afin de moderniser le travail en déchetterie et optimiser la réduction des déchets et des coûts, la CCPC souhaite acquérir pour ses déchetteries des broyeurs à déchets végétaux.
Les déchetteries de Vauvert et Beauvoisin devront être équipées en 1er lieu (1er trimestre 2023) puis les déchetteries de le Cailar et Aimargues au 2nd semestre 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché d'acquisition et de maintenance de 4 broyeurs à végétaux pour les déchèteries
2022F04100”
Produits/services: Machines agricoles📦
Brève description:
“afin de moderniser le travail en déchetterie et optimiser la réduction des déchets et des coûts, la CCPC souhaite acquérir pour ses déchetteries des...”
Brève description
afin de moderniser le travail en déchetterie et optimiser la réduction des déchets et des coûts, la CCPC souhaite acquérir pour ses déchetteries des broyeurs à déchets végétaux.
Les déchetteries de Vauvert et Beauvoisin devront être équipées en 1er lieu (1er trimestre 2023) puis les déchetteries de le Cailar et Aimargues au 2nd semestre 2023
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 485 190 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets solides urbains📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: déchetteries de Vauvert et Beauvoisin puis le Cailar et Aimargues.
Description du marché:
“afin de moderniser le travail en déchetterie et optimiser la réduction des déchets et des coûts, la CCPC souhaite acquérir pour ses déchetteries des...”
Description du marché
afin de moderniser le travail en déchetterie et optimiser la réduction des déchets et des coûts, la CCPC souhaite acquérir pour ses déchetteries des broyeurs à déchets végétaux.
Les déchetteries de Vauvert et Beauvoisin devront être équipées en 1er lieu (1er trimestre 2023) puis les déchetteries de le Cailar et Aimargues au 2nd semestre 2023.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 485 190 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
Maintenance préventive 1 fois par an ;...”
Description des options
les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
Maintenance préventive 1 fois par an ; contrôle des éléments du broyeur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
- le formulaire Dc1 (lettre de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
- le formulaire Dc1 (lettre de candidature) ;
- soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- le formulaire Dc2 dûment complété
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;
- déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :
Norme CE” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les broyeurs seront livrés dans les déchetteries sur le territoire de la Communauté de communes de petite Camargue.
Les déchetteries de Vauvert et...”
Conditions d'exécution du contrat
les broyeurs seront livrés dans les déchetteries sur le territoire de la Communauté de communes de petite Camargue.
Les déchetteries de Vauvert et Beauvoisin devront être équipées en 1er lieu (1er trimestre 2023) puis les déchetteries de le Cailar et Aimargues au 2nd semestre 2023.
le descriptif technique des broyeurs est décrit dans le cadre du mémoire technique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: espagnol 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: danois 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: allemand 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: grec 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: italien 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: portugais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: finnois 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: suédois 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: tchèque 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: estonien 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: hongrois 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: lituanien 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: letton 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: maltais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: polonais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: slovène 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: bulgare 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: irlandais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: roumain 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): vauvert
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués exclusivement sur le portail de facturation Chorus Pro. Lorsqu'Une...”
le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués exclusivement sur le portail de facturation Chorus Pro. Lorsqu'Une facture est transmise en dehors de ce portail, la personne publique peut la rejeter après avoir rappelé cette obligation à l'émetteur et l'avoir invité à s'y conformer. Le règlement des primes s'effectuera conformément aux règles de la comptabilité publique dans un délai de 30 jours à compter de la réception de l'avis d'échéance. La date de réception d'une demande de paiement transmise par voie électronique correspond à la date de notification du message électronique informant l'acheteur de la mise à disposition de la facture sur le portail de facturation (ou, le cas échéant, à la date d'horodatage de la facture par le système d'information budgétaire et comptable de l'etat pour une facture transmise par échange de données informatisé)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comite consultatif de reglement amiable des differends et litiges en matiere de marches publics”
Adresse postale:
“préfecture de Région, Secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix Baret”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel (en application des dispositions de l'article L 551-1 du Code de Justice Administrative) : à tout moment et avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel (en application des dispositions de l'article L 551-1 du Code de Justice Administrative) : à tout moment et avant la signature du marché ;
-Contentieux de l'annulation et de l'indemnisation : deux mois à compter de la réception de la lettre de rejet ou à compter de l'avis d'attribution ;
-Recours en annulation ouvert aux candidats évincés (CE, 16 Juillet 2007, Société tropic travaux) : deux mois à compter de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 194-547175 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-01-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“marché d'acquisition et de maintenance de 4 broyeurs à végétaux pour les déchèteries.
afin de moderniser le travail en déchetterie et optimiser la réduction...”
Brève description
marché d'acquisition et de maintenance de 4 broyeurs à végétaux pour les déchèteries.
afin de moderniser le travail en déchetterie et optimiser la réduction des déchets et des coûts, la CCPC souhaite acquérir pour ses déchetteries des broyeurs à déchets végétaux.
Les déchetteries de Vauvert et Beauvoisin devront être équipées en 1er lieu (1er trimestre 2023) puis les déchetteries de le Cailar et Aimargues au 2nd semestre 2023.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 486066.32 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: déchetteries de Vauvert et Beauvoisin puis le Cailar et Aimargues
Description du marché:
“la présente consultation concerne :
Marché d'acquisition et de maintenance de 4 broyeurs à végétaux pour les déchèteries
afin de moderniser le travail en...”
Description du marché
la présente consultation concerne :
Marché d'acquisition et de maintenance de 4 broyeurs à végétaux pour les déchèteries
afin de moderniser le travail en déchetterie et optimiser la réduction des déchets et des coûts, la CCPC souhaite acquérir pour ses déchetteries des broyeurs à déchets végétaux.
Les déchetteries de Vauvert et Beauvoisin devront être équipées en 1er lieu (1er trimestre 2023) puis les déchetteries de le Cailar et Aimargues au 2nd semestre 2023.
Lieu(x) d'exécution :
Déchetteries de Vauvert et Beauvoisin puis le Cailar et Aimargues.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: maintenance préventive 1 fois par an : contrôle des éléments du broyeur
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-547175
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022F04100
Titre:
“marché d'acquisition et de maintenance de 4 broyeurs à végétaux pour les déchèteries”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas hantsch
Adresse postale: zi 6 rue de l'europe
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388875253📞
Courrier électronique: info@hantsch.fr📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 485 190 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 486066.32 💰
Source: OJS 2023/S 005-008903 (2023-01-02)