Construction d’un atelier 2 voies + 1 voie de service + 1 bâtiment multiservices à Paris Austerlitz Massena. En TCE. 9 Lots techniques : installations chantier, VRD, structure béton/métal/bois, clos couvert, second œuvre, CVC, plomberie, CFO/CFA, outillages. Au milieu d’un site ferroviaire en activité. 20 mois de travaux estimés.
Le dossier est trop lourd pour être transmis en totalité via la plateforme d'appels d'offres SNCF. Vous y trouverez seulement les pièces marché, et la notice de synthèse. Après vous être inscrits sur la plateforme BravoSolution grace au lien https://sncf.bravosolution.com/web/login.html (espace de création de profil au centre de la page d'accueil), vous pourrez obtenir la totalité du DCE en envoyant un mail à l'acheteur. Soit via la messagerie dédiée de la plateforme. Soit a alessandro.farace@sncf.fr
A noter : le DCE Pro de l'atelier est fourni avec le JOUE. Mais celui du Bâtiment Multi Services (BMS) ne sera disponible qu'au lancement de la consultation mi aout. L' APD du BMS est néanmoins fourni avec le JOUE. La notice de synthèse (pièce écrit en°30) détaille les éléments susceptibles d'évolution.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Paris Massena- Création d'un nouvel Atelier de Maintenance AMLD
2021DOS0229748
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Construction d’un atelier 2 voies + 1 voie de service + 1 bâtiment multiservices à Paris Austerlitz Massena. En TCE. 9 Lots techniques : installations...”
Brève description
Construction d’un atelier 2 voies + 1 voie de service + 1 bâtiment multiservices à Paris Austerlitz Massena. En TCE. 9 Lots techniques : installations chantier, VRD, structure béton/métal/bois, clos couvert, second œuvre, CVC, plomberie, CFO/CFA, outillages. Au milieu d’un site ferroviaire en activité. 20 mois de travaux estimés.
Le dossier est trop lourd pour être transmis en totalité via la plateforme d'appels d'offres SNCF. Vous y trouverez seulement les pièces marché, et la notice de synthèse. Après vous être inscrits sur la plateforme BravoSolution grace au lien https://sncf.bravosolution.com/web/login.html (espace de création de profil au centre de la page d'accueil), vous pourrez obtenir la totalité du DCE en envoyant un mail à l'acheteur. Soit via la messagerie dédiée de la plateforme. Soit a alessandro.farace@sncf.fr
A noter : le DCE Pro de l'atelier est fourni avec le JOUE. Mais celui du Bâtiment Multi Services (BMS) ne sera disponible qu'au lancement de la consultation mi aout. L' APD du BMS est néanmoins fourni avec le JOUE. La notice de synthèse (pièce écrit en°30) détaille les éléments susceptibles d'évolution.
1️⃣
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier Paris Austerlitz Massena
Description du marché:
“Construction d’un atelier 2 voies + 1 voie de service + bâtiment multiservices à Paris Austerlitz Massena. En TCE. 9 Lots techniques : installations...”
Description du marché
Construction d’un atelier 2 voies + 1 voie de service + bâtiment multiservices à Paris Austerlitz Massena. En TCE. 9 Lots techniques : installations chantier, VRD, structure béton/métal/bois, clos couvert, second œuvre, CVC, plomberie, CFO/CFA, outillages. Au milieu d’un site ferroviaire en activité.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 588
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“La garantie financière de parfait achèvement est couverte par une retenue de garantie de 2 %. Elle peut toutefois être remplacée au gré de l'entreprise par...”
Dépôts et garanties exigés
La garantie financière de parfait achèvement est couverte par une retenue de garantie de 2 %. Elle peut toutefois être remplacée au gré de l'entreprise par une garantie à 1re demande.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement DGITM via AFITF
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché fera l’objet de conditions d’exécution particulières en matière d’insertion de personnes éloignées de l’emploi.” Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-02
11:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-08-16 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF, émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Voyageurs.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la...”
La société nationale SNCF, émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Voyageurs.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Travaux de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2022/S 127-362812 (2022-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-02-13) Objet Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦 Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Traversée de voie
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 127-362812
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022RFQ0830147
Numéro d'identification du lot: Tce
Titre: technicentre AMLD Massena
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Proportion (%): 100
Source: OJS 2023/S 035-104118 (2023-02-13)