Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'éco-paturage
1451-AMO_gestion_ecologique
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“Prestations d'éco pâturage en vue de la gestion transitoires des terres agricoles et espaces naturels de l'opération Doulon Gohards”
Valeur estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation d'éco pâturage sur les sites de Bellevue/Bois des Anses et La Rivière” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Doulon-Gohards à Nantes
Description du marché:
“Prestations d'éco pâturage en vue de la gestion transitoires des terres agricoles et espaces naturels de l'opération Doulon Gohards sur les sites de...”
Description du marché
Prestations d'éco pâturage en vue de la gestion transitoires des terres agricoles et espaces naturels de l'opération Doulon Gohards sur les sites de Bellevue/Bois des Anses et La Rivière
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'éco pâturage sur les sites de la ZAC pour des parcelles d'une surface inférieure à 4 ha” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Doulon Gohards à Nantes
Description du marché:
“Prestations d'éco pâturage en vue de la gestion transitoires des terres agricoles et espaces naturels de l'opération Doulon Gohards pour des parcelles d'une...”
Description du marché
Prestations d'éco pâturage en vue de la gestion transitoires des terres agricoles et espaces naturels de l'opération Doulon Gohards pour des parcelles d'une surface inférieure à 4 ha
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Nantes Métropole Aménagement
“Le montant indiqué au point II.1.5) correspond au montant maximum de l'accord-cadre pour la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise et pour les 2 lots.”
Le montant indiqué au point II.1.5) correspond au montant maximum de l'accord-cadre pour la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise et pour les 2 lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr📧
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-rennes🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile Référé contractuel : introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré-contractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
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Source: OJS 2022/S 238-687613 (2022-12-06)
Avis d'attribution de marché (2023-04-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 430 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoir technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 238-687613
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestation d'éco pâturage sur les sites de Bellevue / Bois des Anses et la Rivière”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Association l'étable nantaise
Adresse postale: Chemin des neuf journaux
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://vachenantaise.com/l-association-des-eleveurs/etable-nantaise,-une-fili%C3%A8re-locale-d%E2%80%99avenir.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 430 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 8 783 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Gestion du troupeau
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'éco pâturage sur les sites de la ZAC pour des parcelles d'une surface inférieure à 4ha” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le critère valeur technique a été apprécié au regard des sous-critères suivants :Adéquation du cheptel proposé au regard des sites concernés 25%Moyens...”
Le critère valeur technique a été apprécié au regard des sous-critères suivants :Adéquation du cheptel proposé au regard des sites concernés 25%Moyens humains et matériels de l'exploitation, et moyens alloués pour exécuter les prestations 25%Organisation proposée pour l'exécution des prestations, capacité de présence sur site, réactivité 25%Compréhension et prise en compte des spécificités du projet Doulon-Gohards et du projet alimentaire de Nantes Métropole - Moyens dédiés à la communication et au dialogue avec les riverains 25%Le montant indiqué aux points de correspond au montant forfaitaire annuel
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Source: OJS 2023/S 070-211262 (2023-04-03)