Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrit dans les documents contractuels du marché.
La prestation de base comprend la réalisation des prestations de zootechnie en EOPS et A2, laverie, entretien des locaux, ainsi que la surveillance quotidienne des animaux y compris les jours non ouvrés.
La prestation supplémentaire éventuelle obligatoire correspond à la gestion en toute autonomie des lignées de la zone EOPS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de gestion partielle d’une animalerie pour l’Institut des Neurosciences Paris-Saclay”
Produits/services: Services d'animalerie📦
Brève description:
“Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrit dans les documents contractuels du marché.
La...”
Brève description
Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrit dans les documents contractuels du marché.
La prestation de base comprend la réalisation des prestations de zootechnie en EOPS et A2, laverie, entretien des locaux, ainsi que la surveillance quotidienne des animaux y compris les jours non ouvrés.
La prestation supplémentaire éventuelle obligatoire correspond à la gestion en toute autonomie des lignées de la zone EOPS.
1️⃣
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“NeuroPSI se consacre aux neurosciences fondamentales, à toutes les échelles d'analyse, de la molécule à la cognition et de l'embryon à l'adulte. Les équipes...”
Description du marché
NeuroPSI se consacre aux neurosciences fondamentales, à toutes les échelles d'analyse, de la molécule à la cognition et de l'embryon à l'adulte. Les équipes de recherche du NeuroPSI sont organisées en trois départements scientifiques pour étudier les circuits neuronaux, de leur émergence aux comportements qu’ils contrôlent, à différentes échelles et avec une multitude d’approches théoriques et expérimentales.
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire extérieur une partie de la gestion de l’Animalerie de NeuroPSI.
La prestation comprend le soin aux animaux, l’entretien des locaux, la gestion des élevages et les activités de laverie. Le titulaire doit assurer la continuité du service.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché, prend effet à compter du 2 novembre 2022, ou le 1er jour du mois suivant sa date de notification si celle-ci est postérieure au 2...”
Description des renouvellements
Le présent marché, prend effet à compter du 2 novembre 2022, ou le 1er jour du mois suivant sa date de notification si celle-ci est postérieure au 2 novembre, pour une durée d’un an, reconductible expressément 3 fois, soit une durée globale maximum de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire : Gestion en toute autonomie des lignées de la zone EOPS”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration concernant...”
Liste et brève description des critères de sélection
-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ( SAUF si informations communiquées sur le DC2)
-Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Une liste des principaux services similaire à l’objet du marché fournis au cours des trois dernières années
• Une déclaration indiquant les effectifs...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Une liste des principaux services similaire à l’objet du marché fournis au cours des trois dernières années
• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
• Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisables pour la réalisation des prestations. Paiement à...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisables pour la réalisation des prestations. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché. Paiement mensuel. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-12
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-12
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 135-385274 (2022-07-12)
Avis d'attribution de marché (2022-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de gestion partielle d’une animalerie pour l’Institut des Neurosciences Paris-Saclay
2026344”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut des Neurosciences Paris Saclay (NeuroPSI)
CEA Paris-Saclay
Bâtiment 151
91400 SACLAY” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70%
Prix (pondération): 30%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 135-385274
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2026344
Titre:
“Prestation de gestion partielle d’une animalerie pour l’Institut des Neurosciences Paris-Saclay”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Animalliance sas
Adresse postale: 14 rue Alphonse Daudet
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 000 💰
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
La date de notification du marché au titulaire est le 24/10/2022 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 24/10/2022.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 211-608459 (2022-10-28)