2 500 séjours”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'optimisation du codage de dossiers SSR
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: prestations d'optimisation du codage de dossiers SSR
Informations complémentaires:
“quantités estimées par an : Lot 4 : Prestations d'optimisation du codage de dossiers SSR : 2 500 séjours”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de contribution à l'élaboration de règles de codage en SSR à partir de la relecture des dossiers sur une ou plusieurs spécialités” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestation de contribution à l'élaboration de règles de codage en SSR à partir de la relecture des dossiers sur une ou plusieurs spécialités”
Informations complémentaires:
“quantités estimées par an : Lot 5 : Prestation de contribution à l'élaboration de règles de codage en SSR à partir de la relecture des dossiers sur une ou...”
Informations complémentaires
quantités estimées par an : Lot 5 : Prestation de contribution à l'élaboration de règles de codage en SSR à partir de la relecture des dossiers sur une ou plusieurs spécialités : 200 dossiers (2 spécialités/an avec 100 dossiers/spécialité)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-12
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-12
18:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“le présent marché, pour les lots no1, no2no3 et no4, est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande au sens de l'article...”
le présent marché, pour les lots no1, no2no3 et no4, est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Le nombre de candidats retenus sera de 2 pour chaque lot. Le représentant se réserve le droit de retenir moins de 2 candidats si moins de 2 offres sont classées.Le lot no5 est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique.pour les lots 1 et 2 les bons de commande seront envoyés prioritairement à l'attributaire no1 de la manière suivante : Le nombre maximum de dossiers annuels pouvant lui être attribué ne pourra excéder les 5 000 dossiers.L'attributaire disposera alors d'un délai de 3 jours pour confirmer sa capacité à honorer la commande. En cas d'absence de réponse du candidat, d'incapacité de ce dernier à honorer la commande ou d'atteintedu nombre maximum, le bon de commande sera automatiquement attribué à l'attributaire no2.le nombre maximum de dossiers annuels pouvant être attribué au second attributaire ne pourra excéder les 5 000 dossiers.Le second attributaire disposera alors d'un délai de 3 jours pour confirmer sa capacité à honorer la commande. En cas de dépassement des 5 000 dossiers par le second attributaire les bons de commandes seront de nouveau adressé, de la manière décrite, au 1er attributaire pour un maximum de 5 000 dossiers. Pour les lots 3 et 4 les bons de commande seront envoyés prioritairement à l'attributaire no1 de la manière suivante :Le nombre maximum de dossiers annuels pouvant lui être attribué ne pourra excéder les 500 dossiers.L'attributaire disposera alors d'un délai de 3 jours pour confirmer sa capacité à honorer la commande. En cas d'absence de réponse du candidat, d'incapacité de ce dernier à honorer la commande ou d'atteinte du nombre maximum, le bon de commande sera automatiquement attribué à l'attributaire no2.le nombre maximum de dossiers annuels pouvant être attribué au second attributaire ne pourra excéder les 500 dossiers.Le second attributaire disposera alors d'un délai de 3 jours pour confirmer sa capacité à honorer la commande. En cas de dépassement des 5 00 dossiers par le second attributaire les bons de commandes seront de nouveau adressé, de la manière décrite, au 1er attributaire pour un maximum de 5 00 dossiers. Validité des bons de commande : la durée de validité des bons de commandes ne pourra excéder la durée de validité du marché ou 3 mois après la fin du marché. Les émissions de bons de commande pourront intervenir dès le premier jour d'exécution du marché afin de permettre une livraison à la date de début de marché.Si le Titulaire du marché est situé dans un autre Etat membre de l'ue, tout bon de commande adressé au Titulaire du marché par les établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris sera établi pour un montant hors taxe. Le bon de commande devra faire figurer le numéro individuel d'identification pour les opérations intra-communautaires de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris : Fr95267500452.Pour le lot no5 la durée de validité des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité du marché ou 3 mois après la fin du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 130-369703 (2022-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-08-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 588 405 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 130-369703
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023ACHC233014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de codage initial de dossiers MCO
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ayming
Adresse postale: 114 rue Chaptal,
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92532
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://WWW.AYMING.FR🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: consultim
Adresse postale: 356 Chemin de Sainte Croix
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Région: Var🏙️
URL: http://WWW.CONSULTIM.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023ACHC233015
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: leyton
Adresse postale: 16, boulevard Garibaldi
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
URL: http://WWW.LEYTON.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023ACHC233016
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations de codage initial de dossiers SSR
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: altao
Adresse postale: 25, rue Faudherbe
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://WWW.ALTAO.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 500 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023ACHC233017
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations d'optimisation du codage de dossiers SSR
Nom et adresse du contractant
Nom: soixante
Adresse postale: 8 rue des Teinturiers
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
URL: http://WWW.SOIXANTE.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 625 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023ACHC233018
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestation de contribution à l'élaboration de règles de codage en SSR à partir de la relecture des dossiers sur une ou plusieurs spécialités” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 280 💰
Source: OJS 2023/S 154-486889 (2023-08-08)