la présente consultation a pour objet des travaux de la maison du métro de François Verdier.Il s'agit de prestations de travaux relatives :aux travaux de gros oeuvre,aux travaux de Vrd, plomberie et sanitaire,aux travaux de plâtrerie et isolation,aux travaux de revêtements de sols et peinture,aux travaux de traitement acoustique,aux travaux de menuiserie bois,aux travaux de menuiseries métalliques,aux travaux de Cfo Cfa et Cvc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maisons de la 3ème ligne de métro et de la Connexion Ligne B Marché de travaux Maison du Métro de François Verdier
M3 2022 15444 M”
Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet des travaux de la maison du métro de François Verdier.Il s'agit de prestations de travaux relatives :aux travaux de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet des travaux de la maison du métro de François Verdier.Il s'agit de prestations de travaux relatives :aux travaux de gros oeuvre,aux travaux de Vrd, plomberie et sanitaire,aux travaux de plâtrerie et isolation,aux travaux de revêtements de sols et peinture,aux travaux de traitement acoustique,aux travaux de menuiserie bois,aux travaux de menuiseries métalliques,aux travaux de Cfo Cfa et Cvc
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet des travaux de la maison du métro de François Verdier.Il s'agit de prestations de travaux relatives :aux travaux de...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet des travaux de la maison du métro de François Verdier.Il s'agit de prestations de travaux relatives :aux travaux de gros oeuvre,aux travaux de Vrd, plomberie et sanitaire,aux travaux de plâtrerie et isolation,aux travaux de revêtements de sols et peinture,aux travaux de traitement acoustique,aux travaux de menuiserie bois,aux travaux de menuiseries métalliques,aux travaux de Cfo Cfa et Cvc
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la consultation prévoit la présentation et le chiffrage obligatoire de la prestation supplémentaire éventuelle suivante :La fourniture, l'installation et...”
Description des options
la consultation prévoit la présentation et le chiffrage obligatoire de la prestation supplémentaire éventuelle suivante :La fourniture, l'installation et l'entretien de végétation sur la terrasse des bâtiments
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Le candidat devra fournir :-la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ;-une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;-si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où ces informations sur le chiffre d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidatle candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir :-Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux/prestations les plus importants. Une note sur les références : elle donnera les références récentes des 5 dernières années en matière de prestations similaires en nature et en importance : ces références devront préciser le Maître d'ouvrage public ou privé et le montant de l'opération ainsi que l'étendue des prestations. Les références données doivent être représentatives de l'objet du marché.-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Cette note indiquera également les titres d'études et professionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des responsables de prestations de même nature que celles du marché.-une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;-Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent.Un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Il doit justifier des capacités du ou des opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de mise à disposition de moyens, formulaire Dc4 pour les sous-traitants déclarés à ce stade, etc.). A défaut, les capacités ne seront pas prises en compte pour l'appréciation de la candidature.Ainsi, en cas de groupement, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché.Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, produit les mêmes documents concernant ses sous-traitants que ceux exigés pour lui. En cas de recours à la sous-traitance, le candidat produira en outre soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Les références et capacités d'un opérateur économique ne pourront être prises en considération dans le cadre de l'analyse des candidatures sans la présence de ces documents.La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen.Les attestations et déclarations sur l'honneur, les justifications des capacités financières et professionnelles visées ci-avant pourront être présentées via les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent.Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le maître d'ouvrage peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.L'attention du candidat est attirée sur l'importance du contenu de ces informations qui détermineront de la validité de la candidature lors de son analyse
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande...”
Dépôts et garanties exigés
une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.Le Ccap décrit les garanties contractuelles
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la Commande Publique.Cette opération est financée par Tisséo Collectivités principalement par l'emprunt.Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement mobilités et les participations des collectivités membres
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du Code de la commande publique.Pour la bonne exécution du marché, le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement :Conjoint avec mandataire solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-24
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): frj23
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -Conformément t à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires au présent marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2022/S 133-380949 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2023-01-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet des travaux de la maison du métro de François Verdier. Il s'agit de prestations de travaux relatives : aux travaux de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet des travaux de la maison du métro de François Verdier. Il s'agit de prestations de travaux relatives : aux travaux de gros oeuvre, aux travaux de Vrd, plomberie et sanitaire, aux travaux de plâtrerie et isolation, aux travaux de revêtements de sols et peinture, aux travaux de traitement acoustique, aux travaux de menuiserie bois, aux travaux de menuiseries métalliques, aux travaux de Cfo Cfa et Cvc
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 278 325 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet des travaux de la maison du métro de François Verdier. Il s'agit de prestations de travaux relatives : aux travaux de...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet des travaux de la maison du métro de François Verdier. Il s'agit de prestations de travaux relatives : aux travaux de gros oeuvre, aux travaux de Vrd, plomberie et sanitaire, aux travaux de plâtrerie et isolation, aux travaux de revêtements de sols et peinture, aux travaux de traitement acoustique, aux travaux de menuiserie bois, aux travaux de menuiseries métalliques, aux travaux de Cfo Cfa et Cvc
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 133-380949
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M3 2022 15444 M
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cougnaud
Adresse postale: 2-4, rue Auriol - cs 30016
Commune postale: Pibrac
Code postal: 31820
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 325 💰
Source: OJS 2023/S 013-035107 (2023-01-13)