l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Moisson des plantes aquatiques du plan d'eau de la Gèmerie pour les années 2023 à 2026.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant minimum hors taxe est de 250 000 euros pour les quatre années, et le montant maximum hors taxe est de 450 000 euros pour les quatre années.Le délai d'exécution des bons de commande est de 2 semaines
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: moisson des plantes aquatiques du plan d'eau de la Gèmerie
2022_p20100_fcs_ve
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Moisson des plantes aquatiques du plan d'eau de la Gèmerie pour les années 2023 à 2026.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Moisson des plantes aquatiques du plan d'eau de la Gèmerie pour les années 2023 à 2026.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant minimum hors taxe est de 250 000 euros pour les quatre années, et le montant maximum hors taxe est de 450 000 euros pour les quatre années.Le délai d'exécution des bons de commande est de 2 semaines
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Moisson des plantes aquatiques du plan d'eau de la Gèmerie pour les années 2023 à 2026.Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Moisson des plantes aquatiques du plan d'eau de la Gèmerie pour les années 2023 à 2026.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant minimum hors taxe est de 250 000 euros pour les quatre années, et le montant maximum hors taxe est de 450 000 euros pour les quatre années.Le délai d'exécution des bons de commande est de 2 semaines
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les accords-cadres seront réglés à prix unitaires révisables, sur budget général de la collectivité, dans les trente jours et selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle2 Capacités techniques et professionnelles3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : EDON Valentin 02.43.47.37.31renseignements techniques : THOMAS Hélène 02.43.47.39.49
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2022/S 210-603097 (2022-10-26)
Avis d'attribution de marché (2023-02-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-603097
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 55354
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Poletto
Adresse postale: la Tuque
Commune postale: Castelnaud-de-Gratecambe
Code postal: 47290
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
“les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :1-prix des prestations55.0 %2-Protection de l'environnement15.0...”
les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :1-prix des prestations55.0 %2-Protection de l'environnement15.0 %3-Pertinence de la méthodologie30.0 %Parution Joue : 2022/s210-603097 le 31/10/22la procédure a été lancée par Le Mans Métropole.Le marché correspondant sont des accords cadres à bons de commande d'une durée de 4 ansmin:250 000 euro(s) HtMax:450 000 euro(s) HtLe marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Source: OJS 2023/S 035-102518 (2023-02-13)