Le présent marché pluriannuel a pour objet la réalisation de prestations de transport de bois longs (grumes) de longueur inférieure à 13 mètres en provenance des places de dépôts des parcelles des secteurs La BOUE et BRIGITTE : - Places de dépôts des parcelles du secteur La BOUE jusqu'au Pk 42 de la piste de Bélizon. - Places de dépôts des parcelles du secteur BRIGITTE jusqu'aux Pk 10 et Pk 42 de la piste de Bélizon. L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande. La nature du marché est la suivante : transport de bois sur routes forestières (route latéritée) depuis les coupes des secteurs La Boue et Brigitte jusqu'aux Pk42 ou Pk 10 de la piste de Bélizon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'achat de prestations de transport de bois long - Accord-cadre pluriannuel à bons de commandes
2022-7100-11”
Produits/services: Transport de grumes dans les forêts📦
Brève description:
“Le présent marché pluriannuel a pour objet la réalisation de prestations de transport de bois longs (grumes) de longueur inférieure à 13 mètres en...”
Brève description
Le présent marché pluriannuel a pour objet la réalisation de prestations de transport de bois longs (grumes) de longueur inférieure à 13 mètres en provenance des places de dépôts des parcelles des secteurs La BOUE et BRIGITTE : - Places de dépôts des parcelles du secteur La BOUE jusqu'au Pk 42 de la piste de Bélizon. - Places de dépôts des parcelles du secteur BRIGITTE jusqu'aux Pk 10 et Pk 42 de la piste de Bélizon. L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande. La nature du marché est la suivante : transport de bois sur routes forestières (route latéritée) depuis les coupes des secteurs La Boue et Brigitte jusqu'aux Pk42 ou Pk 10 de la piste de Bélizon.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Transport de grumes dans les forêts📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur La Boue - Secteur Brigitte
Description du marché:
“Prestations de transport de bois longs (grumes) de longueur inférieure à 13 mètres en provenance des places de dépôts des parcelles des secteurs La BOUE et...”
Description du marché
Prestations de transport de bois longs (grumes) de longueur inférieure à 13 mètres en provenance des places de dépôts des parcelles des secteurs La BOUE et BRIGITTE :- Places de dépôts des parcelles du secteur La BOUE jusqu'au Pk 42 de la piste de Bélizon.- Places de dépôts des parcelles du secteur BRIGITTE jusqu'aux Pk 10 et Pk 42 de la piste de Bélizon.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Il pourra être renouvelé une fois pour une période de 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution de ce marché est régie par les Clauses Générales d'Achats des prestations de transport routier de bois dans sa version 9200-17-DCC-BOI-004 vB...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution de ce marché est régie par les Clauses Générales d'Achats des prestations de transport routier de bois dans sa version 9200-17-DCC-BOI-004 vB 09_17 et le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services issu de l'arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services - NOR : ECOM2106868A. Version en vigueur depuis le 08 octobre 2021 - Modifié par Arrêté du 30 septembre 2021.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-05
22:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-06
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Commission d'Appel d'Offres
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Il pourra être renouvelé une fois pour une période de 12 mois.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de la Guyane
Adresse postale: 7, rue Schoelcher - BP5030
Commune postale: Cayenne cedex
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +33 594254971 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de la Guyane
Adresse postale: 7, rue Schoelcher - BP5030
Commune postale: Cayenne cedex
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +33 594254971 📠
Source: OJS 2022/S 047-122472 (2022-03-03)