mise à disposition d'un système de vote électronique via internet pour les élections professionnelles au sein des organismes de Sécurité sociale

Ucanss

le marché a pour objet la mise à disposition d'un système de vote électronique via internet pour les élections professionnelles au sein des organismes de Sécurité sociale. Le présent marché est bâti sur 3 lots séparés. Chaque lot représente un accord cadre distinct. . 22/ac/09 - lot 1 : fourniture d'une solution de vote électronique ; 22/ac/09 - lot 2 : expertise indépendante de la solution de vote électronique ; 22/ac/09 - lot 3 : fourniture d'une solution en ligne d'organisation de vote en séance pour moins de 50 électeurs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• expertis lab
• legavote sarl
• neovote sas
• services logiciels D'Integration boursiere (slib)
• services logiciels D'Integrations (Slib)

Qui ?

• Ucanss

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information › Logiciels et systèmes informatiques divers

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-21	Avis de marché
2023-03-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes informatiques divers
Numéro de référence: 22AC09
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ucanss
Adresse postale: 6 rue Elsa Triolet
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Contact
Adresse Internet: http://Ucanss.fr 🌏
Courrier électronique: achat@ucanss.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-21 📅
Date limite de soumission: 2022-11-23 📅
Date de publication: 2022-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 207-590270
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

c'Est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents et bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Trois titulaires seront retenus. Cet accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur sa durée globale (soit 4 ans - reconductions comprises)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'une solution de vote électronique
Numéro du lot: 1
Brève description:

les prestations attendues sont :-un accompagnement à la planification et au déroulement de l'élection ;-le paramétrage et la mise à disposition de la solution de vote ;-le paramétrage spécifique du besoin de collecte des résultats par l'ucanss ;-la formation et l'assistance technique des utilisateurs ;-la transmission des éléments d'information et de connexion du scrutin ;-le dépouillement ;-la transmission des résultats des élections professionnelles des organismes du Régime général à l'ucanss ;-l'archivage des résultats pendant la durée légale de recours

Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

cet accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de la date de notification matérialisée par la date de réception électronique de l'attri 1 signé par les deux parties. Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction. Si l'ucanss ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, elle informera le Titulaire par LR avec AR 2 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre

Description des options:

les PSE suivantes sont proposées pour le premier lot. Les candidats ne sont pas tenus d'y répondre. Il s'agit d'une simple faculté.Lot 1 - archivage au-delà du délai de recours, Lot 1 - réversibilité.L'ucanss décidera de lever ou non ces prestations supplémentaires lors de l'attribution de cet accord cadre. Le CCAP pour le lot 1 prévoit également de passer un marché de prestations similaires

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: expertise indépendante de la solution de vote électronique
Numéro du lot: 2
Brève description:

le marché a pour objet l'expertise indépendante de la solution de vote électronique. Les prestations attendues sont :- l'expertise de la solution de vote telle que prévue dans la délibération CNIL 2019 ;- la rédaction d'un rapport d'expertise attestant de la conformité de la solution

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description des options:

la PSE suivante est proposée pour le second lot. Les candidats ne sont pas tenus d'y répondre. Il s'agit d'une simple faculté.Lot 2 -Lot 2 - assistance en cas de recours ou d'incident L'Ucanss décidera de lever ou non cette prestation supplémentaire lors de l'attribution de cet accord cadre.Le CCAP pour le lot 2 prévoit également de passer un marché de prestations similaires

Informations complémentaires:

c'Est un accord-cadre est multi-attributaires à marchés subséquents et bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Deux titulaires seront retenus. Cet accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT sur sa durée globale (soit 4 ans - reconductions comprises)

Intitulé du lot: fourniture d'une solution en ligne d'organisation de vote en séance pour moins de 50 électeurs
Numéro du lot: 3
Brève description:

le marché a pour objet la fourniture d'une solution en ligne d'organisation de vote en séance pour moins de 50 électeurs.Les prestations attendues sont :- la fourniture d'un outil permettant l'organisation en toute autonomie de votes en séance, dans le respect du secret du vote et de confidentialité des données ;- la tenue d'une réunion de présentation de la solution et les livrables associés à l'organisme commanditaire, un test au premier démarrage sera réalisé avec le titulaire ;- la fourniture des supports de formation et documents d'aide à l'utilisation du logiciel seront fournis aux utilisateurs dès la livraison du logiciel ;- la fourniture d'un support d'assistance technique ;- la gestion des incidents remontés par les utilisateurs

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des options: le CCAP pour le lot 3 prévoit de passer un marché de prestations similaires
Informations complémentaires:

c'Est un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande au sens des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) HT sur sa durée globale (soit 4 ans - reconductions comprises)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2019 à 2021), sauf si cette information figure dans la déclaration du candidat (Dc2) ;- une attestation d'assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2019 à 2021) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (2019 à 2021)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ucanss

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme privé de Sécurité sociale en charge d'une mission de service public.
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement en 2026

sur les lots 1 et 2: chaque accord-cadre est multi-attributaire à marchés subséquents et à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du CCP. Sur le lot 1 : 3 titulaires seront retenus au stade de l'accord cadre passé par l'ucanss ; sur le lot 2 : 2 titulaires seront retenus au stade de l'accord cadre passé par l'ucanss.Sur le lot 3 : l'accord-cadre sera mono-attributaire et à bons de commande au sens des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp.Modalités de mise à disposition du DCE :Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement des documents de la consultation peut s'effectuer de façon anonyme. Toutefois, l'ucanss recommande aux candidats d'indiquer le nom de personne chargée du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique afin que les compléments d'informationséventuels et/ou précisions puissent leur être communiqués. En cas d'échec dans le téléchargement des documents, le candidat pourra demander que le DCE lui soit envoyé par email. La demande devra être adressée à achat@ucanss.fr etindiquer les raisons pour lesquelles le téléchargement en ligne n'a pas pu aboutir. L'Ucanss lui fera alors parvenir les documents par email.Les candidats suivront les indications fournies dans le Règlement de la Consultation ou dans le Guide d'utilisation ou les films d'autoformation mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation des achats de l'etat (Place) : https://marches-publics.gouv.frSignature électronique des documents :La personne signataire habilitée à engager l'entreprise devra être impérativement titulaire d'un certificat de signature électronique conforme au Règlement européen no910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques " eidas ". La signature doit être une signature électronique " avancée " reposant sur un certificat qualifié. La signature peut être qualifiée, au sens du même règlement. Conformément à l'article 2-ii de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, le certificat de signature électronique qualifié doit entrerdans l'une des deux catégories suivantes :- certificat qualifié délivré par un prestataire de service de confiance qualifié répondant aux exigences du règlement européen ;- certificat délivré par une autorité de certification française ou étrangère répondant aux exigences équivalentes à l'annexe I du règlement européen.Copie de sauvegarde :Les candidats ont la possibilité d'effectuer à la fois une transmission de leur candidature et leur offre :- par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation : https://marches-publics.gouv.fr ;- sur support physique électronique (CD ou Dvd-Rom, clé Usb) ou support papier, à titre de copie de sauvegarde.La copie de sauvegarde doit être envoyée par voie postale sous pli scellé avec la mention " Copie de sauvegarde " dans le délai imparti pour la remise des offres.Cette copie est transmise sous pli par voie postale à l'adresse suivante :UCANSS - diraDépartement Achats6 rue Elsa Triolet93100 MontreuilConsultation no 22 AC 09lot(s) no (à préciser)ne pas ouvrir"mise à disposition d'un système de vote électronique par internet pour les élections au sein des organismes de Sécurité sociale".Ou par dépôt à l'ucanss, du lundi au vendredi de 9h30 à 16h30. Le pli devra comporter les mentions suivantes :UCANSS - accueilConsultation no 22 AC 09lot(s) no (à préciser)ne pas ouvrir"mise à disposition d'un système de vote électronique par internet pour les élections au sein des organismes de Sécurité sociale"

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile et selon les articles 2 et 11 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse Internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Source: OJS 2022/S 207-590270 (2022-10-21)

Avis d'attribution de marché (2023-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1884629.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-08 📅
Date de publication: 2023-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 051-151389
Se réfère à l'avis: 2022/S 207-590270
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

la procédure de consultation utilisée est l'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L 2124-2 et R 2124-2-1 du Code de la commande publique.La technique d'achat choisie est l'accord-cadre en vertu de l'article L 2125-1-1° du Code de la commande publique.Les organismes concernés sont ceux visés à l'article L. 224-5 du Code de la Sécurité sociale.Par ailleurs, en application des dispositions de l'article L. 224-12 du Code de la Sécurité sociale, l'accord-cadre est passé pour les agences régionales de santé (Ars) suivantes :ARS Auvergne Rhône-AlpesArs Bourgogne Franche ComtéArs BretagneArs Centre de Val de LoireArs CorseArs Grand EstArs Hauts de FranceArs Ile de FranceArs NormandieArs Nouvelle AquitaineArs OccitanieArs Pays de la LoireArs PACA (Provence-Alpes-Côte d'azur)ars GuyaneLe marché est composé de 3 lots. Chaque lot représente un accord cadre distinct.- Lot 1 : fourniture d'une solution de vote électronique ;- lot 2 : expertise indépendante de la solution de vote électronique ;- lot 3 : fourniture d'une solution en ligne d'organisation de vote en séance pour moins de 50 électeurs. Les lots 1 et 2 sont multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique le lot 3 est mono-attributaire et à bons de commande au sens des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les lots 1 et 2 ont fait l'objet de PSE :Lot 1 - archivage au delà du délai de recourslot 1 - réversibilitéLot 2 : Assistance en cas de recours ou d'incident.Au moment de l'attribution des marchés, il a été décidé de lever les PSE demandées à titre facultatif pour les lots 1 et 2 ".Conformément aux dispositions de l'article R 2162-4 2° du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum exprimé sur leur durée totale du marché - lot 1 : Fourniture d'une solution de vote électronique - montant MAXIMUM : 2 000 000 euro(s) HT (sur la durée totale du marché reconductions comprises).- Lot 2 : Expertise indépendante de la solution de vote électronique - montant MAXIMUM : 60 000 euro(s) HT (sur la durée totale du marché reconductions comprises)- lot 3 : Fourniture d'une solution en ligne d'organisation de vote en séance pour moins de 50 électeurs montant MAXIMUM : 30 000 euro(s) HT (sur la durée totale du marché reconductions comprises). Chaque accord-cadre est conclu pour une durée globale de 4 ans. Le dossier peut être consulté sur une prise de rendez-vous auprès du Département Achats de l'ucanss, 6 rue Elsa TRIOLET, 93100 MONTREUIL. Téléphone 01 45 38 82 97 ; adresse email : achat@ucanss.fr

Informations complémentaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Nom: neovote sas
Adresse postale: 25 rue Lauriston
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 175466520 📞
Courrier électronique: christophe.grand@neovote.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.neovote.com 🌏
Nom: services logiciels D'Integration boursiere (slib)
Adresse postale: 1 BD Haussmann
Code postal: 75009
Téléphone: +33 674703266 📞
Courrier électronique: william.bader@slib.com 📧
Adresse Internet: https://www.election-europe.com 🌏
Nom: legavote sarl
Adresse postale: 110 avenue Barthelemy Buyer
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Téléphone: +33 428291919 📞
Courrier électronique: contact@legavote.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.legavote.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-03-01 📅
Nom: expertis lab
Adresse postale: 30 rue Sedaine
Code postal: 75011
Téléphone: +33 145352400 📞
Courrier électronique: contact@expertis-lab.com 📧
Adresse Internet: https://expertis-lab.com 🌏
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Nom: services logiciels D'Integrations (Slib)
Valeur totale du marché: 16666.66 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
1
5
Source: OJS 2023/S 051-151389 (2023-03-08)

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