materiels et produits divers pour la conservation de documents D'Archives
Département de Seine-et-Marne
fourniture de matériels et de produits divers de conservation pour la préservation des documents d?archives conservés aux Archives Départementales de Seine-Et-Marne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Machines, fournitures et équipement de bureau divers
- • Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels › Services de bibliothèques et archives
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-14 | Avis de marché |
| 2022-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: 2022-DAP047
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de bibliothèques et archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Seine-Et-Marne
Adresse postale: hôtel du Département-Cs 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun
Contact
Adresse Internet: https://seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.chalmel@departement77.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=803688&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-14 📅
Date limite de soumission: 2022-04-15 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-140718
Se réfère à l'avis: 2021/S 162-426402
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: archives Départementales 248 avenue Charles Prieur - 77 190 Dammarie-Les-Lys
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22770001000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 055-140718 (2022-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: 2022-DAP047
Brève description:
fourniture de matériels et de produits divers de conservation pour la préservation des documents d?archives conservés aux Archives Départementales de Seine-Et-Marne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de bibliothèques et archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Seine-Et-Marne
Adresse postale: hôtel du Département-Cs 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun
Contact
Adresse Internet: https://seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.chalmel@departement77.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=803688&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-14 📅
Date limite de soumission: 2022-04-15 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-140718
Se réfère à l'avis: 2021/S 162-426402
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, consenti sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel à 40 000 euro(s) (H.T.).La consultation fait suite à une déclaration sans suite pour infructuosité
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description:
achat de matériels et produits divers de conservation pour la préservation des documents d'archives conservés aux Archives Départementales de Seine-Et-MarneLa présente consultation constitue une nouvelle procédure qui fait suite à une déclaration sans suite
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
période ferme de la date de notification au 13/12/2022 ; 3 reconductions tacites maximum à compter du 14/12/2022 par périodes d'1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: archives Départementales 248 avenue Charles Prieur - 77 190 Dammarie-Les-Lys
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22770001000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,- recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 055-140718 (2022-03-14)
Avis d'attribution de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-375958
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-140718
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: cxd france
Numéro d'enregistrement national: 652 006 388 00050
Adresse postale: za des Marais 1 avenue Louison Bobet Fontenay-Sous-Bois
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cxd-france.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 132-375958 (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de matériels et de produits divers de conservation pour la préservation des documents d'archives conservés aux Archives Départementales de Seine-Et-Marne
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-375958
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-140718
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
achat de matériels et produits divers de conservation pour la préservation des documents d'archives conservés aux Archives Départementales de Seine-Et-Marne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: cxd france
Numéro d'enregistrement national: 652 006 388 00050
Adresse postale: za des Marais 1 avenue Louison Bobet Fontenay-Sous-Bois
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cxd-france.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 132-375958 (2022-07-07)
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