nettoiement des locaux scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers.Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.Procédure applicable : appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Le contrat a pour objet de confier à des prestataires : - d'une part, le nettoiement et l'hygiène des écoles publiques du premier degré (84 écoles maternelles et élémentaires), des accueils de loisirs sans hébergement (13 ALSH, un quatorzième peut ouvrir pendant les vacances d'été en fonction du nombre d'enfants inscrits), des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la Ville de Nîmes; - d'autre part, la fourniture et pose de produits et matériels d'hygiène dans ces mêmes bâtiments pour certains lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoiement des locaux scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers”
Produits/services: Services de nettoyage des écoles📦
Brève description:
“nettoiement des locaux scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers.Dans le cadre de cette...”
Brève description
nettoiement des locaux scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers.Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.Procédure applicable : appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Le contrat a pour objet de confier à des prestataires : - d'une part, le nettoiement et l'hygiène des écoles publiques du premier degré (84 écoles maternelles et élémentaires), des accueils de loisirs sans hébergement (13 ALSH, un quatorzième peut ouvrir pendant les vacances d'été en fonction du nombre d'enfants inscrits), des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la Ville de Nîmes; - d'autre part, la fourniture et pose de produits et matériels d'hygiène dans ces mêmes bâtiments pour certains lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 19 759 624 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH et des maisons de quartiers de la partie Ouest de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage des écoles📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Commune de Nîmes
Description du marché:
“nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH et des maisons de quartiers de la partie Ouest de la Ville L'Ensemble des prestations sera rémunéré par...”
Description du marché
nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH et des maisons de quartiers de la partie Ouest de la Ville L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes. Chaque lot comporte d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum, mais un montant maximum de 200 000 eur (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 199 845 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le contrat pourra être modiée en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musiques et des maisons de quartiers de la partie Est de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musiques et des maisons de quartiers de la partie Est de la Ville.L'Ensemble des...”
Description du marché
nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musiques et des maisons de quartiers de la partie Est de la Ville.L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes. Chaque lot comporte d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum, mais un montant maximum de 200 000 eur (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 947 571 💰
Informations sur les options
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le contrat pourra être modifié en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des cours, préaux et espaces extérieurs des locaux scolaires, des ALSH et des conservatoires de la Ville de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“nettoyage des cours, préaux et espaces extérieurs des locaux scolaires, des ALSH et des conservatoires de la Ville de Nîmes.L'Ensemble des prestations sera...”
Description du marché
nettoyage des cours, préaux et espaces extérieurs des locaux scolaires, des ALSH et des conservatoires de la Ville de Nîmes.L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes. Chaque lot comporte d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum, mais un montant maximum de 50 000 eur (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 626 005 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage spécifique des sols des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“nettoyage spécifique des sols des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers.L'ensemble des prestations sera rémunéré...”
Description du marché
nettoyage spécifique des sols des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers.L'ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes. Chaque lot comporte d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum, mais un montant maximum de 50 000 eur (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 338 980 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des vitres des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“nettoyage des vitres des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers.L'ensemble des prestations sera rémunéré par...”
Description du marché
nettoyage des vitres des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers.L'ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes. Chaque lot comporte d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum, mais un montant maximum de 50 000 eur (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 647 224 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la...”
Liste et brève description des conditions
les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;Pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)- déclarations sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité économique sont les suivants :- dUME (déclaration pré-remplie par la...”
Liste et brève description des critères de sélection
les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité économique sont les suivants :- dUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - à fournir pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant - faisant apparaître le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (2019, 2020, 2021) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ;- ou, en cas de candidature classique : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou déclaration sur format libre).concernant l'indication du chiffre d'affaire : Dans le cas où l'opérateur serait une entreprise nouvellement créée et se trouverait donc dans l'impossibilité objective de produire des chiffres d'affaires pour les 3 dernières années comme demandé, le candidat devra apporter la preuve de sa capacité financière par tous moyens en produisant à l'appui de son dossier de candidature tous éléments de nature à justifier, au-delà de son simple capital social, de sa capacité financière à assurer les prestations
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité technique et professionnelle sont les suivants :- une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité technique et professionnelle sont les suivants :- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;- liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.Les prestations objet du présent marché sont susceptibles de relever d'une obligation de reprise du personnel en application d'une convention collective nationale ou des articles L. 1224-1 et suivants du Code du Travail
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le prochain marché sera lancé à la fin de la période initiale ou à l'issue d'une des périodes de reconduction” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. Modalités de...”
avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. Modalités de visite indiquées à l'article 8.2 du Rc.Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 077-210093 (2022-04-15)
Informations complémentaires (2022-05-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 077-210093
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-05-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-13 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 098-271708 (2022-05-16)
Avis d'attribution de marché (2022-10-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le maire, Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 339 559 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 077-210093
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22000267
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH et des maisons de quartiers de la partie Ouest de la Ville”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: environnement Clean Services
Adresse postale: 510 Rue Etienne Lenoir km delta
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 555 098 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22000268
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musiques et des maisons de quartiers de la partie Est de la Ville” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 542 901 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22000269
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“nettoyage des cours, préaux et espaces extérieurs des locaux scolaires, des ALSH et des conservatoires de la Ville de Nîmes”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sud service sas
Adresse postale: pa la garrigue - bP 21
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34171
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 655 494 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22000270
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“nettoyage spécifique des sols des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 510 Rue Etienne Lenoir - km delta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 070 742 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22000271
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“nettoyage des vitres des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eureka
Adresse postale: 510 rue etienne lenoir - km delta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 515 322 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 197-560297 (2022-10-07)