Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes

Vosgelis (OPH)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Vosgelis (OPH)

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie

Où ?

• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-13	Avis de marché
2023-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Numéro de référence: 20221006 3836
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis (OPH)
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Contact
Adresse Internet: http://www.vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_392gCkkrsS 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_392gCkkrsS 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-13 📅
Date limite de soumission: 2022-11-18 📅
Date de publication: 2022-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 201-570617
Numéro JO-S: 201

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes
Numéro du lot: 01
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 01 AGENCE D EPINAL SECTEUR 1

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période

initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de

reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du

contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans et ne peut excéder le 31 Décembre 2026.

Numéro du lot: 02
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 02 AGENCE D EPINAL SECTEUR 2

Numéro du lot: 03
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 03 AGENCE DE MIRECOURT SECTEUR 3

Numéro du lot: 04
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 04 AGENCE DE MIRECOURT SECTEUR 4

Numéro du lot: 05
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 05 AGENCE DE NEUFCHATEAU SECTEUR 5

Numéro du lot: 06
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 06 AGENCE DE NEUFCHATEAU SECTEUR 6

Numéro du lot: 07
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 07 AGENCE DE REMIREMONT SECTEUR 7

Numéro du lot: 08
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 08 AGENCE DE REMIREMONT SECTEUR 8

Numéro du lot: 09
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 09 AGENCE DE REMIREMONT SECTEUR 9

Numéro du lot: 10
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 10 AGENCE DE SAINT DIE DES VOSGES SECTEUR 10

Numéro du lot: 11
Brève description:

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 11 AGENCE DE SAINT DIE DES VOSGES SECTEUR 11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour se voir attribuer un marché, le candidat aura à produire un

dossier complet comprenant les pièces suivantes :

Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4

du Code de la commande publique :

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de

soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code

du travail

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
Contact
Adresse Internet: www.vosgelis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_392gCkkrsS 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A titre indicatif, au second semestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant

d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur

est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier

en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 201-570617 (2022-10-13)

Avis d'attribution de marché (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-032289
Se réfère à l'avis: 2022/S 201-570617
Numéro JO-S: 12

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-28 📅
Nom: Afonso
Adresse postale: 6 allée des chênes
Commune postale: Epinal
Code postal: 88000
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
640 000 EUR 💰
Nom: Cunin contrexeville
Adresse postale: 617 Rue Division Leclerc
Commune postale: Contrexeville
Code postal: 88140
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
520 000 EUR 💰
880 000 EUR 💰
Adresse postale: 617 Rue division Leclerc
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Nom: Cpis
Adresse postale: 4 Rue Christophe Denis prolongée
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
760 000 EUR 💰
Nom: Brocard
Adresse postale: 36 Rue des Ecoles
Commune postale: Saint die des vosges
Code postal: 88100
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :

Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 102 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Adresse Internet: https://www.miest.bercy.gouv.fr: 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 012-032289 (2023-01-12)

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