Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport sanitaire de patients en ambulance et VSL pour le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
2200012”
Produits/services: Véhicules de transport de patients📦
Brève description:
“prestation de transport sanitaire de patients en ambulance et VSL pour le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport de patients📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“la consultation a pour objet une prestation de transport sanitaire de patients en ambulance et VSL pour le GHT Paris Psychiatrie et Neuroscience” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de un (1) an à partir de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois un (1) an par tacite...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de un (1) an à partir de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois un (1) an par tacite reconduction. En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, une décision de non-reconduction sera adressée au titulaire un (1) mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'opposer à cette décision
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-25
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 187-528531 (2022-09-23)
Informations complémentaires (2022-11-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 187-528531
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date : 25 octobre 2022 à 12 h 00
Nouvelle valeur
Texte: date : 04 novembre 2022 à 12h00
Source: OJS 2022/S 214-614381 (2022-11-02)