Marché d'achat de prestations de transport de bois long - Accord-cadre pluriannuel à bons de commandes
OFFICE NATIONAL DES FORETS - Direction Territoriale de Guyane
Le présent marché pluriannuel a pour objet la réalisation de prestations de transport de bois longs (grumes) de longueur inférieure à 13 mètres en provenance des places de dépôts des parcelles des secteurs La BOUE et BRIGITTE : - Places de dépôts des parcelles du secteur La BOUE jusqu'au Pk 42 de la piste de Bélizon. - Places de dépôts des parcelles du secteur BRIGITTE jusqu'aux Pk 10 et Pk 42 de la piste de Bélizon. L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande. La nature du marché est la suivante : transport de bois sur routes forestières (route latéritée) depuis les coupes des secteurs La Boue et Brigitte jusqu'aux Pk42 ou Pk 10 de la piste de Bélizon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de grumes dans les forêts
Numéro de référence: 2022-7100-11
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport de grumes dans les forêts 📦
Code CPV supplémentaire: Transport de grumes dans les forêts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Direction Territoriale de Guyane
Adresse postale: 541, Route de Montabo - CS 87002
Code postal: 97300
Commune postale: Cayenne
Contact
Adresse Internet: https://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: catherine.latreille@onf.fr 📧
Téléphone: +33 594255370 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1992255&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1992255&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-03 📅
Date limite de soumission: 2022-04-05 📅
Date de publication: 2022-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 047-122472
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Commission d'Appel d'Offres
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Il pourra être renouvelé une fois pour une période de 12 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur La Boue - Secteur Brigitte
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 22:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Commission d'Appel d'Offres
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 66204311600497
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1992255&orgAcronyme=b4n 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Office National des Forêts - Direction Territoriale
Point de contact: Monsieur Stéphane GUITET
Courrier électronique: stephane.guitet@onf.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Il pourra être renouvelé une fois pour une période de 12 mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de la Guyane
Adresse postale: 7, rue Schoelcher - BP5030
Commune postale: Cayenne cedex
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Fax: +33 594254971 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 047-122472 (2022-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de grumes dans les forêts
Numéro de référence: 2022-7100-11
Brève description:
Le présent marché pluriannuel a pour objet la réalisation de prestations de transport de bois longs (grumes) de longueur inférieure à 13 mètres en provenance des places de dépôts des parcelles des secteurs La BOUE et BRIGITTE : - Places de dépôts des parcelles du secteur La BOUE jusqu'au Pk 42 de la piste de Bélizon. - Places de dépôts des parcelles du secteur BRIGITTE jusqu'aux Pk 10 et Pk 42 de la piste de Bélizon. L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande. La nature du marché est la suivante : transport de bois sur routes forestières (route latéritée) depuis les coupes des secteurs La Boue et Brigitte jusqu'aux Pk42 ou Pk 10 de la piste de Bélizon.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport de grumes dans les forêts 📦
Code CPV supplémentaire: Transport de grumes dans les forêts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Direction Territoriale de Guyane
Adresse postale: 541, Route de Montabo - CS 87002
Code postal: 97300
Commune postale: Cayenne
Contact
Adresse Internet: https://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: catherine.latreille@onf.fr 📧
Téléphone: +33 594255370 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1992255&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1992255&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-03 📅
Date limite de soumission: 2022-04-05 📅
Date de publication: 2022-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 047-122472
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Commission d'Appel d'Offres
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport de bois longs (grumes) de longueur inférieure à 13 mètres en provenance des places de dépôts des parcelles des secteurs La BOUE et BRIGITTE :- Places de dépôts des parcelles du secteur La BOUE jusqu'au Pk 42 de la piste de Bélizon.- Places de dépôts des parcelles du secteur BRIGITTE jusqu'aux Pk 10 et Pk 42 de la piste de Bélizon.
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Description des renouvellements: Il pourra être renouvelé une fois pour une période de 12 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur La Boue - Secteur Brigitte
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution de ce marché est régie par les Clauses Générales d'Achats des prestations de transport routier de bois dans sa version 9200-17-DCC-BOI-004 vB 09_17 et le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services issu de l'arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services - NOR : ECOM2106868A. Version en vigueur depuis le 08 octobre 2021 - Modifié par Arrêté du 30 septembre 2021.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 22:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Commission d'Appel d'Offres
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 66204311600497
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1992255&orgAcronyme=b4n 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Office National des Forêts - Direction Territoriale
Point de contact: Monsieur Stéphane GUITET
Courrier électronique: stephane.guitet@onf.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Il pourra être renouvelé une fois pour une période de 12 mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de la Guyane
Adresse postale: 7, rue Schoelcher - BP5030
Commune postale: Cayenne cedex
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Fax: +33 594254971 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 047-122472 (2022-03-03)
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