Marché de fourniture de produits et de matériel de peinture
Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Matériel de peinture
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-08 | Avis de marché |
| 2022-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: 2022-11-Cg
Brève description: Matériel de peinture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Adresse postale: 92 Bis Avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-08 📅
Date limite de soumission: 2022-03-25 📅
Date de publication: 2022-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 030-074364
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Situation économique et financière: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Capacité technique et professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Bordereau d'analyse
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 030-074364 (2022-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: 2022-11-Cg
Brève description: Matériel de peinture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Adresse postale: 92 Bis Avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-08 📅
Date limite de soumission: 2022-03-25 📅
Date de publication: 2022-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 030-074364
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info
Lieu d'exécution : Gard (30)
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Durée du marché : Date fixée sur le courrier de notification au 31.12.2023 + 3 reconductions
Enchère électronique : non
Cautionnement et garanties exiges : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement : les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Conditions de participation :
SITUATION JURIDIQUE
- Une Lettre de candidature (ou DC1 version mise à jour) dûment remplie,
- La Déclaration du candidat (DC2 version mise à jour) dûment remplie,
- Une déclaration sur l'honneur du candidat (ou DC1 version mise à jour) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
CAPACITE PROFESSIONNELLE ET CAPACITE TECHNIQUE
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
- La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Situation économique et financière: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Capacité technique et professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Bordereau d'analyse
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info
Lieu d'exécution : Gard (30)
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Durée du marché : Date fixée sur le courrier de notification au 31.12.2023 + 3 reconductions
Enchère électronique : non
Cautionnement et garanties exiges : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement : les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Conditions de participation :
SITUATION JURIDIQUE
- Une Lettre de candidature (ou DC1 version mise à jour) dûment remplie,
- La Déclaration du candidat (DC2 version mise à jour) dûment remplie,
- Une déclaration sur l'honneur du candidat (ou DC1 version mise à jour) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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CAPACITE PROFESSIONNELLE ET CAPACITE TECHNIQUE
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
- La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 030-074364 (2022-02-08)
Avis d'attribution de marché (2022-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-412975
Se réfère à l'avis: 2022/S 030-074364
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Nom: Therond decoration
Adresse postale: 306 AVENUE JOLIOT CURIE
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 145-412975 (2022-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-412975
Se réfère à l'avis: 2022/S 030-074364
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Le Marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum de 200 000,00 EUR HT sur la base de son d'analyse de 19 962,80 EUR HT . Au sens du droit communautaire c'est un accord-cadre avec un seul opérateur.
l'Avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication:
parution Joue le 11.02.2022
mise en ligne sur la Plateforme Aws le 10.02.2022
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Nom: Therond decoration
Adresse postale: 306 AVENUE JOLIOT CURIE
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Le Marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum de 200 000,00 EUR HT sur la base de son d'analyse de 19 962,80 EUR HT . Au sens du droit communautaire c'est un accord-cadre avec un seul opérateur.
l'Avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication:
parution Joue le 11.02.2022
mise en ligne sur la Plateforme Aws le 10.02.2022
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