Nettoyage et débarras des logements vacants, leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d'encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets pour AB HABITAT (2 lots)
Nettoyage et débarras des logements vacants, de leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets situés sur le patrimoine d'AB HABITAT (2 lots). Lot 1 : Nettoyage et débarras des logements vacants et de leurs annexes (balcon, loggia, cellier, box et emplacement de parking). Lot 2 : Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et débarras des logements vacants, leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d'encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres...”
Titre
Nettoyage et débarras des logements vacants, leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d'encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets pour AB HABITAT (2 lots).
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Produits/services: Services de nettoyage de logements📦
Brève description:
“Nettoyage et débarras des logements vacants, de leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation...”
Brève description
Nettoyage et débarras des logements vacants, de leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets situés sur le patrimoine d'AB HABITAT (2 lots). Lot 1 : Nettoyage et débarras des logements vacants et de leurs annexes (balcon, loggia, cellier, box et emplacement de parking). Lot 2 : Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Nettoyage et débarras des logements vacants et de leurs annexes (balcon, loggia, cellier, box et emplacement de parking). Accord-cadre sans montant minimum...”
Description du marché
Nettoyage et débarras des logements vacants et de leurs annexes (balcon, loggia, cellier, box et emplacement de parking). Accord-cadre sans montant minimum annuel, tant en valeur qu'en quantité. Montant maximum : 300 000,00 euro(s) H.T. par an. Pour information, AB Habitat met en location chaque année entre 600 et 700 logements (incluant les réhabilitations, nouvelles acquisitions et constructions de logements neufs). Le montant prévisionnel des commandes est de 130 0000 euro(s) H.T. par an. Ce montant est uniquement indicatif, en aucun cas AB Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Le montant maximum annuel de commandes a été fixé à 300 000 euro(s) HT afin de pouvoir prendre en compte d'éventuels besoins imprévisibles.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an. Il est tacitement reconductible par année dans la limite de 3 reconductions, soit 4 ans...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an. Il est tacitement reconductible par année dans la limite de 3 reconductions, soit 4 ans maximum. Le cas échéant, AB Habitat informera le titulaire de l'accord-cadre de sa décision de ne pas reconduire l'accord-cadre par lettre recommandée avec accusé de réception quatre mois avant sa date de fin.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation📦
Description du marché:
“Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets. Accord-cadre sans montant minimum annuel, tant...”
Description du marché
Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets. Accord-cadre sans montant minimum annuel, tant en valeur qu'en quantité. Montant maximum : 250 000,00 euro(s) H.T. par an. Pour information, le montant prévisionnel des commandes est de 100 000 euro(s) H.T. par an. Ce montant est uniquement indicatif, en aucun cas AB Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Le montant maximum annuel de commandes a été fixé à 250 000 euro(s) HT afin de pouvoir prendre en compte d'éventuels besoins imprévisibles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Imprimé DC 2 (déclaration du candidat) dernière version du 1er/04/2019 complété comme suit, disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Rubrique E du DC2 complétée par le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires liée aux services objet du marché. Si le candidat ne peut...”
Liste et brève description des critères de sélection
Rubrique E du DC2 complétée par le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires liée aux services objet du marché. Si le candidat ne peut fournir les chiffres d'affaires H.T. des 3 derniers exercices disponibles, joindre en annexe les déclarations d'établissements bancaires attestant de la capacité financière du candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Joindre en annexe du DC2 :o la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadremento la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Joindre en annexe du DC2 :o la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadremento la liste des références de prestations similaires à l'objet du marché réalisées sur les 3 dernières années (pour chaque référence présentée, indiquer le nom du client public ou privé, le montant et les durée et date des prestations)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-21
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : novembre 2025” Informations complémentaires
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1,...”
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L.2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2 à R.2161-5, L.2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Documents à produire à l'appui de la candidature (en sus des pièces mentionnées aux points III.1.1, III.1.2 et III.1.3 du présent avis) :*Imprimé DC 1 (lettre de candidature) dernière version du 01/04/2019 entièrement complété, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.En cas de groupement, l'ensemble des opérateurs économiques doit fournir tous les documents demandés (à l'exception de la lettre de candidature DC1). Les offres doivent impérativement être remises par voie électronique via le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_xf6-3QZyY-Renseignements d'ordre administratif et technique : les renseignements peuvent être obtenus sur demande écrite exclusivement adressée sur le profil acheteur via la plate-forme de dématérialisation (application questions /réponses) à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_xf6-3QZyY-La date limite pour le dépôt des questions techniques est le : 14 mars 2022 à 0h00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 036-093157 (2022-02-16)
Avis d'attribution de marché (2022-06-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 487569.6 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 036-093157
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022/015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoyage et débarras des logements vacants (2 lots) - Lot n° 1 : Nettoyage et débarras des logements vacants et de leurs annexes (Balcon, loggia, cellier,...”
Titre
Nettoyage et débarras des logements vacants (2 lots) - Lot n° 1 : Nettoyage et débarras des logements vacants et de leurs annexes (Balcon, loggia, cellier, box et emplacement de parking)
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Date de conclusion du contrat: 2022-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Idf net services
Adresse postale: 7 rue Descartes
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.idfnet-service.com/contact🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 323 660 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 323 660 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022/016
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Nettoyage et débarras des logements vacants (2 lots) - lot n°2 : Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation...”
Titre
Nettoyage et débarras des logements vacants (2 lots) - lot n°2 : Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Idf net service
Commune postale: Domont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 163909.6 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163909.6 💰
“Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes : consultation dans les locaux du Siège d'AB...”
Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes : consultation dans les locaux du Siège d'AB Habitat, après rendez-vous fixé sur demande écrite (courrier/fax/mail) adressée au service Marchés (cf. adresse supra). Selon les cas, l'avis de la CADA sur la communicabilité de certaines informations pourra être sollicité.Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande.Lot 1 :Montants des commandes : - minimum : sans montant minimum annuel, tant en valeur qu'en quantité, - maximum : 300 000,00 euro(s) H.T. par an.Montant simulé lot 1: 80915 x 4 = 323660 euro(s)lot 2:Montants des commandes : - minimum : sans montant minimum annuel, tant en valeur qu'en quantité, - maximum : 250 000,00 euro(s) H.T. par an.Montant simulé lot 2 : 40977,40 x 4 = 163909.60 euro(s)
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Source: OJS 2022/S 125-355581 (2022-06-27)