no 012-a-2 fourniture de dispositifs medicaux pour la chirurgie cardiaque et cardiothoracique

CHU Reims

fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie cardiaque et cardiothoracique pour le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché, divisé en 78 lots détaillés dans l'état des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-18.

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Système de stimulation cardiaque › Valves cardiaques

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-18	Avis de marché

Avis de marché (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valves cardiaques
Numéro de référence: AO012-A-2
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Valves cardiaques 📦
Code CPV supplémentaire: Valves cardiaques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832425 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2123416&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date limite de soumission: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-651475
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

la facturation électronique est obligatoire. -- le marché est passé pour la période à compter du 1er juillet 2023, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30 juin 2024. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. -- pour les dispositifs médicaux nécessitant du matériel ancillaire de pose, le matériel (instruments, plateaux et conteneurs de transport, etc) sera mis en dépôt permanent ou temporaire. -- pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). -- Pour tous les lots, la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire. Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de réception des offres. -- les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais, accompagnés de la fiche nettoyage et stérilisation renseignée (annexe no 4 du Cctp)), et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du CCTP, sous peine de rejet de leur offre. A) Pour les lots énumérés à l'article 6.1.1 du CCTP, excepté les lots no44 et 45, les échantillons pour essais devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres, accompagnés des documents demandés. B) Pour les lots no 44 et 45, les échantillons devront être adressés au plus tard le 30 janvier 2023, accompagnés des documents demandés. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de réception des offres. C) Pour les lots énumérés à l'article 6.2 du CCTP, l'évaluation des offres se fera via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes. Cependant, le CHU se laisse la possibilité de réaliser des essais sur table ou in vivo en complément de l'analyse via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes, selon les modalités précisées à l'article 6.3 du Cctp. Si des accessoires (ancillaires, équipements, ...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons avec la fiche nettoyage et stérilisation renseignée (annexe no 4 du Cctp). Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf pour les DM des lots pour lesquels une demande d'échantillon éventuelle est prévue. -- modalites de transmission des candidatures et des offres : * Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, etc...), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VI du Cctp. * Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au RC (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). * Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe no1)

Informations complémentaires

la facturation électronique est obligatoire.
--
le marché est passé pour la période à compter du 1er juillet 2023, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30 juin 2024. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
--
pour les dispositifs médicaux nécessitant du matériel ancillaire de pose, le matériel (instruments, plateaux et conteneurs de transport, etc) sera mis en dépôt permanent ou temporaire.
--
pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).
--
Pour tous les lots, la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire.
Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de réception des offres.
--
les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais, accompagnés de la fiche nettoyage et stérilisation renseignée (annexe no 4 du Cctp)), et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du CCTP, sous peine de rejet de leur offre.
A) Pour les lots énumérés à l'article 6.1.1 du CCTP, excepté les lots no44 et 45, les échantillons pour essais devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres, accompagnés des documents demandés.
B) Pour les lots no 44 et 45, les échantillons devront être adressés au plus tard le 30 janvier 2023, accompagnés des documents demandés.
Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de réception des offres.
C) Pour les lots énumérés à l'article 6.2 du CCTP, l'évaluation des offres se fera via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes.
Cependant, le CHU se laisse la possibilité de réaliser des essais sur table ou in vivo en complément de l'analyse via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes, selon les modalités précisées à l'article 6.3 du Cctp.
Si des accessoires (ancillaires, équipements, ...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons avec la fiche nettoyage et stérilisation renseignée (annexe no 4 du Cctp).
Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres.
Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf pour les DM des lots pour lesquels une demande d'échantillon éventuelle est prévue.
--
modalites de transmission des candidatures et des offres :
* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, etc...), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.
Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VI du Cctp.
* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au RC (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).
* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe no1)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 578 623 EUR 💰
Intitulé du lot: canule arterielle armee connecteur event
Numéro du lot: 1
Brève description:

canule arterielle armee connecteur event. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois
Intitulé du lot: canule arterielle armee
Numéro du lot: 2
Brève description:

canule arterielle armee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: canule arterielle armee sans connecteur D'Event
Numéro du lot: 3
Brève description:

canule arterielle armee sans connecteur D'Event. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 59 204 EUR 💰
Intitulé du lot: canule arterielle femorale
Numéro du lot: 4
Brève description:

canule arterielle femorale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: canule arterielle armee pediatrique
Numéro du lot: 5
Brève description:

canule arterielle armee pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: canule arterielle armee coudee
Numéro du lot: 6
Brève description:

canule arterielle armee coudee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: canule arterielle armee coudee embout metal
Numéro du lot: 7
Brève description:

canule arterielle armee coudee embout metal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: canule veineuse atriocave 29/29f
Numéro du lot: 8
Brève description:

canule veineuse atriocave 29/29f. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: canule veineuse atriocave 33f/43f
Numéro du lot: 9
Brève description:

canule veineuse atriocave 33f/43f. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: canule veineuse femorale
Numéro du lot: 10
Brève description:

canule veineuse femorale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 21 460 EUR 💰
Intitulé du lot: canule veineuse femorale double etage
Numéro du lot: 11
Brève description:

canule veineuse femorale double etage. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 27 732 EUR 💰
Intitulé du lot: canule veineuse femorale ou jugulaire
Numéro du lot: 12
Brève description:

canule veineuse femorale ou jugulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: canule veineuse armee
Numéro du lot: 13
Brève description:

canule veineuse armee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 5 188 EUR 💰
Intitulé du lot: canule veineuse armee embout type panier
Numéro du lot: 14
Brève description:

canule veineuse armee embout type panier. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 9 740 EUR 💰
Intitulé du lot: canule veineuse non armee
Numéro du lot: 15
Brève description:

canule veineuse non armee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 1 288 EUR 💰
Intitulé du lot: canule de cardioplegie anterograde embout type ballonnnet
Numéro du lot: 16
Brève description:

canule de cardioplegie anterograde embout type ballonnnet. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 3 920 EUR 💰
Intitulé du lot: canule de cardioplegie anterograde
Numéro du lot: 17
Brève description:

canule de cardioplegie anterograde. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: canule de cardioplegie anterograde embout type panier
Numéro du lot: 18
Brève description:

canule de cardioplegie anterograde embout type panier. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 17 408 EUR 💰
Intitulé du lot: canule de cardioplegie anterograde mini invasive
Numéro du lot: 19
Brève description:

canule de cardioplegie anterograde mini invasive. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 2 880 EUR 💰
Intitulé du lot: canule de cardioplegie retrograde
Numéro du lot: 20
Brève description:

canule de cardioplegie retrograde. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 3 680 EUR 💰
Intitulé du lot: canule de cardioplegie retrograde non texture
Numéro du lot: 21
Brève description:

canule de cardioplegie retrograde non texture. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: set de perfusion pour cardioplegie
Numéro du lot: 22
Brève description:

set de perfusion pour cardioplegie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: canule pour aspiration pericardique et/ou intracardiaque
Numéro du lot: 23
Brève description:

canule pour aspiration pericardique et/ou intracardiaque. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 3 312 EUR 💰
Intitulé du lot: canule pour aspiration pericardique et/ou intracardiaque lestee
Numéro du lot: 24
Brève description:

canule pour aspiration pericardique et/ou intracardiaque lestee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: set de pericardiocentese
Numéro du lot: 25
Brève description:

set de pericardiocentese. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: canule de decharge ventriculaire
Numéro du lot: 26
Brève description:

canule de decharge ventriculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: aiguille de decharge transventriculaire
Numéro du lot: 27
Brève description:

aiguille de decharge transventriculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: shunt intracoronaire
Numéro du lot: 28
Brève description:

shunt intracoronaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: guide pour suture de valves cardiaques
Numéro du lot: 29
Brève description:

guide pour suture de valves cardiaques. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: tourniquet vasculaire
Numéro du lot: 30
Brève description:

tourniquet vasculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: raccord en polycarbonate
Numéro du lot: 31
Brève description:

raccord en polycarbonate. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 4 172 EUR 💰
Intitulé du lot: dissecteur endoscopique pointe ronde
Numéro du lot: 32
Brève description:

dissecteur endoscopique pointe ronde. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: système de clampage type bulldog
Numéro du lot: 33
Brève description:

système de clampage type bulldog. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: système de clampage type bulldog pour petits vaisseaux
Numéro du lot: 34
Brève description:

système de clampage type bulldog pour petits vaisseaux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: mors amovibles clampage vaisseaux haut debit
Numéro du lot: 35
Brève description:

mors amovibles clampage vaisseaux haut debit. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: mors amovibles
Numéro du lot: 36
Brève description:

mors amovibles. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: stabilisateur myocardique
Numéro du lot: 37
Brève description:

stabilisateur myocardique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: insert pour point de traction
Numéro du lot: 38
Brève description:

insert pour point de traction. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: punch aortique
Numéro du lot: 39
Brève description:

punch aortique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 11 280 EUR 💰
Intitulé du lot: thermocautere
Numéro du lot: 40
Brève description:

thermocautere. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: kit de vaporisation
Numéro du lot: 41
Brève description:

kit de vaporisation. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: kit de dilatateur de vaisseaux guide 0,038 INCH
Numéro du lot: 42
Brève description:

kit de dilatateur de vaisseaux guide 0,038 INCH. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: kit de dilatateur de vaisseaux guide 0,025 INCH
Numéro du lot: 43
Brève description:

kit de dilatateur de vaisseaux guide 0,025 INCH. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: circuit de circulation extra corporelle (cec) avec pompe biomedicus
Numéro du lot: 44
Brève description:

circuit de circulation extra corporelle (cec) avec pompe biomedicus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 1 180 312 EUR 💰
Intitulé du lot: circuit de circulation extra corporelle (cec) avec pompe sorin Cp5
Numéro du lot: 45
Brève description:

circuit de circulation extra corporelle (cec) avec pompe sorin Cp5. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 990 400 EUR 💰
Intitulé du lot: circuit sterile de cardioplegie
Numéro du lot: 46
Brève description:

circuit sterile de cardioplegie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: circuit sterile de cardioplegie normothermique
Numéro du lot: 47
Brève description:

circuit sterile de cardioplegie normothermique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: hemoconcentrateur pour circulation extra corporelle (cec) pedia
Numéro du lot: 48
Brève description:

hemoconcentrateur pour circulation extra corporelle (cec) pedia. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: hemoconcentrateur pour circulation extra corporelle (cec) adulte
Numéro du lot: 49
Brève description:

hemoconcentrateur pour circulation extra corporelle (cec) adulte. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: patch vasculaire en polyester tricote
Numéro du lot: 50
Brève description:

patch vasculaire en polyester tricote. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: patch pericardique biologique
Numéro du lot: 51
Brève description:

patch pericardique biologique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: patch pericardique synthetique
Numéro du lot: 52
Brève description:

patch pericardique synthetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: patch vasculaire en polyester
Numéro du lot: 53
Brève description:

patch vasculaire en polyester. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: patch vasculaire en ptfe
Numéro du lot: 54
Brève description:

patch vasculaire en ptfe. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 432 120 EUR 💰
Intitulé du lot: patch vasculaire renforcement en ptfe
Numéro du lot: 55
Brève description:

patch vasculaire renforcement en ptfe. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Valeur estimée hors TVA: 26 200 EUR 💰
Intitulé du lot: anneau valvulaire cardiaque mitral
Numéro du lot: 56
Brève description:

anneau valvulaire cardiaque mitral. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: anneau valvulaire cardiaque mitral avec système guidage neocordage
Numéro du lot: 57
Brève description:

anneau valvulaire cardiaque mitral avec système guidage neocordage. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: anneau valvulaire cardiaque mitral asymetrique
Numéro du lot: 58
Brève description:

anneau valvulaire cardiaque mitral asymetrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: anneau valvulaire cardiaque tricuspide
Numéro du lot: 59
Brève description:

anneau valvulaire cardiaque tricuspide. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: conduit aortique avec valve mecanique avec sinus de valsalva
Numéro du lot: 60
Brève description:

conduit aortique avec valve mecanique avec sinus de valsalva. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: conduit aortique avec valve mecanique
Numéro du lot: 61
Brève description:

conduit aortique avec valve mecanique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: valve biologique aortique designee pour de potentielles procedures valve-in-valve par tavi
Numéro du lot: 62
Brève description:

valve biologique aortique designee pour de potentielles procedures valve-in-valve par tavi. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: valve biologique aortique pour mise en place supra-annulaire ou intra-annulaire
Numéro du lot: 63
Brève description:

valve biologique aortique pour mise en place supra-annulaire ou intra-annulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: valve biologique aortique pour mise en place supra-annulaire
Numéro du lot: 64
Brève description:

valve biologique aortique pour mise en place supra-annulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: valve biologique aortique sans suture
Numéro du lot: 65
Brève description:

valve biologique aortique sans suture. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: valve biologique mitrale
Numéro du lot: 66
Brève description:

valve biologique mitrale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: valve biologique mitrale bas profil
Numéro du lot: 67
Brève description:

valve biologique mitrale bas profil. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: valve aortique mecanique colerette flexible
Numéro du lot: 68
Brève description:

valve aortique mecanique colerette flexible. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: valve aortique mecanique
Numéro du lot: 69
Brève description:

valve aortique mecanique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: valve mitrale mecanique
Numéro du lot: 70
Brève description:

valve mitrale mecanique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: endoprothese aorto-thoracique extremite proximale non couverte
Numéro du lot: 71
Brève description:

endoprothese aorto-thoracique extremite proximale non couverte. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: endoprothese aorto-thoracique
Numéro du lot: 72
Brève description:

endoprothese aorto-thoracique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothese aortique en polyester anatomique avec sinus de valsalva
Numéro du lot: 73
Brève description:

prothese aortique en polyester anatomique avec sinus de valsalva. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothese vasculaire en polyester reparation aortique chirurgicale et endovasculaire (hybride)
Numéro du lot: 74
Brève description:

prothese vasculaire en polyester reparation aortique chirurgicale et endovasculaire (hybride). L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothese vasculaire en polyester tissee
Numéro du lot: 75
Brève description:

prothese vasculaire en polyester tissee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothese vasculaire en polyester tricotee
Numéro du lot: 76
Brève description:

prothese vasculaire en polyester tricotee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothese vasculaire en polyester enduite de collagene et D'Argent
Numéro du lot: 77
Brève description:

prothese vasculaire en polyester enduite de collagene et D'Argent. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: electrode de stimulation cardiaque provisoire
Numéro du lot: 78
Brève description:

electrode de stimulation cardiaque provisoire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique

Situation économique et financière:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME

Capacité technique et professionnelle:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2022/S 226-651475 (2022-11-18)

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