Marché de fourniture de livres imprimés neufs en langue anglaise et services associés pour les bibliothèques de Sciences Po
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Le présent marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs en langue anglaise et services associés pour les bibliothèques de Sciences Po
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-28 | Avis de marché |
| 2023-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 28 FNSP 22 AC
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Fondation Nationale des Sciences Politiques (FNSP)
Adresse postale: 27, rue Saint-Guillaume
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.sciencespo.fr 🌏
Courrier électronique: justine.canivet@sciencespo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_PidXA7soud&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_PidXA7soud&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-28 📅
Date limite de soumission: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 211-606743
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Le marché est mono-attributaire et est non alloti.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Le marché est mono-attributaire et est non alloti.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78430824900019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Fondation Nationale des Sciences Politiques (FNSP)
Contact
Point de contact: Gaëlle David (gaelle.david@sciencespo.fr) 05 49 50 96 83; Justine Canivet (justine.canivet@sciencespo.fr) 01 45 49 56 99.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_PidXA7soud&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_PidXA7soud&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75015
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-etcoordonnees 🌏
Source: OJS 2022/S 211-606743 (2022-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 28 FNSP 22 AC
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs en langue anglaise et services associés pour les bibliothèques de Sciences Po
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Fondation Nationale des Sciences Politiques (FNSP)
Adresse postale: 27, rue Saint-Guillaume
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.sciencespo.fr 🌏
Courrier électronique: justine.canivet@sciencespo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_PidXA7soud&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_PidXA7soud&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-28 📅
Date limite de soumission: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 211-606743
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Le marché est mono-attributaire et est non alloti.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent Marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs en langue anglaise et services associés pour les bibliothèques de Sciences Po
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
A compter de la notification, le marché sera conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, renouvelable tacitement une (1) fois pour une période de deux (2) ans, sauf en cas de décision expresse de non reconduction du marché prise par le pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date de fin de la période initiale.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront remettre les éléments listés à l'article 5 du règlement de la consultation (RC).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum de l'accord cadre est fixé à 600 000 euros HT sur toute la durée d'exécution du marché (reconduction comprise). Le marché est conclu à prix unitaires détaillés au BPU. Les prestations s'exécutent au fur et à mesure de l'émission par le(s) représentant(s) du pouvoir adjudicateur de bons de commande.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78430824900019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Fondation Nationale des Sciences Politiques (FNSP)
Contact
Point de contact: Gaëlle David (gaelle.david@sciencespo.fr) 05 49 50 96 83; Justine Canivet (justine.canivet@sciencespo.fr) 01 45 49 56 99.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_PidXA7soud&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_PidXA7soud&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
A compter de la notification, le marché sera conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, renouvelable tacitement une (1) fois pour une période de deux (2) ans, sauf en cas de décision expresse de non reconduction du marché prise par le pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date de fin de la période initiale.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- Recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les délais et les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivantes du Code de justice administrative ;- Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat après la signature du marché, dans les conditions fixées dans la décision CE, Ass, 4 avril 2014, Dept. de Tarn-et-Garonne, n°358994, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, à défaut sans condition de délai.
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Nom: Comité consultatif interrégional de paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75015
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-etcoordonnees 🌏
Source: OJS 2022/S 211-606743 (2022-10-28)
Avis d'attribution de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-065563
Se réfère à l'avis: 2022/S 211-606743
Numéro JO-S: 23
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Qualité de la proposition financière
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Nom: Ebsco information services
Adresse postale: 3, rue Jacques RUEFF
Commune postale: Anthony
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.ebsco.com/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 023-065563 (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-065563
Se réfère à l'avis: 2022/S 211-606743
Numéro JO-S: 23
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Qualité de la proposition financière
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Nom: Ebsco information services
Adresse postale: 3, rue Jacques RUEFF
Commune postale: Anthony
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.ebsco.com/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 023-065563 (2023-01-27)
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