Marché de maintenance préventive, corrective et contrôles réglementaires des appareils de climatisation "PROCESS" de la centrale EDF PEI PORT EST et du site Turbine à combustion à la Réunion

EDF production électrique insulaire SAS (EDF PEI)

Maintenance préventive (incluant la fourniture de pièces de rechange nécessaires), corrective ainsi que le contrôle règlementaire des appareils de climatisation "PROCESS" situés sur le site de la centrale thermique EDF PEI de Port Est et du site Turbine à combustion à la Réunion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-20.

Qui ?

• EDF production électrique insulaire SAS (EDF PEI)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Où ?

• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-20	Avis de marché
2023-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF Production électrique insulaire SAS (EDF PEI)
Adresse postale: Tour PB6 - 20 place de la Défense
Code postal: 92050
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: alvina.ayral@edf.fr 📧
Téléphone: +33 664138150 📞
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha2.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-20 📅
Date limite de soumission: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-522102
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Concernant les points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis de marché, EDF PEI se réserve le droit de vérifier l'exactitude des informations transmises par le moyen de son choix. Il est précisé que la rubrique III.1.2) prévoit un seuil minimal de capacité économique et financière. Il est rappelé que pour démontrer ses capacités professionnelles, économiques et techniques le candidat peut s'appuyer sur les capacités d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans ce cas le candidat justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Conformément à l’article 73 de de la loi n°2017-256 du 28 février 2017 et à l’article 1er du décret n°2018-57 du 31 janvier 2018, les soumissionnaires devront présenter, dans leur offre, un plan de sous-traitance prévoyant le montant et les modalités de participation des petites et moyennes entreprises locales ultramarines. L'heure locale indiquée à la rubrique IV.2.2) s'entend heure de Paris. Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF sous la référence AVIS000277 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com. La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha2.edf.com). EDF PEI se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Informations complémentaires

Concernant les points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis de marché, EDF PEI se réserve le droit de vérifier l'exactitude des informations transmises par le moyen de son choix.

Il est précisé que la rubrique III.1.2) prévoit un seuil minimal de capacité économique et financière.

Il est rappelé que pour démontrer ses capacités professionnelles, économiques et techniques le candidat peut s'appuyer sur les capacités d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans ce cas le candidat justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.

Conformément à l’article 73 de de la loi n°2017-256 du 28 février 2017 et à l’article 1er du décret n°2018-57 du 31 janvier 2018, les soumissionnaires devront présenter, dans leur offre, un plan de sous-traitance prévoyant le montant et les modalités de participation des petites et moyennes entreprises locales ultramarines.

L'heure locale indiquée à la rubrique IV.2.2) s'entend heure de Paris.

Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF sous la référence AVIS000277 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.

Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com.

La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha2.edf.com). EDF PEI se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 812 000 EUR 💰
Brève description:

Le titulaire devra réaliser notamment l'ensemble des activités suivantes :

- Vérification visuelle de l'aspect du matériel (propreté, repérage, intégrité, etc.) ;

- Vérification du bon état de marche ;

- Nettoyage des appareils (condenseur, évaporateur, etc.) ;

- Changement des filtres ;

- Contrôle des installations électriques (resserrage des bornes, câblage maintenu) ;

- Contrôle des sondes et des capteurs ;

- Contrôle et nettoyage du bac de récupération des condensateurs ;

- Contrôle des pressions HP/BP des mises à niveau ;

- Contrôle et nettoyage du bon fonctionnement des ventilateurs ;

- Traitement anticorrosion (si nécessaire) ;

Tous autres travaux permettant de rendre les installations conformes et exploitables.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des options: Il est prévu en option 2 périodes optionnelles d'un an chacune.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Site de la centrale thermique EDF PEI de Port Est et du site Turbine à combustion à la Réunion.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer. Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF PEI ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment).

Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat. Des renseignements supplémentaires peuvent être demandés aux fournisseurs selon l'objet du marché.

- en cas de groupement d'entreprises, une lettre de déclaration du groupement détaillant le nom, le SIREN et l'adresse de chaque cotraitant. Pour la fourniture de ces informations les candidats sont incités à utiliser les formulaires marchés publics prévus à cet effet et téléchargeables à l'adresse suivante, y compris pour les sous- traitants (DC1, DC2 et DC4): https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat doit justifier d'un chiffre d'affaires annuel global minimum de 406 000 EUR pour chacun des 3 derniers exercices disponibles (seuil de capacité minimal).

Pour cela, le candidat doit présenter les rapports financiers des 3 derniers exercices (notamment les comptes de résultats avec leurs annexes).

Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire tout ou partie des éléments ci-dessus, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière et en particulier le respect du seuil de capacité minimal ci-dessus par tout autre moyen équivalent.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Pour les entreprises de création récente, justifier de leur capacité financière à exécuter le Marché par tout autre moyen équivalent, notamment par la production d’une déclaration de banque ou d’une preuve d’une assurance pour risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection:

1. Organisation qualité : la société doit justifier d'une organisation qualité conforme à la norme ISO 9001 ou tout autre système d'assurance qualité équivalent dans le domaine considéré par le marché.

2. Hygiène, sécurité et protection de l'environnement :

- le candidat doit justifier d'une certification ISO 14 001 ou tout autre système de certification équivalente dans le domaine considéré par le marché

- le candidat doit justifier d'une certification MASE ou OHSAS 18001 ou tout autre système de certification équivalente dans le domaine considéré par le marché

3. Compétences et notamment de frigoriste et du transport et stockage de fluide frigorigène, capacité industrielle et capacité de mobilisation :

- La société doit fournir des références pour des prestations équivalentes réalisées dans les trois dernières années.

- Dans le cas contraire, la société doit démontrer qu’elle dispose des capacités professionnelles, techniques et financières qui lui permettent de réaliser les prestations demandées.

4. Moyens : la société doit disposer de ressources humaines capables de lire, comprendre le français dans tous les domaines (études, réalisation en centrale, commercial et assistance technique). Elle doit également disposer de personnel écrivant en langue française pour rédiger les différents rapports d’intervention.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture reconnue bonne à payer et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

EDF PEI accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF PEI.

Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 081 317
Contact
Point de contact: EDF - Direction des Achats EDF - Département Grand Paris - Alvina AYRAL
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Concernant les points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis de marché, EDF PEI se réserve le droit de vérifier l'exactitude des informations transmises par le moyen de son choix.

Il est précisé que la rubrique III.1.2) prévoit un seuil minimal de capacité économique et financière.

Il est rappelé que pour démontrer ses capacités professionnelles, économiques et techniques le candidat peut s'appuyer sur les capacités d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans ce cas le candidat justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.

Conformément à l’article 73 de de la loi n°2017-256 du 28 février 2017 et à l’article 1er du décret n°2018-57 du 31 janvier 2018, les soumissionnaires devront présenter, dans leur offre, un plan de sous-traitance prévoyant le montant et les modalités de participation des petites et moyennes entreprises locales ultramarines.

L'heure locale indiquée à la rubrique IV.2.2) s'entend heure de Paris.

Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF sous la référence AVIS000277 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.

Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com.

La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha2.edf.com). EDF PEI se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: NANTERRE Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Nanterre
Source: OJS 2022/S 184-522102 (2022-09-20)

Avis d'attribution de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de réfrigération et de ventilation
Brève description:

Maintenance préventive (incluant la fourniture de pièces de rechange nécessaires), corrective ainsi que le contrôle règlementaire des appareils de climatisation situés sur le site de la centrale thermique EDF PEI de Port Est et du site TAC à la Réunion.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de réfrigération et de ventilation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF Production éléctrique insulaire SAS
Adresse postale: Tour EDF - 20 place de la défense
Contact
Adresse Internet: https://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: alexis.dos-santos@edf.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-424214
Se réfère à l'avis: 2022/S 184-522102
Numéro JO-S: 134

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le titulaire devra réaliser l'ensemble des activités suivantes :

- Vérification visuelle de l'aspect du matériel (propreté, repérage, intégrité, etc.) ;

- Vérification du bon état de marche ;

- Nettoyage des appareils (condenseur, évaporateur, etc.) ;

- Changement des filtres ;

- Contrôle des installations électriques (resserrage des bornes, câblage maintenu) ;

- Contrôle des sondes et des capteurs ;

- Contrôle et nettoyage du bac de récupération des condensateurs ;

- Contrôle des pressions HP/BP des mises à niveau ;

- Contrôle et nettoyage du bon fonctionnement des ventilateurs ;

- Traitement anticorrosion (si nécessaire) ;

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site de la centrale thermique EDF PEI de Port Est et du site TAC à la Réunion.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552081317
Contact
Point de contact: Dos Santos Alexis

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal judiciiare de Nanterre
Commune postale: Nanterre cedex
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: NANTERRE CEDEX 17
Source: OJS 2023/S 134-424214 (2023-07-11)

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