Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de services d'entretien des espaces verts du patrimoine de l' ESH HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE.
22S0020”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Marché de services d'entretien des espaces verts du patrimoine de l' ESH HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Perpignan et son agglomération
Description du marché:
“Marché de services d'entretien des espaces verts du patrimoine de l' ESH HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois, à compter...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois, à compter de l'ordre de service de démarrage. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-17
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-19
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 6, Rue Joseph Audran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : A- Référé précontractuel : avant la signature du contratdont la passation est contestée...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : A- Référé précontractuel : avant la signature du contratdont la passation est contestée (article L. 551-1 du code de justice administrative)B - Recours pour excès de pouvoir tendant à l'annulation de décisions préalables au contrat et qui en sontdétachables : 2 mois à compter de la notification de la décision contestée et avant signature du contrat considéré(article R.421-1 du code de justice administrative)C - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant êtreexercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative.D - Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion ducontrat est rendue publique.
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Source: OJS 2022/S 244-704933 (2022-12-14)
Avis d'attribution de marché (2023-03-21) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthode et modalités d'intervention
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés à l'execution du marché
Critère de qualité (nom): Planning détaillé et délais de mise en oeuvre proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 244-704933
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22S0020
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Contrat d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'ESH PM
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 060-177472 (2023-03-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat d'entretien spécifique des espaces vert en hauteur pour l' ESH HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE.
23S0007”
Brève description:
“Contrat d'entretien spécifique des espaces vert en hauteur pour l' ESH HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 116 050 💰
Description
Description du marché:
“Contrat d'entretien spécifique des espaces vert en hauteur pour l' ESH HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyen humains affectés à la mission
Critère de qualité (nom): Moyen matériels affectés à la prestation
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Numéro de contrat: 23S0007
Titre:
“Entretien spécifique des espaces vert en hauteur pour l'ESH Perpignan Méditerranée”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu serpe
Adresse postale: ZAC de la Cigalière - 130 Allée du mistral
Commune postale: Le thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
URL: https://www.serpe.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 050 💰
Source: OJS 2023/S 142-454488 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché forfaitaire d'entretien et de maintenance des espaces verts du parc immobilier de l' ESH HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE.
23S0005”
Brève description:
“Marché forfaitaire d'entretien et de maintenance des espaces verts du parc immobilier de l' ESH HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 71 640 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Bureaux Kennedy et Torcatis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché: Secteur Bureaux Kennedy et Torcatis
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyen humains affectés à la prestation
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur Bureaux Vernet Salanque et Pont Rouge
Attribution du marché
Numéro de contrat: 23S0006-01
Titre: Lot n°1 Secteur Bureaux Kennedy et Torcatis
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat l'envol
Adresse postale: 2094 Chemin de Mailloles
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
URL: https://www.esatcatlenvol66.org/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 480 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23S0006-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Lot n°2 Secteur Bureaux Vernet Salanque et Pont Rouge
Nom et adresse du contractant
Nom: Esta l'envol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 160 💰
Source: OJS 2023/S 147-470135 (2023-07-28)