l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le titulaire devra assurer :-La mise à disposition de bennes de 15, 30 m3 ;-Pour le lot 4, la mise à disposition d'un compacteur monobloc ;-L'Enlèvement de ces bennes (remplacement par une vide) ;-Le transport de bennes des installations vers les filières de valorisation ou en centre de traitement.A l'exception du lot no 1 tous les lots sont d'une durée initiale de 12 mois, reconductibles tacitement 3 fois pour des durées identiques. (voir détail à l'article 5 du Ccap)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2022-Dex-018
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le titulaire devra assurer :-La mise à disposition de bennes de 15, 30 m3 ;-Pour le lot 4, la mise à disposition d'un compacteur monobloc ;-L'Enlèvement de ces bennes (remplacement par une vide) ;-Le transport de bennes des installations vers les filières de valorisation ou en centre de traitement.A l'exception du lot no 1 tous les lots sont d'une durée initiale de 12 mois, reconductibles tacitement 3 fois pour des durées identiques. (voir détail à l'article 5 du Ccap)
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date limite de soumission: 2023-01-04 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-681855
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
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Source: OJS 2022/S 236-681855 (2022-12-02)
Avis d'attribution de marché (2023-03-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 648 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-156956
Se réfère à l'avis: 2022/S 236-681855
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
“les montants indiqués sont les montants maximum toutes périodes confondues”
Source: OJS 2023/S 053-156956 (2023-03-10)