marché de Travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " hors électricité et métallerie sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH (2 lots)

Hauts-de-Seine Habitat - OPH

la présente consultation a pour objet la passation du marché de Travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " hors électricité et métallerie sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH suite à l'infructuosité du marché initial de Travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " (TCE, électricité et métallerie) pour absence de candidature et d'offre. Les travaux relatifs à l'électricité et à la métallerie sont exclus de la présente procédure car sont prolongés à travers les marchés existants (et non encore expirés) de Hauts-De-Seine Habitat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-07 Avis de marché
2022-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Numéro de référence: SMG TCE relance
Brève description:
la présente consultation a pour objet la passation du marché de Travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " hors électricité et métallerie sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH suite à l'infructuosité du marché initial de Travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " (TCE, électricité et métallerie) pour absence de candidature et d'offre. Les travaux relatifs à l'électricité et à la métallerie sont exclus de la présente procédure car sont prolongés à travers les marchés existants (et non encore expirés) de Hauts-De-Seine Habitat
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hauts-De-Seine Habitat - oPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois Perret
Contact
Adresse Internet: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147573177 📞
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-07 📅
Date limite de soumission: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 175-494393
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
valeur estimée de 800 000 euros HT sur la durée ferme du lot 1 soit 1 an Maximum en valeur de 1 000 000 euros (H.T.) annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " hors électricité et métallerie sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH
Numéro du lot: 1
Brève description:
travaux et dépannages " Tous Corps d'état " hors électricité et métallerie sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH Direction de proximitéde Bois-Colombes Direction de proximité de Nanterre Direction de proximité de Clichy
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Direction de proximité de Suresnes Siège social (Levallois-Perret)
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent accord cadre est conclu pour une période ferme d'un an (12 mois) à compter de sa notification. Il est reconductible expressément trois (3) fois un (1) an, sans pouvoir excéder 48 mois au total, à compter de sa date de notification au titulaire
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Description des options:
hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier
ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de
la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires:
valeur estimée de 800 000 euros HT sur la durée ferme du lot 1 soit 1 an Maximum en valeur de 1 000 000 euros (H.T.) annuel
conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Numéro du lot: 2
Brève description:
travaux et dépannages " Tous Corps d'état " hors électricité et métallerie sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oph
Direction de proximité de Rueil-Malmaison
Direction de proximité Seine Ouest (Chaville)
Direction de proximité de Bagneux
Direction de proximité de Plessis-Robinson
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
valeur estimée de 300 000 euros HT sur la durée ferme du lot 1 soit 1 an Maximum en valeur de 500 000 euros (H.T.) annuel
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
bois Colombes, Nanterre, Clichy, Suresnes, Levallois-Perret
rueil-Malmaison Chaville Bagneux Plessis-Robinson

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
se référer au réglement de la
consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: levallois-perret
Informations complémentaires: la date d'ouverture des offres est à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.emarchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_885042.html 🌏
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
valeur estimée tous lots confondus sur 4 ans : 4 400 000 eurosht.
Le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire à prix unitaires sans minimum avec un maximum en valeur de 1 500 000 euros (H.T.) par an, y compris pour chaque période de reconduction, conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
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Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint.
Les montants maximum pour chaque lot sont les suivants :
- pour le lot 1 : maximum en valeur de 1 000 000 euros (H.T.) annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
- pour le lot 2 : maximum en valeur de 500 000 euros (H.T.) annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant
les délais d'introduction de recours : Précisions concernant
les délais d'introduction de recours : Les voies de recoursouvertes aux candidats
sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du
code de justiceadministrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signaturedu
contrat.référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et
pouvant êtrecexercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours
Pour
Excès depouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R.
421 7 ducja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou
publication dela décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être
exercé après lasignature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers
justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 175-494393 (2022-09-07)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Contact
Adresse Internet: https://hautsdeseine-habitat.emarchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-721854
Se réfère à l'avis: 2022/S 175-494393
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire à prix unitaires conclu pour le lot 1 sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 000,00 euros HT et pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois 1 an, par décision expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: directions de proximité de Bois-Colombes/Nanterre/Clichy/Suresnes et Siège Social (Levallois-Perret)
Brève description:
travaux et dépannages " Tous Corps d'état " hors électricité et métallerie sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH - direction de proximité de Bois-Colombes - direction de proximité de Nanterre - direction de proximité de Clichy - direction de proximité de Suresnes - siège social (Levallois-Perret)
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Description des options:
hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de a commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire à prix unitaires conclu pour le lot 1 sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 000,00 euros HT et pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois 1 an, par décision expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
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Intitulé du lot: directions de proximité de Rueil-Malmaison/Seine Ouest (Chaville)/Bagneux/Plessis-Robinson
Brève description:
travaux et dépannages " Tous Corps d'état " hors électricité et métallerie sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH - directions de proximité de Rueil-Malmaison - direction de proximité Seine Ouest (Chaville) - direction de proximité de Bagneux - direction de proximité du Plessis-Robinson
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Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire à prix unitaires conclu pour le lot 2 sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euros HT et pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois 1 an, par décision expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hauts de Seine

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: acorus
Adresse postale: za pariest - 22 rue Léon Jouhaux
Commune postale: Croissy Beaubourg
Code postal: 77183
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 179780478 📞
Courrier électronique: info@groupe-acorus.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.emarchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 9 septembre 2022 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 885862, le 10 septembre 2022 au BOAMP sous la référence 22-120284 (bulletin 253) et le 12 septembre 2022 au JOUE sous la référence 2022/s 175-494393.
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Le présent accord cadre mono attributaire à prix unitaires est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur de 1 500 000 euros (H.T.) par an pour les 2 lots, y compris pour chaque période de reconduction, conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint. Les montants maximum pour chaque lot sont les suivants :
Afficher plus
- pour le lot 1 : maximum en valeur de 1 000 000 euros (H.T.) annuel
- pour le lot 2 : maximum en valeur de 500 000 eurosh.t annuel

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R.421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 248-721854 (2022-12-19)
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