pré collecte, radars pédagogiques, mobilier en bois issus de forets gérées durablement, équipements sportifs extérieurs de proximité et exécutions des prestations annexes
pré collecte, radars pédagogiques, mobilier en bois issus de forets gérées durablement, équipements sportifs extérieurs de proximité et exécutions des prestations annexes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“pré collecte, radars pédagogiques, mobilier en bois issus de forets gérées durablement, équipements sportifs extérieurs de proximité et exécutions des...”
Titre
pré collecte, radars pédagogiques, mobilier en bois issus de forets gérées durablement, équipements sportifs extérieurs de proximité et exécutions des prestations annexes
22U022
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Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“pré collecte, radars pédagogiques, mobilier en bois issus de forets gérées durablement, équipements sportifs extérieurs de proximité et exécutions des...”
Brève description
pré collecte, radars pédagogiques, mobilier en bois issus de forets gérées durablement, équipements sportifs extérieurs de proximité et exécutions des prestations annexes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 29 795 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bacs à déchets à caractère économique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france métro, le cas échéant DROM et COM, Nouvelle Calédonie
Description du marché: bacs à déchets à caractère économique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 860 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible 4 fois pour une durée de 3 mois (par période de reconduction) par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible 4 fois pour une durée de 3 mois (par période de reconduction) par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 60 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconductions comprises
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Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Le marché sera conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum sur sa durée totale de 9 300 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bacs à déchets et prestations annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: bacs à déchets et prestations annexes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Le marché sera conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum sur sa durée totale de 52 000 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colonnes d'apport volontaire aériennes et prestations annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: colonnes d'apport volontaire aériennes et prestations annexes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Le marché sera conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum sur sa durée totale de 18 500 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colonnes d'apport volontaire enterrées et prestations annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: colonnes d'apport volontaire enterrées et prestations annexes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Le marché sera conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum sur sa durée totale de 47 500 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobiliers urbains en bois issus de forêts gérées durablement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Description du marché: mobiliers urbains en bois issus de forêts gérées durablement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 470 000 💰
Description
Durée de l'accord: 39
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 3 mois (par période de reconduction) par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 3 mois (par période de reconduction) par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 60 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconductions comprises
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Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Le marché sera conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum sur sa durée totale de 7 410 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: radars pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Limiteurs de vitesse📦
Description du marché: radars pédagogiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 435 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Le marché sera conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum sur sa durée totale de 1 305 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire de fitness & street workout
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements pour terrain de jeux📦
Description du marché: aire de fitness & street workout
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 630 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Le marché sera conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum sur sa durée totale de 3 150 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plateau multisports
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: plateau multisports
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Le marché sera conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum sur sa durée totale de 4 000 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le...”
Liste et brève description des conditions
1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant :2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global en eur (H.T.). Sur les 3 derniersexercices disponibles ou équivalent (en cas d'exerciceinférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global en eur (H.T.). Sur les 3 derniersexercices disponibles ou équivalent (en cas d'exerciceinférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-22
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance” Informations complémentaires
“le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément àl'article R.2162-2al.2 du code de la commande publique....”
le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément àl'article R.2162-2al.2 du code de la commande publique. L'Expression "Modalités d'ouverture des offres"mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et desoffres". Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aientbesoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. La notification des référéspré contractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R.551-1 du code de justice administrative doit êtreadressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant : 01.64.73.20.39.. Les marchés associés aux lots no1 à 4 sont passés avec deux (2) titulaires (multi-attribution),les marchés associés aux lots no 5 à 8 sont passés avec un seul titulaire (mono-attribution)sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres (multi-attribution avec (2) deux titulaires). Les titulaires se voient attribuer les bons de commande selon leur rang de classement (tel que notifié en annexe à l'acte d'engagement) dans les conditions définies dans le CCAP à l'article " Modalités d'attribution des bons de commande "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cédex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur Interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cédex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 194-546560 (2022-10-03)
Informations complémentaires (2022-11-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 194-546560
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-11-21 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-05 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-11-22 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-06 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2022/S 223-640084 (2022-11-15)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Personne de contact: À l'attention de mme Céline Della Maestra
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 143 165 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles
Prix (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-546560
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 416044
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bacs à déchets à caractère économique
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France
Numéro d'enregistrement national: 77815194400064
Adresse postale: 3 Rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0140876600📞
Courrier électronique: claire.berthier@sulo.com📧
Fax: +33 0140876600 📠
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 860 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 416045
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bacs à déchets et prestations annexes
Nom et adresse du contractant
Fax: +33 0140879640 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 416046
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: colonnes d'apport volontaire aériennes et prestations annexes
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 3 rue Garibaldi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 500 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 416047
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: colonnes d'apport volontaire enterrées et prestations annexes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 500 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 416048
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: mobiliers urbains en bois issus de forêts gérées durablement
Nom et adresse du contractant
Nom: tanguy et Cie
Numéro d'enregistrement national: 63652004100014
Adresse postale: 11 rue de la roche
Commune postale: Lannilis
Code postal: 29870
Téléphone: +33 0298048855📞
Courrier électronique: ronan.talarmain@tanguy.fr📧
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 470 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 410 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 416049
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: radars pédagogiques
Nom et adresse du contractant
Nom: elan cite
Numéro d'enregistrement national: 48300843900034
Adresse postale: zac de la Pentecôte - 12 rue de la Garenne
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Téléphone: +33 0240160114📞
Courrier électronique: contact@elancite.fr📧
Fax: +33 0240160273 📠
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 435 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 305 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 416185
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: aire de fitness & street workout
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: recre'Action
Numéro d'enregistrement national: 95055732200134
Adresse postale: z.a.c. Du Couternois - 6, avenue Bernard de Jussieu
Commune postale: Serris
Code postal: 77700
Téléphone: +33 016035475📞
Courrier électronique: commercial@recreaction.fr📧
Fax: +33 0160352611 📠
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: concept sport
Numéro d'enregistrement national: 83049715200017
Adresse postale: 2 Place Edmond Regnault Novalparc
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Téléphone: +33 0688915200📞
Courrier électronique: contact@conceptsport.fr📧
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 630 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 150 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 416051
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: plateau multisports
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: tennis D'Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 30836501400015
Adresse postale: 108 avenue de la Libération
Commune postale: Ambares-et-Lagrave
Code postal: 33440
Téléphone: +33 0556389750📞
Courrier électronique: contact@groupesae.com📧
Fax: +33 0556776713 📠
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
“le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la...”
le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section l. Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.la valeur totale du lot, mentionnée à la rubrique V.2.4, s'entend comme le montant maximum du lot en euros HT tel que fixé dans lesdocuments du marché.la date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2023/S 142-454020 (2023-07-21)