fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie cardiaque et cardiothoracique pour le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché, divisé en 78 lots détaillés dans l'état des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“no 012-a-2 fourniture de dispositifs medicaux pour la chirurgie cardiaque et cardiothoracique
AO012-A-2”
Produits/services: Valves cardiaques📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie cardiaque et cardiothoracique pour le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie cardiaque et cardiothoracique pour le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché, divisé en 78 lots détaillés dans l'état des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins
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Valeur estimée hors TVA: EUR 9 578 623 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule arterielle armee connecteur event
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Valves cardiaques📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“canule arterielle armee connecteur event. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
canule arterielle armee connecteur event. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule arterielle armee
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“canule arterielle armee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 %...”
Description du marché
canule arterielle armee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule arterielle armee sans connecteur D'Event
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“canule arterielle armee sans connecteur D'Event. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
canule arterielle armee sans connecteur D'Event. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 204 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule arterielle femorale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“canule arterielle femorale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400...”
Description du marché
canule arterielle femorale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule arterielle armee pediatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“canule arterielle armee pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
canule arterielle armee pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule arterielle armee coudee
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“canule arterielle armee coudee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
canule arterielle armee coudee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule arterielle armee coudee embout metal
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“canule arterielle armee coudee embout metal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
canule arterielle armee coudee embout metal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule veineuse atriocave 29/29f
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“canule veineuse atriocave 29/29f. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
canule veineuse atriocave 29/29f. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule veineuse atriocave 33f/43f
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“canule veineuse atriocave 33f/43f. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
canule veineuse atriocave 33f/43f. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule veineuse femorale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“canule veineuse femorale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 %...”
Description du marché
canule veineuse femorale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 460 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule veineuse femorale double etage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“canule veineuse femorale double etage. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
canule veineuse femorale double etage. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 732 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule veineuse femorale ou jugulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“canule veineuse femorale ou jugulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
canule veineuse femorale ou jugulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule veineuse armee
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“canule veineuse armee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du...”
Description du marché
canule veineuse armee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 188 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule veineuse armee embout type panier
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“canule veineuse armee embout type panier. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
canule veineuse armee embout type panier. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 740 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule veineuse non armee
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“canule veineuse non armee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 %...”
Description du marché
canule veineuse non armee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 288 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule de cardioplegie anterograde embout type ballonnnet
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“canule de cardioplegie anterograde embout type ballonnnet. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
Description du marché
canule de cardioplegie anterograde embout type ballonnnet. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 920 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule de cardioplegie anterograde
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“canule de cardioplegie anterograde. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
canule de cardioplegie anterograde. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule de cardioplegie anterograde embout type panier
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“canule de cardioplegie anterograde embout type panier. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
Description du marché
canule de cardioplegie anterograde embout type panier. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 408 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule de cardioplegie anterograde mini invasive
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“canule de cardioplegie anterograde mini invasive. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
canule de cardioplegie anterograde mini invasive. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 880 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule de cardioplegie retrograde
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“canule de cardioplegie retrograde. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
canule de cardioplegie retrograde. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 680 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule de cardioplegie retrograde non texture
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“canule de cardioplegie retrograde non texture. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
canule de cardioplegie retrograde non texture. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set de perfusion pour cardioplegie
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“set de perfusion pour cardioplegie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
set de perfusion pour cardioplegie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule pour aspiration pericardique et/ou intracardiaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“canule pour aspiration pericardique et/ou intracardiaque. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
Description du marché
canule pour aspiration pericardique et/ou intracardiaque. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 312 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule pour aspiration pericardique et/ou intracardiaque lestee
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“canule pour aspiration pericardique et/ou intracardiaque lestee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”
Description du marché
canule pour aspiration pericardique et/ou intracardiaque lestee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set de pericardiocentese
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“set de pericardiocentese. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 %...”
Description du marché
set de pericardiocentese. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule de decharge ventriculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“canule de decharge ventriculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
canule de decharge ventriculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille de decharge transventriculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“aiguille de decharge transventriculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
aiguille de decharge transventriculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: shunt intracoronaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“shunt intracoronaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du...”
Description du marché
shunt intracoronaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: guide pour suture de valves cardiaques
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“guide pour suture de valves cardiaques. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
guide pour suture de valves cardiaques. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tourniquet vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“tourniquet vasculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du...”
Description du marché
tourniquet vasculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raccord en polycarbonate
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“raccord en polycarbonate. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 %...”
Description du marché
raccord en polycarbonate. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 172 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dissecteur endoscopique pointe ronde
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“dissecteur endoscopique pointe ronde. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
dissecteur endoscopique pointe ronde. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de clampage type bulldog
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“système de clampage type bulldog. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
système de clampage type bulldog. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de clampage type bulldog pour petits vaisseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“système de clampage type bulldog pour petits vaisseaux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
Description du marché
système de clampage type bulldog pour petits vaisseaux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mors amovibles clampage vaisseaux haut debit
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“mors amovibles clampage vaisseaux haut debit. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
mors amovibles clampage vaisseaux haut debit. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mors amovibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“mors amovibles. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant...”
Description du marché
mors amovibles. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stabilisateur myocardique
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“stabilisateur myocardique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 %...”
Description du marché
stabilisateur myocardique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: insert pour point de traction
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“insert pour point de traction. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
insert pour point de traction. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: punch aortique
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“punch aortique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant...”
Description du marché
punch aortique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 280 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: thermocautere
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“thermocautere. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant...”
Description du marché
thermocautere. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit de vaporisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“kit de vaporisation. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du...”
Description du marché
kit de vaporisation. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit de dilatateur de vaisseaux guide 0,038 INCH
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“kit de dilatateur de vaisseaux guide 0,038 INCH. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
kit de dilatateur de vaisseaux guide 0,038 INCH. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit de dilatateur de vaisseaux guide 0,025 INCH
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“kit de dilatateur de vaisseaux guide 0,025 INCH. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
kit de dilatateur de vaisseaux guide 0,025 INCH. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit de circulation extra corporelle (cec) avec pompe biomedicus
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“circuit de circulation extra corporelle (cec) avec pompe biomedicus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le...”
Description du marché
circuit de circulation extra corporelle (cec) avec pompe biomedicus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 180 312 💰
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit de circulation extra corporelle (cec) avec pompe sorin Cp5
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché:
“circuit de circulation extra corporelle (cec) avec pompe sorin Cp5. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le...”
Description du marché
circuit de circulation extra corporelle (cec) avec pompe sorin Cp5. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 990 400 💰
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit sterile de cardioplegie
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché:
“circuit sterile de cardioplegie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
circuit sterile de cardioplegie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit sterile de cardioplegie normothermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché:
“circuit sterile de cardioplegie normothermique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
circuit sterile de cardioplegie normothermique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hemoconcentrateur pour circulation extra corporelle (cec) pedia
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché:
“hemoconcentrateur pour circulation extra corporelle (cec) pedia. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”
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hemoconcentrateur pour circulation extra corporelle (cec) pedia. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hemoconcentrateur pour circulation extra corporelle (cec) adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché:
“hemoconcentrateur pour circulation extra corporelle (cec) adulte. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”
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hemoconcentrateur pour circulation extra corporelle (cec) adulte. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: patch vasculaire en polyester tricote
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché:
“patch vasculaire en polyester tricote. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
patch vasculaire en polyester tricote. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: patch pericardique biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché:
“patch pericardique biologique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
patch pericardique biologique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: patch pericardique synthetique
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché:
“patch pericardique synthetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
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patch pericardique synthetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: patch vasculaire en polyester
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché:
“patch vasculaire en polyester. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
patch vasculaire en polyester. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: patch vasculaire en ptfe
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché:
“patch vasculaire en ptfe. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 %...”
Description du marché
patch vasculaire en ptfe. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 432 120 💰
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: patch vasculaire renforcement en ptfe
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché:
“patch vasculaire renforcement en ptfe. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
patch vasculaire renforcement en ptfe. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anneau valvulaire cardiaque mitral
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché:
“anneau valvulaire cardiaque mitral. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
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anneau valvulaire cardiaque mitral. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anneau valvulaire cardiaque mitral avec système guidage neocordage
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché:
“anneau valvulaire cardiaque mitral avec système guidage neocordage. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le...”
Description du marché
anneau valvulaire cardiaque mitral avec système guidage neocordage. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anneau valvulaire cardiaque mitral asymetrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché:
“anneau valvulaire cardiaque mitral asymetrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
anneau valvulaire cardiaque mitral asymetrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anneau valvulaire cardiaque tricuspide
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché:
“anneau valvulaire cardiaque tricuspide. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
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anneau valvulaire cardiaque tricuspide. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduit aortique avec valve mecanique avec sinus de valsalva
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché:
“conduit aortique avec valve mecanique avec sinus de valsalva. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”
Description du marché
conduit aortique avec valve mecanique avec sinus de valsalva. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduit aortique avec valve mecanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché:
“conduit aortique avec valve mecanique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
conduit aortique avec valve mecanique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“valve biologique aortique designee pour de potentielles procedures valve-in-valve par tavi” Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché:
“valve biologique aortique designee pour de potentielles procedures valve-in-valve par tavi. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais...”
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valve biologique aortique designee pour de potentielles procedures valve-in-valve par tavi. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valve biologique aortique pour mise en place supra-annulaire ou intra-annulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché:
“valve biologique aortique pour mise en place supra-annulaire ou intra-annulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un...”
Description du marché
valve biologique aortique pour mise en place supra-annulaire ou intra-annulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valve biologique aortique pour mise en place supra-annulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Description du marché:
“valve biologique aortique pour mise en place supra-annulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”
Description du marché
valve biologique aortique pour mise en place supra-annulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valve biologique aortique sans suture
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché:
“valve biologique aortique sans suture. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
valve biologique aortique sans suture. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valve biologique mitrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché:
“valve biologique mitrale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 %...”
Description du marché
valve biologique mitrale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valve biologique mitrale bas profil
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché:
“valve biologique mitrale bas profil. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
valve biologique mitrale bas profil. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valve aortique mecanique colerette flexible
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché:
“valve aortique mecanique colerette flexible. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
valve aortique mecanique colerette flexible. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valve aortique mecanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Description du marché:
“valve aortique mecanique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 %...”
Description du marché
valve aortique mecanique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
7️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valve mitrale mecanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Description du marché:
“valve mitrale mecanique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 %...”
Description du marché
valve mitrale mecanique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
7️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothese aorto-thoracique extremite proximale non couverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Description du marché:
“endoprothese aorto-thoracique extremite proximale non couverte. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”
Description du marché
endoprothese aorto-thoracique extremite proximale non couverte. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
7️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothese aorto-thoracique
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Description du marché:
“endoprothese aorto-thoracique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
endoprothese aorto-thoracique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
7️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese aortique en polyester anatomique avec sinus de valsalva
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Description du marché:
“prothese aortique en polyester anatomique avec sinus de valsalva. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”
Description du marché
prothese aortique en polyester anatomique avec sinus de valsalva. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
7️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prothese vasculaire en polyester reparation aortique chirurgicale et endovasculaire (hybride)” Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Description du marché:
“prothese vasculaire en polyester reparation aortique chirurgicale et endovasculaire (hybride). L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum...”
Description du marché
prothese vasculaire en polyester reparation aortique chirurgicale et endovasculaire (hybride). L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
7️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese vasculaire en polyester tissee
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Description du marché:
“prothese vasculaire en polyester tissee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
prothese vasculaire en polyester tissee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
7️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese vasculaire en polyester tricotee
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Description du marché:
“prothese vasculaire en polyester tricotee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
prothese vasculaire en polyester tricotee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
7️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese vasculaire en polyester enduite de collagene et D'Argent
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
Description
Description du marché:
“prothese vasculaire en polyester enduite de collagene et D'Argent. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le...”
Description du marché
prothese vasculaire en polyester enduite de collagene et D'Argent. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
7️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electrode de stimulation cardiaque provisoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
Description
Description du marché:
“electrode de stimulation cardiaque provisoire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
electrode de stimulation cardiaque provisoire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-19
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-20
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Informations complémentaires
“la facturation électronique est obligatoire.
--
le marché est passé pour la période à compter du 1er juillet 2023, ou de la date de réception de la...”
la facturation électronique est obligatoire.
--
le marché est passé pour la période à compter du 1er juillet 2023, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30 juin 2024. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
--
pour les dispositifs médicaux nécessitant du matériel ancillaire de pose, le matériel (instruments, plateaux et conteneurs de transport, etc) sera mis en dépôt permanent ou temporaire.
--
pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).
--
Pour tous les lots, la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire.
Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de réception des offres.
--
les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais, accompagnés de la fiche nettoyage et stérilisation renseignée (annexe no 4 du Cctp)), et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du CCTP, sous peine de rejet de leur offre.
A) Pour les lots énumérés à l'article 6.1.1 du CCTP, excepté les lots no44 et 45, les échantillons pour essais devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres, accompagnés des documents demandés.
B) Pour les lots no 44 et 45, les échantillons devront être adressés au plus tard le 30 janvier 2023, accompagnés des documents demandés.
Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de réception des offres.
C) Pour les lots énumérés à l'article 6.2 du CCTP, l'évaluation des offres se fera via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes.
Cependant, le CHU se laisse la possibilité de réaliser des essais sur table ou in vivo en complément de l'analyse via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes, selon les modalités précisées à l'article 6.3 du Cctp.
Si des accessoires (ancillaires, équipements, ...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons avec la fiche nettoyage et stérilisation renseignée (annexe no 4 du Cctp).
Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres.
Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf pour les DM des lots pour lesquels une demande d'échantillon éventuelle est prévue.
--
modalites de transmission des candidatures et des offres :
* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, etc...), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.
Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VI du Cctp.
* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au RC (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).
* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe no1)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 226-651475 (2022-11-18)