Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'entretien des espaces verts et des voiries du CHU de Nantes
AOO-22006”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: prestation d'entretien des espaces verts et des voiries du CHU de Nantes
Valeur estimée hors TVA: EUR 820 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: entretien des espaces verts du CHU de Nantes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-05-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois pour une durée de 12 mois chaque
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum annuel en valeur. Le montant maximum est de 650 000 euro(s) (T.T.C.) / an pour le lot 1”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: nettoiement urbain de certains sites du CHU de Nantes
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum annuel en valeur. Lle montant maximum annuel est de 224 000 euro(s) (T.T.C.)/An pour le lot 2”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: prestations d'élagage pour le CHU de Nantes
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum annuel en valeur. Le montant maximum est de 60 000 euro(s) (T.T.C.) / an pour le lot 3”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou format libre) et Déclaration du candidat individuel ou...”
Liste et brève description des conditions
dume ou La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou format libre) et Déclaration du candidat individuel ou du membre du Groupement (formulaire Dc2 ou format libre)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-11
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: deuxième semestre 2025
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr .Pour les lots no1 et 2 une visite de site...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr .Pour les lots no1 et 2 une visite de site obligatoire est prévue. Les dates et les modalités sont précisées dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
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Source: OJS 2022/S 023-058139 (2022-01-28)
Avis d'attribution de marché (2022-05-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 853 883 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et planification de l'exécution des travaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Critère de qualité (nom): Origine et provenance des produits utilisés
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Mesures pour assurer l'hygiène et la sécurité pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (nom): Gestion des interventions exceptionnelles
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Gestion des déchets et SOSED
Critère de coût (nom): Evaluation de l'offre de prix forfaitaire du candidat.
Critère de coût (pondération): 48
Critère de coût (nom):
“Evaluation de l'offre de prix du candidat sur les prestations exceptionnelles (PE)”
Critère de coût (pondération): 12
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 023-058139
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220132
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: nettoiement urbain de certains sites du CHU de Nantes
Date de conclusion du contrat: 2022-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gsf celtus nantes est
Adresse postale: 3 impasse de Belgique
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 684 442 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 684 442 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 220133
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des espaces verts du CHU de Nantes
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 2 rue H. Farman ZA des 4 Nations
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Nom: verde terra
Adresse postale: 95 rue de la Mouchonnerie
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44341
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 986 108 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 986 108 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 220134
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations d'élagage pour le CHU de Nantes
Date de conclusion du contrat: 2022-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl raynal pierre-jean
Adresse postale: lieu-Dit le clerigo - rue du Moulin à vent
Commune postale: Theix
Code postal: 56450
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 183 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 333 💰
“le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Le marché est conclu à compter de sa date de notification, soit : lot 1 à compter du 17/05/2022lot 2 à compter du 13/05/2022lot 3 à compter du 05/05/2022,jusqu'au 31/12/2022, reconductible 3 fois 1 an soit jusqu'au 31/12/2025.Les marchés prennent la forme d'un accord-cadre à émission de bons de commandes en mono-titularisation en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur annuel.Pour le lot 1, le marché prévoit une partie forfaitaire de 203 151,13 par an, soit à 744 887 euro(s) HT pour la durée du marché.Pour le lot 2, le marché 220132 prévoit une partie forfaitaire de 69 857,80 euro(s) HT par an, soit de 256 145 euro(s) HT pour la durée du marché.Pour le lot 3, le marché ne prévoit pas de partie forfaitaire
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "”
Source: OJS 2022/S 100-277495 (2022-05-19)