Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de services de prestations d'entretien des espaces verts pour les besoins de la CCIMBO et de ses filiales
2022-74-ESPACES-VERTS”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“marché de services de prestations d'entretien des espaces verts pour les besoins de la CCIMBO et de ses filiales” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: spbb - entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché: tontes, entretien et tailles des haies
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l' accord-cadre est passé pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché. Il pourra être reconduit tacitement, par...”
Description des renouvellements
l' accord-cadre est passé pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché. Il pourra être reconduit tacitement, par période annuelle, trois fois
Afficher plus
Informations complémentaires: le montant estimatif est le montant maximal de l'accord-cadre pour une année
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: spbb-Gyro-Broyage et débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: spbb - gyro-Broyage et débroussaillage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ccimbo - sites de Morlaix
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ccimbo - délégation de Morlaix - entretien des espaces verts du Siège de la Délégation, du CRT et de l'aéroport de Morlaix” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ccimbo - port de Roscoff-Bloscon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“ccimbo - port de Roscoff-Bloscon - entretien des espaces du port de commerce et de plaisance” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aeroport brest bretagne - entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: aeroport brest bretagne - entretien des espaces verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ccimbo - brest - entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: sites concernés : ciel-campus des metiers-cefortech
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif est le montant maximal de l'accord-cadre pour une année.Conformément à l'article R. 2123-1 2° du Code de la commande publique, le...”
Informations complémentaires
le montant estimatif est le montant maximal de l'accord-cadre pour une année.Conformément à l'article R. 2123-1 2° du Code de la commande publique, le présent lot est passé selon une procédure adaptée (petit lot)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ccimbo - port de plaisance de l'aberwrac'h
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: ccimbo - port de plaisance de l'aberwrac'h
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer à l'article 5-1 du règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“lots reserves no01 - sPBB - entretien des espaces verts et no07 - port de L'Aberwrac'H - entretien des espaces verts En application de l'article L. 2113-12...”
Conditions d'exécution du contrat
lots reserves no01 - sPBB - entretien des espaces verts et no07 - port de L'Aberwrac'H - entretien des espaces verts En application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots référencés ci-dessus sont réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-27
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4ème trimestre 2026
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le profil d'acheteur de la CCIMBO. Lors du téléchargement du dossier de consultation, il...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le profil d'acheteur de la CCIMBO. Lors du téléchargement du dossier de consultation, il est recommandé à l'entreprise de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de la tenir informée des modifications éventuelles intervenant en cours d'une procédure (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues. . )
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: cs 44416 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comités consultatifs de règlement amiable des différents et litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 MAIL Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: cs 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 241-694237 (2022-12-09)
Informations complémentaires (2023-01-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 241-694237
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: Lot 1 -
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 25 000 euro(s) (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: 80 000 euro(s) (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 160 000 euro(s)
Nouvelle valeur
Texte: 90 000 euro(s) (H.T.).
Source: OJS 2023/S 017-046141 (2023-01-19)
Avis d'attribution de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 317 890 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en...”
Description des options
les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 241-694237
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-74-01 📅
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 - sPBB - entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sevel services
Adresse postale: 3 rue de Kerbernard
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
URL: http://Www.sevel-services.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-74-02 📅
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 - sPBB - gyro-Broyage-Débroussaillage
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: paysages D'Iroise
Adresse postale: zone d'activité de Kerhuel
Commune postale: Milizac Guipronvel
Code postal: 29290
URL: http://www.paysagesdiroise.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-74-03 📅
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ccimbo - sites de Morlaix - entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2023-03-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: proseco
Adresse postale: za de La Boissière - rue Yves Prigent
Commune postale: Morlaix
Code postal: 29600
URL: https://e-tribord.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 996 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-74-04 📅
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ccimbo - port de Roscoff-Bloscon - entretien des espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: za de la Boissière Rue Yves Prigent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 094 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Proportion (%): 22
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: passage à l'épareuse
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-74-05 📅
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: aeroport brest bretagne - entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 2 rue Henri Farman - zA des 4 Nations
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: http://Idverde.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-74-06 📅
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ccimbo Brest - entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: adgap nord
Adresse postale: 175 rue Florence Arthaud
Commune postale: Guipavax
Code postal: 29490
URL: http://www.papillonsblancs29.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 800 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-74-07 📅
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: ccimbo - port de plaisance de l'aberwrach - entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: les genets D'Or
Adresse postale: 36 route du Cosquer
Commune postale: Plabennec
Code postal: 29860
URL: http://www.lesgenetsdor.org/etablissement/esatfoyers-de-plabennec🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Source: OJS 2023/S 079-236600 (2023-04-18)