L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limites des montants maximums fixés à l'acte d'engagement (lot n°1 : 40 000,00 EUR HT et lot n°2 : 14 000,00 EUR HT . Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2022-Sm-0006
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limites des montants maximums fixés à l'acte d'engagement (lot n°1 : 40 000,00 EUR HT...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limites des montants maximums fixés à l'acte d'engagement (lot n°1 : 40 000,00 EUR HT et lot n°2 : 14 000,00 EUR HT . Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-710684
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“L'exercice du présent marché se fera sur les sites de la gare de Bastia et des Ateliers de Casamozza (20290 Lucciana). Le titulaire doit mettre à...”
L'exercice du présent marché se fera sur les sites de la gare de Bastia et des Ateliers de Casamozza (20290 Lucciana). Le titulaire doit mettre à disposition une benne de 15 m3 sur le site de Casamozza et une benne de 15 m3 couverte sur le site de Bastia. La benne couverte ne devra pas faire plus de 1,5 m de hauteur. Le tonnage estimatif pour ce lot est de 55 tonnes (pour 12 rotations/site)
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Source: OJS 2022/S 246-710684 (2022-12-16)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 108 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-341305
Se réfère à l'avis: 2022/S 246-710684
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2023/S 110-341305 (2023-06-06)