maintenance préventive et corrective des Groupes Electrogènes et Motopompe

CHU Reims

prestations de maintenance préventive et corrective des matériels de la centrale de secours, des groupes électrogènes et du groupe motopompe pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. Le marché, divisé en 2 lots, prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum mais avec un maximum, fixé à 420 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché pour le lot no 1 et 170 000 euro(s) HT annuel pour le lot no 2

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eneria
• Positif

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-02	Avis de marché
2022-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de systèmes électriques
Numéro de référence: 2022-Maint-GE
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de systèmes électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832425 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2017670&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-02 📅
Date limite de soumission: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-242415
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

la procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.--etablissements parties bénéficiaires : CHU Reims, CH Châlons-En-Champagne, CH Epernay, Groupe Hospitalier Sud Ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers, CH Fismes,Ch Montmirail, Etablissement Public de Santé Mentale de la Marne (epsmm), ehpad Château-Porcien, EHPAD Saint-Germainmont, EHPAD Verzenay, EHPAD Vienne-Le-Château.--Durée du marché :Concernant le lot no 1 :Le marché est passé pour la période à compter du 1er Juillet 2022, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30 Juin 2025.Concernant le lot no 2 :Le marché est passé pour la période à compter du 1er Juillet 2022, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30 Juin 2023.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.--la facturation électronique est obligatoire.---visite des sites :Concernant le lot no 1 :Chaque candidat devra obligatoirement, sous peine de rejet de l'offre, s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler.Les candidats pourront solliciter une visite au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la remise des offres.A cette fin, ils devront s'adresser aux représentants identifiés dans le règlement de consultation qui est en accèslibre sur le site www.marches-publics.gouv.frConcernant le lot no 2 :Préalablement à la remise de leur offre, les candidats pourront solliciter une visite des sites afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler.A cette fin, ils devront s'adresser aux représentants identifiés dans l'annexe no 2 au CCAP qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.frLes candidats pourront solliciter une visite au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres.---obtention du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce):Le dossier de consultation des entreprises pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du DCE sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.--modalites de transmission des candidatures et des Offres:*Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.*copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de la Consultation qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1)

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 930 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des matériels de la centrale de secours du site principal du CHU de Reims
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot no 1 : Maintenance préventive et corrective des matériels de la centrale de secours du site principal du CHU de Reims. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale du marché, fixé à 420 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes et motopompe (Hors centrale de secours du site principal du CHU de Reims)
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot no 2 : Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes et motopompe (Hors centrale de secours du site principal du CHU de Reims). L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum annuel, fixé à 170 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou via le Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique

Situation économique et financière:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le Dume.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire

Capacité technique et professionnelle:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le DUME

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal.administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja),- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2022/S 089-242415 (2022-05-02)

Avis d'attribution de marché (2022-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de maintenance préventive et corrective des matériels de la centrale de secours, des groupes électrogènes et du groupe motopompe pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. Le marché, divisé en 2 lots, prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur, fixé à 420 000 euros HT pour la durée totale du marché pour le lot no 1 et 170 000 euros HT annuel pour le lot no 2

Valeur totale du marché: 887 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 310736039 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-03 📅
Date de publication: 2022-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 215-618031
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-242415
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

concernant le lot no 1, le marché est passé pour la période commençant à courir de la date de réception de la notification, jusqu'au 30 juin 2025.concernant le lot no 2, le marché est passé pour la période commençant à courir de la date de réception de la notification, jusqu'au 30 juin 2023. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.--le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015-1341 et du Décret no2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire.--Les montants indiqués aux articles Ii.1.7. Et V.2.4. Sont les montants maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises concernant le lot no 2)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-30 📅
Nom: eneria
Adresse postale: rue de Longpont - bP 10202
Commune postale: Montlhéry
Code postal: 91311
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Nom: positif
Adresse postale: 48 Rue de Malzeville
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 467 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne

Source: OJS 2022/S 215-618031 (2022-11-03)

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