Les accessoires BT souterrain sont destinés à la réalisation de jonctions, de dérivations et de bouts perdus sur les câbles isolés basse tension souterrains pour les besoin d'Enedis et SEI.
Les accessoires sont rubanés (ex-injectés), rétractables à froid (RF), ou pré-fabriqués (ex-coulés).
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture d'Accessoires pour câbles BT souterrain
Produits/services: Jonctions de câbles, isolées📦
Brève description:
“Les accessoires BT souterrain sont destinés à la réalisation de jonctions, de dérivations et de bouts perdus sur les câbles isolés basse tension souterrains...”
Brève description
Les accessoires BT souterrain sont destinés à la réalisation de jonctions, de dérivations et de bouts perdus sur les câbles isolés basse tension souterrains pour les besoin d'Enedis et SEI.
Les accessoires sont rubanés (ex-injectés), rétractables à froid (RF), ou pré-fabriqués (ex-coulés).
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoire Réseau V2006
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jonctions de câbles, isolées📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“France continentale et Corse
Les plate-formes logistique Serval d'Enedis, les sites chantier travaux (livraisons directes), guichets d'entreprise de travaux...”
Site principal ou lieu d'exécution
France continentale et Corse
Les plate-formes logistique Serval d'Enedis, les sites chantier travaux (livraisons directes), guichets d'entreprise de travaux ou transitaire et agence Enedis
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Description du marché:
“Fourniture d'accessoires réseaux BT respectant les spécification V2006.
3 articles composent ce lot (JNI V2006 toutes sections)
Conformément à l'article R....”
Description du marché
Fourniture d'accessoires réseaux BT respectant les spécification V2006.
3 articles composent ce lot (JNI V2006 toutes sections)
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 12 650 pièces pour la durée de marché. Étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Durée ferme de 12 mois et 6 mois optionnels
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoire Branchement V2006
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires branchements BT respectant les spécification V2006.
1 article compose ce lot (DDI 240-35 v2006)
Conformément à l'article R. 2162-4...”
Description du marché
Fourniture d'accessoires branchements BT respectant les spécification V2006.
1 article compose ce lot (DDI 240-35 v2006)
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 9 200 pièces pour la durée de marché, soit environ 6 920 pièces par an. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoire CPI Réseau & Réseau V2006
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires pour câble BT CPI respectant les spécification V2006.
5 articles composent ce lot.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la...”
Description du marché
Fourniture d'accessoires pour câble BT CPI respectant les spécification V2006.
5 articles composent ce lot.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 10 700 pièces pour la durée de marché, soit environ 8 300 pièces par an. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoire Réseau V2019 Vague 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires pour câble BT respectant les spécification V2019.
3 articles composent ce lot :
- 6790120 JNI 240-240 v19
- 6790121 JNI 240-150...”
Description du marché
Fourniture d'accessoires pour câble BT respectant les spécification V2019.
3 articles composent ce lot :
- 6790120 JNI 240-240 v19
- 6790121 JNI 240-150 v19
- 6790133 DDI 240-35(50) v19
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 57 600 pièces pour la durée de marché, soit environ 37 120 pièces par an. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoire Réseau V2019 Vague 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires pour câble BT respectant les spécification V2019.
6 articles composent ce lot :
- 6790122 JNI 95-95 v19
- 6790125 JNI-CPI 240-240...”
Description du marché
Fourniture d'accessoires pour câble BT respectant les spécification V2019.
6 articles composent ce lot :
- 6790122 JNI 95-95 v19
- 6790125 JNI-CPI 240-240 v19
- 6790126 JNI-CPI 240-150 v19
- 6790127 JNI-CPI 95-95 v19
- 6790134 DDI-CPI 240-35(50) v19
- 6790135 SDI-CPI 240-35(50) v19
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 31 160 pièces pour la durée de marché, soit environ 21 800 pièces par an. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Malt
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires pour câble BT , MALT pour accessoire.
Un article compose ce lot.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande...”
Description du marché
Fourniture d'accessoires pour câble BT , MALT pour accessoire.
Un article compose ce lot.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 66 300 pièces pour la durée de marché, soit environ 44 200 pièces par an. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jrb & bp mcc
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de Bout Perdu Mise en court circuit (BP MCC) et Jonction Réparation de branchement (JRB)
2 articles composent ce lot.
Conformément à l'article R....”
Description du marché
Fourniture de Bout Perdu Mise en court circuit (BP MCC) et Jonction Réparation de branchement (JRB)
2 articles composent ce lot.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 33 300 pièces pour la durée de marché, soit environ 22 200 pièces par an. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires hors lot
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires pour câbles BT souterrain,
4 articles composent ce lot :
6790111 RGC B et R (max 240 mm²)
6790250 JNC 240-240 v2006
6790253 DDC...”
Description du marché
Fourniture d'accessoires pour câbles BT souterrain,
4 articles composent ce lot :
6790111 RGC B et R (max 240 mm²)
6790250 JNC 240-240 v2006
6790253 DDC 240-35 v2006
6762941 BPR PAPIER DIPH-TRIPH 100-150.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 11 600 pièces pour la durée de marché, soit environ 5 800 pièces par an. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement de candidats et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“es candidats doivent fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 dernières exercices disponibles attestant de sa pérennité...”
Liste et brève description des critères de sélection
es candidats doivent fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 dernières exercices disponibles attestant de sa pérennité financières au moment de sa candidature.
Si compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un dossier d'identification et un dossier de crédibilité seront demandés à tout fournisseur n'ayant pas à ce jour une autorisation temporaire d'emploi (ATE)...”
Liste et brève description des critères de sélection
Un dossier d'identification et un dossier de crédibilité seront demandés à tout fournisseur n'ayant pas à ce jour une autorisation temporaire d'emploi (ATE) ou une autorisation d'emploi (AE) pour les produits que le fournisseur souhaite commercialiser, dossiers qui seront impérativement constitués et envoyés à Enedis à l'adresse ci-dessous.
Direction Technique- à l'attention de Damien VEILLOT (+ 33 7 62 09 79 15 ) - Direction Technique Enedis - 76, Traverse de la Gaye - 13009 Marseille.
Les normes et spécifications techniques auxquelles les matériels doivent être conformes pourront être obtenues auprès de Monsieur VEILLOT.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l'exécution du marché. Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront...”
Dépôts et garanties exigés
Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l'exécution du marché. Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront indiqués dans le dossier de consultation.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à 60 jours à compter de la date de l'émission de la facture, sous réserve que celle-ci soit reconnue bonne à payer.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire.
Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire.
Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux.
Enedis accepte les groupements conjoints.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015 (art L2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de...”
Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de marché RFx_118245.
Pour y accéder, merci de:
— se connecter au portail achats (https://portail-achats.enedis.fr),
— depuis la page d'accueil, cliquer sur « Mes RFQ/RFx publics » pour accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au dossier RFx_118245,
— après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé.
Attention: pour accéder à la consultation vous devez obligatoirement vous être enregistré sur le portail achats. Cette démarche est gratuite et prend une dizaine de minutes.
Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, merci de contacter le +33 1 75 25 48 35 (du lundi au vendredi — 8:00 — 18:00 heure française ou d'adresser un courriel à support-edfgroup@ivalua.com ).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏
Source: OJS 2022/S 248-718639 (2022-12-21)
Avis d'attribution de marché (2023-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Tour Enedis, 34 place des Corolles
Commune postale: Paris La Défense
Personne de contact:
“Enedis - Direction des achats - Pôle achats matériels électriques - Tour HY5 - Aile Ouest - 1 avenue du général de Gaulle - 92074 Paris la Défense - À...”
Personne de contact
Enedis - Direction des achats - Pôle achats matériels électriques - Tour HY5 - Aile Ouest - 1 avenue du général de Gaulle - 92074 Paris la Défense - À l'attention de Monsieur MEZERAY
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture d'Accessoires pour câbles BT souterrains
2022/S 248-718639
Brève description:
“Les accessoires BT souterrains sont destinés à la réalisation de jonctions, de dérivations et de bouts perdus sur les câbles isolés basse tension...”
Brève description
Les accessoires BT souterrains sont destinés à la réalisation de jonctions, de dérivations et de bouts perdus sur les câbles isolés basse tension souterrains pour les besoin d'Enedis et SEI.
Les accessoires sont rubanés (ex-injectés), rétractables à froid (RF), ou pré-fabriqués (ex-coulés).
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“France continentale et Corse
Les plate-formes logistique d'Enedis, les sites chantier travaux (livraisons directes), guichets d'entreprise de travaux ou...”
Site principal ou lieu d'exécution
France continentale et Corse
Les plate-formes logistique d'Enedis, les sites chantier travaux (livraisons directes), guichets d'entreprise de travaux ou transitaire et agence Enedis
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Description du marché:
“Fourniture d'accessoires pour câble BT respectant les spécification V2019.
3 articles composent ce lot :
- 6790120 JNI 240-240 v19
- 6790121 JNI 240-150...”
Description du marché
Fourniture d'accessoires pour câble BT respectant les spécification V2019.
3 articles composent ce lot :
- 6790120 JNI 240-240 v19
- 6790121 JNI 240-150 v19
- 6790133 DDI 240-35(50) v19
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 57 600 pièces pour la durée de marché, soit environ 37 120 pièces par an. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
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Description du marché:
“Fourniture d'accessoires pour câble BT respectant les spécification V2019.
6 articles composent ce lot :
- 6790122 JNI 95-95 v19
- 6790125 JNI-CPI 240-240...”
Description du marché
Fourniture d'accessoires pour câble BT respectant les spécification V2019.
6 articles composent ce lot :
- 6790122 JNI 95-95 v19
- 6790125 JNI-CPI 240-240 v19
- 6790126 JNI-CPI 240-150 v19
- 6790127 JNI-CPI 95-95 v19
- 6790134 DDI-CPI 240-35(50) v19
- 6790135 SDI-CPI 240-35(50) v19
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 31 160 pièces pour la durée de marché, soit environ 21 800 pièces par an. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
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Description du marché:
“Fourniture d'accessoires pour câbles BT souterrain,
4 articles composent ce lot :
6790111 RGC B et R (max 240 mm²)
6790250 JNC 240-240 v2006
6790253 DDC...”
Description du marché
Fourniture d'accessoires pour câbles BT souterrain,
4 articles composent ce lot :
6790111 RGC B et R (max 240 mm²)
6790250 JNC 240-240 v2006
6790253 DDC 240-35 v2006
6762941 BPR PAPIER DIPH-TRIPH 100-150.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 11 600 pièces pour la durée de marché, soit environ 5 800 pièces par an. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-718639
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1-2-3-4-5-7-8
Titre: Fourniture d’accessoires pour câbles isolés BT souterrains
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 1-2-3-4-5-7
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 4-5-6-8
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture d’accessoires pour câbles isolés BT souterrains
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 8
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
“Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.” Organe de révision
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot - Curie
Commune postale: Nanterre
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Grande Instance de Nanterre
Commune postale: Nanterre
Source: OJS 2023/S 181-567046 (2023-09-15)