Marchés cadres régionaux de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles élévatrices avec ou sans chauffeur et de location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2)
L'objet principal du marché est la location de grues avec chauffeur (lot 1), de location de nacelles élévatrices avec ou sans chauffeur et de location de chariot élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) pour les centres maintenance de Rte.
Le marché est divisé en 7 lots géographiques. Il est possible de soumettre des offres pour un lots ou plusieurs lots.
Le candidat précise dans sa réponse le(s) lot(s) sur lesquels il se porte candidat. Dans le cas où un candidat voudrait se positionner sur plusieurs lots, une candidature doit être déposée pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés cadres régionaux de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles élévatrices avec ou sans chauffeur et de location de chariots...”
Titre
Marchés cadres régionaux de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles élévatrices avec ou sans chauffeur et de location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2)
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Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Brève description:
“L'objet principal du marché est la location de grues avec chauffeur (lot 1), de location de nacelles élévatrices avec ou sans chauffeur et de location de...”
Brève description
L'objet principal du marché est la location de grues avec chauffeur (lot 1), de location de nacelles élévatrices avec ou sans chauffeur et de location de chariot élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) pour les centres maintenance de Rte.
Le marché est divisé en 7 lots géographiques. Il est possible de soumettre des offres pour un lots ou plusieurs lots.
Le candidat précise dans sa réponse le(s) lot(s) sur lesquels il se porte candidat. Dans le cas où un candidat voudrait se positionner sur plusieurs lots, une candidature doit être déposée pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de location de chariots élévateurs avec ou sans...”
Titre
Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Nord-Est
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Liste des départements concernés:59-62-02-08-51-55-60-80-76
Description du marché:
“L'objet principal du marché est la location de grues avec chauffeur (lot 1), de location de nacelles élévatrices avec ou sans chauffeur et de location de...”
Description du marché
L'objet principal du marché est la location de grues avec chauffeur (lot 1), de location de nacelles élévatrices avec ou sans chauffeur et de location de chariot élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) pour les centres maintenance de Rte.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché : 3 ans fermes + 2 fois 1 an optionnel (durée ferme: 1er janvier 2023 au 31décembre 2025, période optionnel 1er janvier 2026 au 31 décembre 2027).”
Description des renouvellements
La durée du marché : 3 ans fermes + 2 fois 1 an optionnel (durée ferme: 1er janvier 2023 au 31décembre 2025, période optionnel 1er janvier 2026 au 31 décembre 2027).
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Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché : 3 ans fermes + 2 fois 1 an optionnel (du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025 en ferme avec 2 options de reconduction de 1 an).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de location de chariots élévateurs avec ou sans...”
Titre
Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Est
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Liste des départements concernés:55-57-67-54-68-90-88-51-10-52-70-25-39-71-58-89-21”
Description des renouvellements:
“La durée du marché : 3 ans fermes + 2 fois 1 an optionnel (durée ferme: 1er janvier 2023 au 31décembre 2025, période optionnel 1er janvier 2026 au 31 décembre 2027)”
Description des renouvellements
La durée du marché : 3 ans fermes + 2 fois 1 an optionnel (durée ferme: 1er janvier 2023 au 31décembre 2025, période optionnel 1er janvier 2026 au 31 décembre 2027)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché : 3 ans fermes + 2 fois 1 an optionnel (du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025 en ferme avec 2 options de reconduction de 1 an)” Description
Informations complémentaires:
“RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Liste des départements concernés:39-74-73-01-69-38-26-07-48-43-42-03-23-63-15
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Liste des départements concernés:26-05-06-04-83-13-84-30-48-07
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Liste des départements concernés: 34-12-15-19-23-87-24-46-81-11-66-09-31-65-64-32-82-47-33-40”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Liste des départements concernés: 16-17-85-44-79-86-36-18-45-28-41-37-49-72-53-56-35-22-29”
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Liste des départements concernés: 28-91-92-93-94-95-78-77-75-60-27-76-61-14-50-72”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Candidat établi en France
:- transmission du numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE, ou bien Carte d’identification justifiant de...”
Liste et brève description des conditions
Candidat établi en France
:- transmission du numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE, ou bien Carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.
Candidat établi hors de France:
-un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou ,pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation au dit registre;
-un document mentionnant son identité et son adresse ou ,le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France
Pour tous les candidats:
-Une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1àL.2141-5 de l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et qu’il est en règle au regard des articles L.5212-1àL.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés;
Il s’agit sans être exhaustif :
•des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt, l’escroquerie, l’abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants;
•des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d’inspection du travail et assimilés;
•des états de liquidations judiciaires ,de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce;
•de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l’État.-En cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés. Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)A fin de s’assurer du respect des dispositions des articles L 111-10 et suivants du code de l’Energie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF ou CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF ou CDC.
Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Les documents sont à remettre à l'adresse suivante : https://rte-france.bravosolution.com
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Le Candidat doit fournir le bilan financier des 3 dernières années (y compris compte de résultat) et ceci pour chaque lot sur lequel il candidate,
- Le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Le Candidat doit fournir le bilan financier des 3 dernières années (y compris compte de résultat) et ceci pour chaque lot sur lequel il candidate,
- Le Candidat doit justifier d’un Chiffre d’Affaires sur l’activité objet de l’avis de marché > 150 000 € par an sur les trois dernières années et ceci pour chaque lot sur lequel il candidate.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour chaque lot sur lequel le candidat porte sa candidature, le candidat doit :
• fournir une présentation de l’entreprise et de son organisation ;
•...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour chaque lot sur lequel le candidat porte sa candidature, le candidat doit :
• fournir une présentation de l’entreprise et de son organisation ;
• justifier des moyens humains nécessaires à la bonne exécution des prestations (organigramme de l’entreprise, effectif, profil des intervenants, …) ;
• justifier des moyens techniques et matériels nécessaires à la bonne exécution des prestations ;
• justifier de sa capacité à répondre au besoin de Rte conformément aux normes en vigueur (Présence d’agence /dépôts sur le territoire GMR ou limitrophe, Parc d’engins adaptés aux besoins RTE/conformité aux normes (nacelles, grues de levage…….)
• prouver sa capacité à intervenir dans la région concernée (implantation régionale, structures géographiques, relais…).
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Le candidat devra fournir la liste des documents demandés en langue française.
Le candidat doit indiquer s'il se présente seul ou en groupement. Le cas...”
Liste et brève description des règles et critères
Le candidat devra fournir la liste des documents demandés en langue française.
Le candidat doit indiquer s'il se présente seul ou en groupement. Le cas échéant, les documents doivent être fournis pour tous les membres du groupement.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres.
Paiement à 49 jours à date de l'émission des factures.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.
En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées doit être fourni par chacun de ses membres.
Sauf cas prévus à l’article R.2142-26 du Code de la Commande Publique, la composition du groupement candidat à un avis d’appel à la concurrence ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-10-08 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025 ou 2026 ou 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation de RTE: https://rte- france.bravosolution.com
Pour cela, il devra...”
Le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation de RTE: https://rte- france.bravosolution.com
Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre en sélectionnant pour ce dossier la référence 20033.
L’inscription sur cette plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s’identifier afin d’être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plate-forme.
L’offre qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
En cas d’envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191,avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2022/S 175-496812 (2022-09-07)
Informations complémentaires (2022-09-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 175-496812
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 3
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Texte:
“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
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Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Est
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“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
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Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Auvergne-Rhone Alpes
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Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Intitulé du lot 4
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Texte:
“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
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Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Est
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“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
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Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Méditerranée
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Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 5
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“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
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Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Est
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“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
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Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Sud-Ouest
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Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 6
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“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
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Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Est
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“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
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Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Ouest
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Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 7
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“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
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Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Est
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Texte:
“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
Texte
Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Île de France - Normandie
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Numéro de section: VI.3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre en
sélectionnant pour ce dossier la référence 20033.” Nouvelle valeur
Texte:
“Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre en
sélectionnant pour ce dossier la référence 22807.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Intitulé du lot 1
Ancienne valeur
Texte:
“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
Texte
Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Nord-Est
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Texte:
“Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans...”
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Marché cadre de location de grues avec chauffeur (lot1), de location de nacelles avec ou sans chauffeur et de
location de chariots élévateurs avec ou sans chauffeur (lot 2) - Région Nord
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Source: OJS 2022/S 180-510762 (2022-09-14)