Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes
20221006 3836”
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 01 AGENCE D EPINAL SECTEUR 1” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période
initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période
initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de
reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du
contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans et ne peut excéder le 31 Décembre 2026.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 02 AGENCE D EPINAL SECTEUR 2”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 03 AGENCE DE MIRECOURT SECTEUR 3”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 04 AGENCE DE MIRECOURT SECTEUR 4”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 05 AGENCE DE NEUFCHATEAU SECTEUR 5”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 06 AGENCE DE NEUFCHATEAU SECTEUR 6”
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 07 AGENCE DE REMIREMONT SECTEUR 7”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 08 AGENCE DE REMIREMONT SECTEUR 8”
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 09 AGENCE DE REMIREMONT SECTEUR 9”
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 10 AGENCE DE SAINT DIE DES VOSGES SECTEUR 10”
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes - LOT 11 AGENCE DE SAINT DIE DES VOSGES SECTEUR 11”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour se voir attribuer un marché, le candidat aura à produire un
dossier complet comprenant les pièces suivantes :
Pièces de la candidature telles que...”
Liste et brève description des conditions
Pour se voir attribuer un marché, le candidat aura à produire un
dossier complet comprenant les pièces suivantes :
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4
du Code de la commande publique :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de
soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code
du travail
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: A titre indicatif, au second semestre 2026
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.mieist.bercy.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant
d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur
est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier
en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 201-570617 (2022-10-13)
Avis d'attribution de marché (2023-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 201-570617
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21468
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes-Secteur 1”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Afonso
Adresse postale: 6 allée des chênes
Commune postale: Epinal
Code postal: 88000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21469
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes-Secteur 2” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21470
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes-Secteur 3” Nom et adresse du contractant
Nom: Cunin contrexeville
Adresse postale: 617 Rue Division Leclerc
Commune postale: Contrexeville
Code postal: 88140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21471
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes-Secteur 4” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21472
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes-Secteur 5” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21473
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes-Secteur 6” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 617 Rue division Leclerc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21474
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes-Secteur 7” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cpis
Adresse postale: 4 Rue Christophe Denis prolongée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21475
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes-Secteur 8” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21476
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes-Secteur 9” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21477
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes-Secteur 10” Nom et adresse du contractant
Nom: Brocard
Adresse postale: 36 Rue des Ecoles
Commune postale: Saint die des vosges
Code postal: 88100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21478
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de plomberie - Année 2023 et suivantes-Secteur 11” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 102 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
URL: https://www.miest.bercy.gouv.fr: 🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 012-032289 (2023-01-12)