accord cadre de fournitures de Dispositifs Médicaux Standard Masques sanitaires - iIR, Ffp2, Ffp3, avec fenêtre - à compter du 1er juin 2022 pour 3 ans (36 mois) concernant : Hygiène et Protection
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon Bp50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“GCS Achats en Santé Occitanie - GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à lattention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO”
Téléphone: +33 565208478📞
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr📧
Fax: +33 565205096 📠
Région: Lot🏙️
URL: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_uwC5WLtHqS&v=1&selected=0🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: centre hospitalier de Cahors, mandataire du gcs aso
Adresse postale: 52, place Bergon, Bp50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Téléphone: +33 565208478📞
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr📧
Fax: +33 565205096 📠
Région: Lot🏙️
URL: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics🌏
URL de l'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.heliosweb.eu🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“masques gcs aso pour les années 2022 à 2025 (36 mois)
AO 2022 MASQUES GCS Achats en Santé d'Occitanie”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“accord cadre de fournitures de Dispositifs Médicaux Standard Masques sanitaires - iIR, Ffp2, Ffp3, avec fenêtre - à compter du 1er juin 2022 pour 3 ans (36...”
Brève description
accord cadre de fournitures de Dispositifs Médicaux Standard Masques sanitaires - iIR, Ffp2, Ffp3, avec fenêtre - à compter du 1er juin 2022 pour 3 ans (36 mois) concernant : Hygiène et Protection
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Valeur estimée hors TVA: EUR 13 662 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque protection type IIR à élastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3”
Description du marché: masque protection type IIR à élastiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu à compter du 1er juin 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement deux fois par période d'une année. La durée globale du...”
Description des renouvellements
chaque lot est conclu à compter du 1er juin 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement deux fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 3 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l'échéance de chaque période
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa durée d'exécution, et attribué à deux fournisseurs (70 %, 30 %), sans minimum, mais avec un maximum en quantités
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque chirurgical type IIR à liens
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: masque chirurgical type IIR à liens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque a plis haute protection Ffp2
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: masque a plis haute protection Ffp2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 900 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque canard haute protection Ffp2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: masque canard haute protection Ffp2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque haute protection Ffp3
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: masque haute protection Ffp3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque avec fenêtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: masque avec fenêtre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque protection type IIR enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: masque protection type IIR enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque chirurgical type IIR visière
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: masque chirurgical type IIR visière
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque type IIR hypoallergénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: masque type IIR hypoallergénique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque Ffp2 anti odeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: masque Ffp2 anti odeur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire Dc1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et...”
Liste et brève description des conditions
le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire Dc1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'art. R2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R2343-4 du code de la commande publique, proposer un document unique de marché européen (Dume), obligatoirement rédigé en français
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat fournira son chiffre d'affaire global des trois dernières années ou le formulaire Dc2, disponible sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application des dispositions de l'article L. 2112-4 du code de la commande publique et afin d'assurer la sécurité des approvisionnements, les fournitures...”
Conditions d'exécution du contrat
en application des dispositions de l'article L. 2112-4 du code de la commande publique et afin d'assurer la sécurité des approvisionnements, les fournitures acquises au titre du présent contrat doivent être produites sur le territoire de l'union européenne
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôpital de Cahors
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
“listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site de l'établissement mandataire : www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), introduit avant la signature du contrat dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), introduit avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R551-1 à R551-6 Cja.
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R551-7 à R551-12 Cja.
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le contrat peut être consulté à l'adresse mentionnée au point I.1 du présent avis.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 029-072959 (2022-02-05)
Avis d'attribution de marché (2022-06-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 238 873 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rc
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Critère de coût (nom): Cout
Critère de coût (pondération): 25
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 029-072959
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: MASQUE PROTECTION type IIR à élastiques
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: family Concept
Commune postale: Longlaville
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 167 708 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: MASQUE CHIRURGICAL type IIR à liens
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: gis medical
Commune postale: Romainville
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 519 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: masque a plis haute protection Ffp2
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: masque canard haute protection Ffp2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nom et adresse du contractant
Nom: prism
Commune postale: Frontignan
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 819 150 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: masque haute protection Ffp3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 537 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: masque avec fenetre
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: masque PROTECTION type IIR enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 068 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: masque CHIRURGICAL type IIR visière
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: paredes
Commune postale: Cornebarrieu
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 032 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: masque type IIR hypoallergénique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 313 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: masque Ffp2 anti odeur
Source: OJS 2022/S 107-298010 (2022-06-01)