mise A Disposition De Generateurs De Dialyse Chronique Avec Cout A La Seance, Fourniture De Consommables Et Maintenances Associees Pour Le Ch De Chartres
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La prestation inclut:-la mise à disposition des générateurs de dialyse sur la durée du contrat,-la fourniture dune partie des consommables nécessaires à la réalisation de la séance de dialyse,-la réalisation de prestations de maintenance associées,-les analyses de bactériologie pour la qualification des générateurs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise A Disposition De Generateurs De Dialyse Chronique Avec Cout A La Seance, Fourniture De Consommables Et Maintenances Associees Pour Le Ch De Chartres
Ao 2022.003”
Titre
mise A Disposition De Generateurs De Dialyse Chronique Avec Cout A La Seance, Fourniture De Consommables Et Maintenances Associees Pour Le Ch De Chartres
Ao 2022.003
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Produits/services: Consommables pour dialyse rénale📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La prestation inclut:-la mise à disposition des générateurs de dialyse sur la durée du...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La prestation inclut:-la mise à disposition des générateurs de dialyse sur la durée du contrat,-la fourniture dune partie des consommables nécessaires à la réalisation de la séance de dialyse,-la réalisation de prestations de maintenance associées,-les analyses de bactériologie pour la qualification des générateurs
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Consommables pour dialyse rénale📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ch De Chartres 28000 - chartres
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La prestation inclut:-la mise à disposition des générateurs de dialyse sur la durée du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La prestation inclut:-la mise à disposition des générateurs de dialyse sur la durée du contrat,-la fourniture dune partie des consommables nécessaires à la réalisation de la séance de dialyse,-la réalisation de prestations de maintenance associées,-les analyses de bactériologie pour la qualification des générateurs
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Références du candidat sur ce type de prestation
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée globale du marché sera de 10 ans pour assurer une période d'amortissement des machines.La période initiale est de 40 mois, soit 3 ans et 4 mois....”
Description des renouvellements
la durée globale du marché sera de 10 ans pour assurer une période d'amortissement des machines.La période initiale est de 40 mois, soit 3 ans et 4 mois. Puis 2 reconductions de 40 mois pour arriver à une durée de 10 ans, soit 120 mois.La date de livraison et mise en service devra être définie par un commun accord entre l'établissement et le fournisseur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerun Extrait kbis datant de moins de 6...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerun Extrait kbis datant de moins de 6 moisrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailformulaire Dc 1 - lettre de candidatureformulaire Dc 2 - déclaration du candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsattestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsattestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précède
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Paiement de la facture à 50 jours après réception de celle-ci, et après émission d'un Pv de réception sans réserve
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-25
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.Le marché est prévu sur une période de 10 ans pour pouvoir amortir la durée de validité des générateurs
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 020-046598 (2022-01-25)
Informations complémentaires (2022-02-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 020-046598
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-02-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 25/02/2022 13h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 08/03/2022 à 13h00
Source: OJS 2022/S 042-108932 (2022-02-24)
Avis d'attribution de marché (2022-04-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 413 300 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch De Chartres 28000 Chartres
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 020-046598
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221018
Date de conclusion du contrat: 2022-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: hemotech
Adresse postale: 19 Avenue De L'Europe
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 413 300 💰
Source: OJS 2022/S 082-220901 (2022-04-22)