prestations d'entretien et de nettoyage des locaux au sein de la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger - 2ème relance du lot 17 : nettoyage abords et gradins Stade Aube
les prestations concernent l'entretien et le nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger tels que décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) ainsi que le bordereau de prix unitaires (Bpu).
Il s'agit de la deuxième relance du lot 17 Nettoyage des gradins et des abords du stade de l'aube, lot déclaré sans suite pour motif d'infructuosité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: epa Maison du Boulanger
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://xmarches.fr🌏
URL de participation: https://xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de nettoyage des locaux au sein de la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger - 2ème relance du lot...”
Titre
prestations d'entretien et de nettoyage des locaux au sein de la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger - 2ème relance du lot 17 : nettoyage abords et gradins Stade Aube
LOT 17 Relance
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Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“les prestations concernent l'entretien et le nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger tels que...”
Brève description
les prestations concernent l'entretien et le nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger tels que décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) ainsi que le bordereau de prix unitaires (Bpu).
Il s'agit de la deuxième relance du lot 17 Nettoyage des gradins et des abords du stade de l'aube, lot déclaré sans suite pour motif d'infructuosité.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des gradins et abords du Stade de l'aube - 2ème RELANCE
Titre
Numéro d'identification du lot: 2ème relance du lot 17
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“la présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du...”
Description du marché
la présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique.
la technique d'achat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l'article L2113-13 du Code de la commande publique, le lot no17 " Nettoyage des gradins et abords du stade de l'aube " est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique.
pour le lot 17, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article R2162-4.2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum annuel de 200 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-08-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022.
conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande...”
Description des renouvellements
le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022.
conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 3 fois, tacitement, par période de 1 an, à compter du 1er janvier de chaque année (=Date anniversaire).
l'émission des bons de commande ne pouvant débuter qu'à compter du 1er août 2022
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation.
- s'Agissant...”
Liste et brève description des conditions
- Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation.
- s'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises.
Au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants :
Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) :
Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
Au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C) :
Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations.
s'agissant du lot no17 :
Tout document justificatif attestant que le candidat entre dans la catégorie des structures d'insertion par l'activité économique au sens de l'article L2113-13 du Code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-10
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“modalités de financement et de paiement
financement sur budget propre de chaque membre du groupement concerné. Financements extérieurs : Aucun
Le règlement...”
modalités de financement et de paiement
financement sur budget propre de chaque membre du groupement concerné. Financements extérieurs : Aucun
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique.
Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.
forme juridique de l'attributaire
candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
En qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
délai de validité des propositions
le délai de validité des propositions est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
une visite des lieux est Obligatoire.
Afin d'organiser cette visite, le candidat devra prendre rendez-vous auprès de :
Mme Sonia ASCENSO aux coordonnées suivantes :
-Par téléphone, au 03.25.42.34.46 ou 07.86.01.63.94.
modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87”
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: se référer à l'article 9-2 : Voies et délais de recours
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la commande publique et achats transversaux de la Ville de Troyes
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Source: OJS 2022/S 068-180695 (2022-04-01)
Avis d'attribution de marché (2022-06-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations d'entretien et de nettoyage des locaux au sein de la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger - 2ème relance du lot...”
Brève description
prestations d'entretien et de nettoyage des locaux au sein de la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger - 2ème relance du lot 17 : nettoyage abords et gradins Stade Aube
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: nettoyage des gradins et abords du Stade de l'aube - 2ème RELANCE
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 068-180695
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Prestations d'entretien et de nettoyage dans divers locaux - 2e relance du lot 17”
Numéro d'identification du lot: 2ème relance du lot 17
Titre: nettoyage des gradins et abords du Stade de l'aube - 2ème RELANCE
Date de conclusion du contrat: 2022-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: boutique boulot
Adresse postale: 29 rue de turenne
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 125-355467 (2022-06-27)