nettoyage, entretien des locaux communs, d'hébergement, du gymnase, du Mess unique, de plonge et prestations de plonge au profit de la Base Aérienne 133 de Nancy - ochey
nettoyage, entretien des locaux communs, d'hébergement, du gymnase, du Mess unique, de plonge et prestations de plonge au profit de la Base Aérienne 133 de Nancy - ochey
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: plate Forme Achats Finances Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: bureau achat public - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: NOURRY Alain
Téléphone: +33 387155097📞
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr📧
Région: Moselle🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: cercle de la Base de Défense de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 20003387600109
Adresse postale: 80 rue de sergent blandan
Commune postale: Nancy
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 54000
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Mme BOTTO Véronique
Téléphone: +33 383871230📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage, entretien des locaux communs, d'hébergement, du gymnase, du Mess unique, de plonge et prestations de plonge au profit de la Base Aérienne 133 de...”
Titre
nettoyage, entretien des locaux communs, d'hébergement, du gymnase, du Mess unique, de plonge et prestations de plonge au profit de la Base Aérienne 133 de Nancy - ochey
DAF_2022_001202 du 22/06/2022
nettoyage, entretien des locaux communs, d'hébergement, du gymnase, du Mess unique, de plonge et prestations de plonge au profit de la Base Aérienne 133 de Nancy - ochey
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ochey
Description du marché:
“nettoyage, entretien des locaux communs, d'hébergement, du gymnase, du Mess unique, de plonge et prestations de plonge au profit de la Base Aérienne 133 de...”
Description du marché
nettoyage, entretien des locaux communs, d'hébergement, du gymnase, du Mess unique, de plonge et prestations de plonge au profit de la Base Aérienne 133 de Nancy - ochey- pOSTE 1 : nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement, du gymnase et des salles de restauration- pOSTE 2 : nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments d'hébergement (Bcc) et d'hôtellerie ;- pOSTE 3 : plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres des locaux de plonge et nettoyage des locaux poubelles
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 787519.15 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché/accord-cadre prend effet au lendemain de la date de notification jusqu'au 29 février 2024, début d'exécution des prestations le 01/03/2023. Il...”
Description des renouvellements
le marché/accord-cadre prend effet au lendemain de la date de notification jusqu'au 29 février 2024, début d'exécution des prestations le 01/03/2023. Il pourra être reconduit jusqu'au 31/05/2024 et 3 fois 1 mois à titre exceptionnel entre le 01/06/2024 et le 31/08/2024. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché
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Informations complémentaires:
“le marché est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie...”
Informations complémentaires
le marché est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC pour les prestations à la demande avec un maximum et soumis aux articles L.2125-1, R.2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du CCP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes
“aucune capacité minimum requise. Les capacitéséconomiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le R.C”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le R.C” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article R. 2152-7 du code de la commande publique, les...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article R. 2152-7 du code de la commande publique, les candidats pourront s'engager à réaliser une action d'insertion visant à promouvoir l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre d'heures annuelles d'insertion précisé dans la déclaration d'insertion (annexe 2 à l'acte d'engagement)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-09
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-10
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres”
“le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site.Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2 du règlement de la consultation.Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.Liquidation des factures par la PFC Est ou par le directeur du cercle.Ressources propres de l'etat : ministère des armées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière Case Officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-Recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyensaccessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière Case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 231-664766 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-04-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: division achat public - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Courrier électronique: veronique.botto@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 590 911 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 231-664766
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 008 2023 010 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“nettoyage, entretien des locaux communs, d'hébergement, du gymnase, du Mess unique, de plonge et prestations de plonge au profit de la Base Aérienne 133 de...”
Titre
nettoyage, entretien des locaux communs, d'hébergement, du gymnase, du Mess unique, de plonge et prestations de plonge au profit de la Base Aérienne 133 de Nancy - ochey
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Date de conclusion du contrat: 2023-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: atalian proprete
Numéro d'enregistrement national: 399 506 641 00501
Adresse postale: 1310 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Fléville Devant Nancy
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383251910📞
Fax: +33 383251910 📠
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 590 911 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: part inconnue
“la valeur totale finale du marché s'entend reconduction à titre exceptionnelle comprise soit 15 mois. Le montant maximum des prestations à la demande...”
la valeur totale finale du marché s'entend reconduction à titre exceptionnelle comprise soit 15 mois. Le montant maximum des prestations à la demande habituelles est fixé à 100 000 euro(s) HT et le montant maximum des prestations à la demande occasionnelle est fixé à 70 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyensaccessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 080-241845 (2023-04-19)