prestations de broyage, criblage, chargement, transports et mise en filière de déchets verts issus des installations du smectom du plantaurel - no2022-80dechets VERTS
Smectom du Plantaurel
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - prestations de broyage des déchets verts sur les plateformes du SMECTOM du Plantaurel. Les sites concernés sont Varilhes, Villeneuve d'olmes, Foix, Saverdun, Mirepoix, Unac. - prestations de chargement, transport et mise en filière des déchets verts broyés issus des installations du SMECTOM du Plantaurel. Les sites concernés sont Saverdun, Foix et Varilhes. - de prestations de criblage des déchets verts sur les
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Midi-Pyrénées › Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-29 | Avis de marché |
| 2023-04-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2022-80DECHETS VERTS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: smectom du plantaurel
Adresse postale: las Plantos
Code postal: 09120
Commune postale: Varilhes
Contact
Adresse Internet: http://www.smectom.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smectom.fr 📧
Téléphone: +33 561680202 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_H8OxyUwnPU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_H8OxyUwnPU 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-29 📅
Date limite de soumission: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-01-03 📅
Date de début: 2023-03-25 📅
Date de fin: 2024-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 002-003181
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 392 400 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 :Prestations de broyage, chargement, transport et mise en filière des déchets verts broyés issus des installations du SMECTOM du Plantaurel
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 052 200 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: lot 3 :Prestations de chargement, transport et mise en filière des déchets verts bruts issus des installations du SMECTOM du Plantaurel
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères énoncés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_H8OxyUwnPU 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradmin.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: dreets Nouvelle Aquitaine-Pôle C-Immeuble le Pôle -11 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Source: OJS 2023/S 002-003181 (2022-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2022-80DECHETS VERTS
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - prestations de broyage des déchets verts sur les plateformes du SMECTOM du Plantaurel. Les sites concernés sont Varilhes, Villeneuve d'olmes, Foix, Saverdun, Mirepoix, Unac. - prestations de chargement, transport et mise en filière des déchets verts broyés issus des installations du SMECTOM du Plantaurel. Les sites concernés sont Saverdun, Foix et Varilhes. - de prestations de criblage des déchets verts sur les
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: smectom du plantaurel
Adresse postale: las Plantos
Code postal: 09120
Commune postale: Varilhes
Contact
Adresse Internet: http://www.smectom.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smectom.fr 📧
Téléphone: +33 561680202 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_H8OxyUwnPU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_H8OxyUwnPU 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-29 📅
Date limite de soumission: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-01-03 📅
Date de début: 2023-03-25 📅
Date de fin: 2024-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 002-003181
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur: www.achatpublic.com .Les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com . Le pli électronique peut être doublé d'une copie de sauvegarde selon les modalités mentionnées au règlement de consultation, à l'adresse postale suivante : Smectom du Plantaurel, Las Plantos, 09120 Varilhes. Signature électronique facultative
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 392 400 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 :Prestations de broyage, chargement, transport et mise en filière des déchets verts broyés issus des installations du SMECTOM du Plantaurel
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations de broyage des déchets verts sur les plateformes du SMECTOM du Plantaurel. Les sites concernés sont Varilhes, Villeneuve d'olmes, Foix, Saverdun, Mirepoix, Unac.Prestations de chargement, transport et mise en filière des déchets verts broyés issus des installations du SMECTOM du Plantaurel. Les sites concernés sont Saverdun, Foix et Varilhes. Ces sites sont susceptibles d'évoluer en cours de marché, mais seront obligatoirement sur le territoire du SMECTOM du Plantaurel.Prestations de mise en filière des déchets verts broyés issus des installations du SMECTOM du Plantaurel. Le chargement et le transport sont assurés par les services du SMECTOM du Plantaurel
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Description des renouvellements:
le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Intitulé du lot: lot 2 : Prestations de criblage de déchets verts sur les installations du SMECTOM du Plantaurel
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de criblage des déchets verts sur les plateformes du SMECTOM du Plantaurel. Les sites concernés sont Varilhes et Unac
Valeur estimée hors TVA: 277 200 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 :Prestations de chargement, transport et mise en filière des déchets verts bruts issus des installations du SMECTOM du Plantaurel
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations de chargement, transport et mise en filière des déchets verts bruts issus des installations du SMECTOM du Plantaurel. Les sites concernés sont Lézat et Carcanières. Ces sites sont susceptibles d'évoluer en cours de marché, mais seront obligatoirement sur le territoire du SMECTOM du Plantaurel.Prestations de mise en filière des déchets verts bruts issus des installations du SMECTOM du Plantaurel. Le chargement et le transport sont assurés par les services du SMECTOM du Plantaurel
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères énoncés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_H8OxyUwnPU 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradmin.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: dreets Nouvelle Aquitaine-Pôle C-Immeuble le Pôle -11 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Source: OJS 2023/S 002-003181 (2022-12-29)
Avis d'attribution de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-220610
Se réfère à l'avis: 2023/S 002-003181
Numéro JO-S: 74
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Nom: sarl fulmeco leze
Adresse postale: la Tullerie
Commune postale: Artigat
Code postal: 09130
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fumeco-leze@wanadoo.fr 📧
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://www.fumeco-leze.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Nom: sas cler verts
Adresse postale: lieu dit Plata Flez
Commune postale: Belesta-en-Lauragais
Code postal: 31540
Courrier électronique: contact@cler-verts.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cler-verts.fr 🌏
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: sarl fumeco leze
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 074-220610 (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-220610
Se réfère à l'avis: 2023/S 002-003181
Numéro JO-S: 74
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Nom: sarl fulmeco leze
Adresse postale: la Tullerie
Commune postale: Artigat
Code postal: 09130
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fumeco-leze@wanadoo.fr 📧
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://www.fumeco-leze.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Nom: sas cler verts
Adresse postale: lieu dit Plata Flez
Commune postale: Belesta-en-Lauragais
Code postal: 31540
Courrier électronique: contact@cler-verts.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cler-verts.fr 🌏
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: sarl fumeco leze
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 074-220610 (2023-04-11)
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