Marché de travaux ponctuels de peinture Lot 1 Agence Arènes Courbessac, Lot 2 Agence Maison Carrée Saint Césaire, Lot 3 Agence Sud Gard, Lot 4 Agence des Cévennes
Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Marché de travaux ponctuels de peinture Lagence Arènes Courbessac, Agence Maison Carrée Saint Césaire,
agence Sud Gard, Agence des Cévennes pour les besoins d'Habitat du Gard
Le délai de réception des offres était de 2022-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-15 | Avis de marché |
| 2022-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture et de vitrerie
Numéro de référence: 2022-52-Cg
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Adresse postale: 92 Bis Avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-15 📅
Date limite de soumission: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 077-209275
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Agence Arènes Courbessac
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Intitulé du lot: Agence Maison Carrée Saint Césaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Agence Sud Gard
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Agence des Cévennes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Situation économique et financière: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Capacité technique et professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Bordereau d'analyse
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 077-209275 (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture et de vitrerie
Numéro de référence: 2022-52-Cg
Brève description:
Marché de travaux ponctuels de peinture Lagence Arènes Courbessac, Agence Maison Carrée Saint Césaire,
agence Sud Gard, Agence des Cévennes pour les besoins d'Habitat du Gard
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Adresse postale: 92 Bis Avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-15 📅
Date limite de soumission: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 077-209275
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info
Lieu d'exécution : Gard (30)
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Durée du marché : Date de la notification au 30.11.2023 + 3 reconductions
Enchère électronique : non
Cautionnement et garanties exiges : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement : les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Pièces à fournir propres à la « CANDIDATURE »
Situation juridique
- Une Lettre de candidature (ou DC1 version mise à jour) dûment remplie,
- La Déclaration du candidat (DC2 version mise à jour) dûment remplie,
- Une déclaration sur l'honneur du candidat (ou DC1 version mise à jour) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
Capacité économique et financière
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
Capacité professionnelle et capacité technique
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
- La copie des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres,
- L'attestation de formation aux risques liés à l'amiante conformément au décret du 4 Mai 2012 référence sous-section 4
- La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux ponctuels de peinture Lagence Arènes Courbessac, Agence Maison Carrée Saint Césaire,
agence Sud Gard, Agence des Cévennes pour les besoins d'Habitat du Gard
Intitulé du lot: Agence Arènes Courbessac
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot concerne des travaux ponctuels de peinture pour les besoins de l'agence Arènes Courbessac d'Habitat du Gard.
Valeur estimée hors TVA: 1 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Intitulé du lot: Agence Maison Carrée Saint Césaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot concerne des travaux ponctuels de peinture pour les besoins de l'agence Maison Carrée Saint Césaire d'Habitat du Gard
Valeur estimée hors TVA: 2 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Sud Gard
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot concerne des travaux ponctuels de peinture pour les besoins de l'agence Sud Gard d'Habitat du Gard
Valeur estimée hors TVA: 1 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence des Cévennes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot concerne des travaux ponctuels de peinture pour les besoins de l'agence des Cévennes d'Habitat du Gard
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Situation économique et financière: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Capacité technique et professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Bordereau d'analyse
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info
Lieu d'exécution : Gard (30)
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Durée du marché : Date de la notification au 30.11.2023 + 3 reconductions
Enchère électronique : non
Cautionnement et garanties exiges : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement : les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Pièces à fournir propres à la « CANDIDATURE »
Situation juridique
- Une Lettre de candidature (ou DC1 version mise à jour) dûment remplie,
- La Déclaration du candidat (DC2 version mise à jour) dûment remplie,
- Une déclaration sur l'honneur du candidat (ou DC1 version mise à jour) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
Afficher plus
- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
Capacité économique et financière
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
Afficher plus
Capacité professionnelle et capacité technique
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
- La copie des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres,
Afficher plus
- L'attestation de formation aux risques liés à l'amiante conformément au décret du 4 Mai 2012 référence sous-section 4
- La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 077-209275 (2022-04-15)
Avis d'attribution de marché (2022-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-04 📅
Date de publication: 2022-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 216-621970
Se réfère à l'avis: 2022/S 077-209275
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Les montants correspondent aux montants maximum X nombre d'années
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: Sarl m r l
Adresse postale: 1950 AV DU MARECHAL JUIN
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Sas societe gardoise de peinture
Adresse postale: 5 CHE DES DEUX MAS
Commune postale: Ales
Code postal: 30100
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Nom: Recolor
Adresse postale: 2152 AV JEAN MOULIN
Commune postale: Saint christol les ales
Code postal: 30380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2022/S 216-621970 (2022-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-04 📅
Date de publication: 2022-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 216-621970
Se réfère à l'avis: 2022/S 077-209275
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Les montants correspondent aux montants maximum X nombre d'années
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: Sarl m r l
Adresse postale: 1950 AV DU MARECHAL JUIN
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Sas societe gardoise de peinture
Adresse postale: 5 CHE DES DEUX MAS
Commune postale: Ales
Code postal: 30100
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Nom: Recolor
Adresse postale: 2152 AV JEAN MOULIN
Commune postale: Saint christol les ales
Code postal: 30380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2022/S 216-621970 (2022-11-04)
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